• sur 1
54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  2. Résultat n°2

    Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Date

    1860-1977

    Cote

    EDEP/11/L/5

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  3. Résultat n°3

    Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP/151/L/1

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  4. Résultat n°4

    Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour le presbytère (1907). Legs (1903).

    Date

    1891-1907

    Cote

    EDEP/143/L/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  5. Résultat n°5

    Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEP/218/L/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs de Madame Veuve Gaillard (1927). Location du garage communal (1946-1952).

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/240/L/2

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  7. Résultat n°7

    Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

    Date

    1870-1921

    Cote

    EDEP/196/L/3

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  8. Résultat n°8

    Bail. 1841, 1861-1880, 1907, 1923, 1932-1934

    Date

    1841-1934

    Cote

    EDEP/214/L/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1841, 1861-1880, 1907, 1923, 1932-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  9. Résultat n°9

    Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEP/1/L/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  10. Résultat n°10

    Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

    Date

    1904-1937

    Cote

    EDEP/32/L/5

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  11. Résultat n°11

    Location du foyer rural. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/75/L/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Location du foyer rural. 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  12. Résultat n°12

    Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926, 1932, 1935, 1941, 1944).

    Date

    Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1952

    Cote

    EDEP/162/L/2

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  13. Résultat n°13

    Bail du presbytère. 1907, 1912, 1916, 1925-1928, 1969-1975

    Date

    1907-1975

    Cote

    EDEP/102/L/5

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1907, 1912, 1916, 1925-1928, 1969-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  14. Résultat n°14

    Bail poste (1901, 1974). Bail perception (1953, 1957).

    Date

    1901-1974

    Cote

    EDEP/288/L/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail poste (1901, 1974). Bail perception (1953, 1957).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  15. Résultat n°15

    Bail communal. 1893, 1895, 1901

    Date

    1893-1901

    Cote

    EDEP/51/L/5

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail communal. 1893, 1895, 1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  16. Résultat n°16

    Bail du presbytère. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/232/L/5

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  17. Résultat n°17

    Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930). Emprunts communaux (1904)

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEP/244/L/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  18. Résultat n°18

    Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des biens communaux (1932). Bail poste et télégraphe (1957).

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP/22/L/8

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  19. Résultat n°19

    Bail à ferme. 1984

    Date

    1984

    Cote

    EDEP/248/L/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme. 1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  20. Résultat n°20

    Bail du presbytère. 24 février 1907

    Date

    dimanche 24 février 1907

    Cote

    EDEP/55/L/4

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 24 février 1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  21. Résultat n°21

    Bail des écoles. 1879-1945

    Date

    1879-1945

    Cote

    EDEP/164/L/6

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail des écoles. 1879-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  22. Résultat n°22

    Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Date

    1880-1949

    Cote

    EDEP/171/L/5

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  23. Résultat n°23

    Bail du presbytère. 1907-1908, 1921-1925, 1934

    Date

    1907-1934

    Cote

    EDEP/53/L/5

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1907-1908, 1921-1925, 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  24. Résultat n°24

    Bail. 1859, 1861-1953, 1977

    Date

    1859-1977

    Cote

    EDEP/37/L/8

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1859, 1861-1953, 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  25. Résultat n°25

    Bail à ferme du presbytère. 1908-1925

    Date

    1908-1925

    Cote

    EDEP/195/L/3

    • Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère. 1908-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyprien.

  26. Résultat n°26

    Baux. 1882-1926

    Date

    1882-1926

    Cote

    EDEP/16/L/2

    • Contexte : E_DEP 16 - Bar - Archives communales déposées
    • Série L : finances de la commune.
    • Baux. 1882-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bar.

  27. Résultat n°27

    Bail. 1907

    Date

    1907

    Cote

    EDEP/230/L/6

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  28. Résultat n°28

    Bail. 1859-1887

    Date

    1859-1887

    Cote

    EDEP/124/L/6

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1859-1887

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  29. Résultat n°29

    Bail du presbytère. 1910

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/141/L/4

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  30. Résultat n°30

    Baux communaux (1872-1943). Bail du bureau de poste (1932, 1947-1952). Convention abonnement ligne téléphonique (1957).

    Date

    1872-1957

    Cote

    EDEP/140/L/7

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Baux communaux (1872-1943). Bail du bureau de poste...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  31. Résultat n°31

    Bail presbytère. 1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP/34/L/2

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère. 1962-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  32. Résultat n°32

    Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP/134/L/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  33. Résultat n°33

    Bail. 1958

    Date

    1958

    Cote

    EDEP/222/L/6

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  34. Résultat n°34

    Bail école (1883-1949). Bail presbytère (1908-1978). Bail terrain de sport (1942, 1960-1981). Bail des eaux de l'étang (1945-1973).

    Date

    1883-1981

    Cote

    EDEP/98/L/6

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail école (1883-1949). Bail presbytère (1908-1978)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  35. Résultat n°35

    Bail. 1912-1926, 1926-1931, 1935-1936, 1938, 1950

    Date

    1912-1950

    Cote

    EDEP/135/L/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1912-1926, 1926-1931, 1935-1936, 1938, 1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  36. Résultat n°36

    Dons et legs de Monsieur GODIN (14 janvier 1898). Bail (1926). Concession d'une distribution d'énergie (1927).

    Date

    Entre le 14 janvier 1898 et le 31 décembre 1927

    Cote

    EDEP/117/L/5

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs de Monsieur GODIN (14 janvier 1898). Bail...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  37. Résultat n°37

    Bail baraquement. 1945

    Date

    1945

    Cote

    EDEP/118/L/6

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail baraquement. 1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  38. Résultat n°38

    Bail maison d'école (1867, 1869). Emprunt communal (1882).

    Date

    1867-1882

    Cote

    EDEP/130/L/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1867, 1869). Emprunt communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  39. Résultat n°39

    Bail de la maison communale. 1921-1939

    Date

    1921-1939

    Cote

    EDEP/19/L/9

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail de la maison communale. 1921-1939
  40. Résultat n°40

    Bail maison d'école (1891-1964). Bail presbytère (1907, 1910-1911, 1919, 1921, 1931, 1953, 1957).

    Date

    1891-1957

    Cote

    EDEP/208/L/2

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1891-1964). Bail presbytère (1907,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  41. Résultat n°41

    Bail du presbytère. 1907

    Date

    1907

    Cote

    EDEP/200/L/2

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  42. Résultat n°42

    Bail (1935, 1938, 1948, 1953, 1969). Emprunts (1937-1953).

    Date

    1935-1969

    Cote

    EDEP/112/L/3

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1935, 1938, 1948, 1953, 1969). Emprunts (1937-1953).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  43. Résultat n°43

    Emprunts communaux (1870, 1928, 1942, 1956, 1961). Bail (1957).

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP/236/L/3

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1870, 1928, 1942, 1956, 1961)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  44. Résultat n°44

    Bail à loyer. 1856, 1859, 1938, 1948

    Date

    1856-1948

    Cote

    EDEP/245/L/6

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer. 1856, 1859, 1938, 1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  45. Résultat n°45

    Bail maison d'école (1901, 1909, 1918, 1925). Bail du presbytère (1910, 1920-1926, 1947).

    Date

    1901-1947

    Cote

    EDEP/149/L/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1901, 1909, 1918, 1925). Bail...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  46. Résultat n°46

    Ventes de terre par la famille CABRAIS (1600-1632). Parchemin (1784). Famille CAPITAINE de Saint-Geniez-Ô-Merle (1769-1809). Famille BELHOMME (1775-1812). Bail de la Calmette à Goulles (1784). Hypothèques Pierre ARTIGUES (1847-1860). Vente par Antoine FERRAN à Joseph BITARELLE d'un lopin de terrain sur la commune de Saint-Bonnet-le-Pauvre (6 juillet 1861).

    Date

    1600-1861

    Cote

    EDEP/189/S/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes de terre par la famille CABRAIS (1600-1632)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  47. Résultat n°47

    Bail. 1849, 1971-1910

    Date

    1849-1910

    Cote

    EDEP/256/L/5

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1849, 1971-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  48. Résultat n°48

    Legs (1889). Bail (1908).

    Date

    1889-1908

    Cote

    EDEP/103/L/8

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs (1889). Bail (1908).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  49. Résultat n°49

    Bail à ferme (1886-1927). Bail de l'école (1890-1900).

    Date

    1886-1927

    Cote

    EDEP/62/L/3

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme (1886-1927). Bail de l'école (1890-1900).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  50. Résultat n°50

    Presbytère (1865, 1888, 1892-1893). Cimetière (1866, 1877, 1896-1897). Église (1872-1873). École et logement instituteur (1833, 1961-1963). Bail du presbytère (1957-1960). Bureau de poste (1961). Mairie (1966).

    Date

    Entre le 1er janvier 1833 et le 31 décembre 1966

    Cote

    EDEP/249/M/1

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère (1865, 1888, 1892-1893). Cimetière (1866,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  51. Résultat n°51

    Bail de la maison d'école (1893, 1926). Bail poste et télégraphe (1912-1913, 1920).

    Date

    1893-1926

    Cote

    EDEP/14/L/1

    • Contexte : E_DEP 14 - Auriac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail de la maison d'école (1893, 1926). Bail poste...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Auriac.

  52. Résultat n°52

    Bail maison d'école (1894). Emprunts (1931, 1934-1935, 1964).

    Date

    1894-1964

    Cote

    EDEP/4/L/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1894). Emprunts (1931, 1934-1935,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  53. Résultat n°53

    Emprunts (1885, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907). Bail à ferme des noix de Saint-Maurice (1904-1917)

    Date

    1885-1942

    Cote

    EDEP/239/L/4

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1885, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907)....
  54. Résultat n°54

    Bail (1911,1920-1940). Emprunts communaux (1951).

    Date

    1911-1951

    Cote

    EDEP/210/L/4

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1911,1920-1940). Emprunts communaux (1951).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc