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  1. Résultat n°1

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  2. Résultat n°2

    Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Date

    1860-1977

    Cote

    EDEP/11/L/5

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  3. Résultat n°3

    Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP/151/L/1

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  4. Résultat n°4

    Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour le presbytère (1907). Legs (1903).

    Date

    1891-1907

    Cote

    EDEP/143/L/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  5. Résultat n°5

    Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEP/218/L/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs de Madame Veuve Gaillard (1927). Location du garage communal (1946-1952).

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/240/L/2

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  7. Résultat n°7

    Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

    Date

    1870-1921

    Cote

    EDEP/196/L/3

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  8. Résultat n°8

    Bail. 1841, 1861-1880, 1907, 1923, 1932-1934

    Date

    1841-1934

    Cote

    EDEP/214/L/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1841, 1861-1880, 1907, 1923, 1932-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  9. Résultat n°9

    Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEP/1/L/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  10. Résultat n°10

    Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

    Date

    1904-1937

    Cote

    EDEP/32/L/5

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  11. Résultat n°11

    Location du foyer rural. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/75/L/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Location du foyer rural. 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  12. Résultat n°12

    Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926, 1932, 1935, 1941, 1944).

    Date

    Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1952

    Cote

    EDEP/162/L/2

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail communal (1900-1952). Droits de place (1911, 1926,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  13. Résultat n°13

    Bail du presbytère. 1907, 1912, 1916, 1925-1928, 1969-1975

    Date

    1907-1975

    Cote

    EDEP/102/L/5

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1907, 1912, 1916, 1925-1928, 1969-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  14. Résultat n°14

    Bail poste (1901, 1974). Bail perception (1953, 1957).

    Date

    1901-1974

    Cote

    EDEP/288/L/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail poste (1901, 1974). Bail perception (1953, 1957).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  15. Résultat n°15

    Bail communal. 1893, 1895, 1901

    Date

    1893-1901

    Cote

    EDEP/51/L/5

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail communal. 1893, 1895, 1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  16. Résultat n°16

    Bail du presbytère. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/232/L/5

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  17. Résultat n°17

    Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930). Emprunts communaux (1904)

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEP/244/L/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  18. Résultat n°18

    Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des biens communaux (1932). Bail poste et télégraphe (1957).

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP/22/L/8

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  19. Résultat n°19

    Bail à ferme. 1984

    Date

    1984

    Cote

    EDEP/248/L/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme. 1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  20. Résultat n°20

    Bail du presbytère. 24 février 1907

    Date

    dimanche 24 février 1907

    Cote

    EDEP/55/L/4

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail du presbytère. 24 février 1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.