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  1. Résultat n°1

    Affiches vente de biens nationaux (1790-1793). Projet actes de vente et d'acquisition d'immeubles (1918, 1928).

    Date

    1790-1928

    Cote

    EDEP/286/S/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Affiches vente de biens nationaux (1790-1793). Projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  2. Résultat n°2

    Affaires judiciaires : enquête sur le propriétaire du Domaine de la Prade, Martial Meunier contre François La Besse et Marie Savoudy, son épouse (25 juin 1756, 31 décembre 1756, 1769,). Ventes de biens nationaux (21 juin 1791). Affiche pour les élections (1842). Affiche de réserve de l'armée active appel en 1888 des classes de 1879 et de 1881 (1888).

    Date

    1756-1888

    Cote

    EDEP/130/S/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Affaires judiciaires : enquête sur le propriétaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac