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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.
Cote
4M/60
 Date
1850-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Pêche
  • Délits et répression du braconnage, interdictions diverses...
Résultat n°2

Etats numériques des permis de chasse délivrés ou refusés dans le département (1898-1939) ; versement au Trésor public du montant des droits de permis refusés (1898-1917) ; condamnations pour délits de chasse non payés : relevés annuels des personnes auxquelles le permis ne doit pas être délivré (1917-1939) ; délits de chasse et répression du braconnage (1863-1939).
Cote
4M/72
 Date
1863-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Chasse, louveterie
  • Etats numériques des permis de chasse délivrés ou refusés...