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  1. Résultat n°1

    Administration générale.

    Date

    1817-1937

    Cote

    2O/165

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Affaire Jean-Louis de Lavialle du Landa propriétaire du château de Beaulieu contre les consuls, syndic et habitants de Beaulieu (1669-1758). Contentieux pour des murs, fossés et remparts (1778-1779).

    Date

    1669-1779

    Cote

    EDEP/19/BB/8

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série BB : Administration communale.
    • Affaire Jean-Louis de Lavialle du Landa propriétaire...
  3. Résultat n°3

    Administration générale.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2O/1499

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-les-Oussines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Biens communaux.

    Date

    1845-1926

    Cote

    2O/1454

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Julien-Près-Bort
    • Biens communaux.
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Administration générale.

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1934

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Varetz
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Contentieux personnel communal (1921). Contentieux contre l'abbé SIRIEIX (1925-1932). Contentieux communal pour une propriété de passage (1936).

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP/100/D/14

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux personnel communal (1921). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  7. Résultat n°7

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1322

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Cyr-la-Roche
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Recensement des biens communaux, 1845, 1860. Jouissance, usurpations, contentieux, 1807-1880.

    Date

    1807-1880

    Cote

    2O/1671

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sarroux
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1845, 1860. Jouissance,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    1886-1892

    Date

    1886-1892

    Cote

    5K/334

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Contentieux avec l'entrepreneur Queinnec.
    • 1886-1892
  10. Résultat n°10

    Administration générale.

    Date

    1821-1937

    Cote

    2O/1332

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Eloy-les-Tuileries
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Contentieux. 16 février 1899

    Date

    1899

    Cote

    EDEP/179/D/8

    • Contexte : E_DEP 179 - Saillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 16 février 1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saillac.

  12. Résultat n°12

    Biens communaux.

    Date

    an XI-1909

    Cote

    2O/1883

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ussel
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Administration générale.

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/1640

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Ybard
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14
    Edifices communaux : travaux et subventions.

    1 media

    Edifices communaux : travaux et subventions.

    Date

    1831-1933

    Cote

    4N/113

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices communaux : travaux et subventions.
  15. Résultat n°15

    Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations, contentieux, 1815-1877. Aliénations, 1886-1932.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/1575

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Rémy
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Administration générale.

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/380

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chasteaux
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Personnel. Culte. Contentieux.

    Date

    1812-1932

    Cote

    2O/1901

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Uzerche
    • Administration générale
    • Personnel. Culte. Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Biens communaux.

    Date

    1827-1930

    Cote

    2O/1133

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Peyrelevade
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Contentieux. 1908, 1924, 1935

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP/218/D/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1908, 1924, 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  20. Résultat n°20

    Contentieux à la suite d'un naufrage sur la Dordogne.

    Date

    1923

    Cote

    3S/159

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Contentieux à la suite d'un naufrage sur la Dordogne.