Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 octobre 1764-7 novembre 1766

103 medias

Cote
C/1936
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Vigeois.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
Résultat n°2
29 mai 1783-26 février 1785

103 medias

Cote
C/1179
Date
29/05/1783-26/02/1785
Lieu
Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Marcillac-la-Croisille.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 29 mai 1783-26 février 1785
Résultat n°3
1er juillet 1700-17 juillet 1702

53 medias

Cote
C/1189
Date
01/07/1700-17/07/1702
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Meymac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
Résultat n°4
1er août 1768-10 juillet 1770

104 medias

Cote
C/1405
Date
01/08/1768-10/07/1770
Lieu
Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Saint-Julien-aux-Bois.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 1er août 1768-10 juillet 1770
Résultat n°5
31 juillet 1771-27 février 1772

203 medias

Cote
C/413
Date
31/07/1771-27/02/1772
Lieu
Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Argentat.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 31 juillet 1771-27 février 1772
Résultat n°6
25 mai 1745-30 avril 1747

102 medias

Cote
C/1209
Date
25/05/1745-30/04/1747
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Meymac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 25 mai 1745-30 avril 1747
Résultat n°7
1er novembre 1767-18 décembre 1768

103 medias

Cote
C/1582
Date
01/12/1767-18/12/1768
Lieu
Treignac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Treignac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 1er novembre 1767-18 décembre 1768
Résultat n°8
15 décembre 1785-29 mars 1786

156 medias

Cote
C/1753
Date
15/12/1785-29/03/1786
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Tulle.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 15 décembre 1785-29 mars 1786
Résultat n°9
15 juin 1766-28 février 1767

203 medias

Cote
C/640
Date
15/06/1766-28/02/1767
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Bort-les-Orgues.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 15 juin 1766-28 février 1767
Résultat n°10
16 février 1787-30 septembre 1787

103 medias

Cote
C/1903
Date
16/02/1787-30/09/1787
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Ussel.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 16 février 1787-30 septembre 1787
Résultat n°11
16 avril 1749-15 septembre 1750

101 medias

Cote
C/1866
Date
19/04/1749-15/09/1750
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Ussel.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 16 avril 1749-15 septembre 1750
Résultat n°12
5 avril 1731-11 mai 1732

69 medias

Cote
C/1854
Date
05/04/1731-11/05/1732
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Ussel.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 5 avril 1731-11 mai 1732
Résultat n°13
Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

52 medias

Cote
C/1972
Date
16/05/1694-02/03/1698
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Eygurande.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
Résultat n°14
10 avril 1730-1er juin 1731

51 medias

Cote
C/1293
Date
10/04/1730-01/06/1731
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Neuvic.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 10 avril 1730-1er juin 1731
Résultat n°15
12 février 1781-19 mai 1781

204 medias

Cote
C/840
Date
12/02/1781-19/05/1781
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Brive-la-Gaillarde.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 12 février 1781-19 mai 1781
Résultat n°16
15 février 1772-14 mars 1773

103 medias

Cote
C/1320
Date
15/02/1772-14/03/1773
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Neuvic.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 15 février 1772-14 mars 1773
Résultat n°17
27 février 1698-11 juin 1699

49 medias

Cote
C/1148
Date
27/02/1698-11/06/1699
Lieu
Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Marcillac-la-Croisille.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 27 février 1698-11 juin 1699
Résultat n°18
31 janvier 1712-14 février 1717

52 medias

Cote
C/961
Date
31/01/1712-14/02/1717
Lieu
Donzenac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Donzenac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 31 janvier 1712-14 février 1717
Résultat n°19
26 octobre 1698-6 mars 1700

102 medias

Cote
C/517
Date
26/10/1698-06/03/1700
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Beaulieu.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 26 octobre 1698-6 mars 1700
Résultat n°20
10 avril 1779-5 juillet 1780

103 medias

Cote
C/1006
Date
10/04/1779-05/07/1780
Lieu
Égletons (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Egletons.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 10 avril 1779-5 juillet 1780