1 372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  2. Résultat n°2
    29 mai 1783-26 février 1785

    103 medias

    29 mai 1783-26 février 1785

    Date

    29/05/1783-26/02/1785

    Cote

    C/1179

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 mai 1783-26 février 1785
  3. Résultat n°3
    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    53 medias

    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    Date

    01/07/1700-17/07/1702

    Cote

    C/1189

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
  4. Résultat n°4
    1er août 1768-10 juillet 1770

    104 medias

    1er août 1768-10 juillet 1770

    Date

    01/08/1768-10/07/1770

    Cote

    C/1405

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Julien-aux-Bois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er août 1768-10 juillet 1770
  5. Résultat n°5
    31 juillet 1771-27 février 1772

    203 medias

    31 juillet 1771-27 février 1772

    Date

    31/07/1771-27/02/1772

    Cote

    C/413

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 juillet 1771-27 février 1772
  6. Résultat n°6
    25 mai 1745-30 avril 1747

    102 medias

    25 mai 1745-30 avril 1747

    Date

    25/05/1745-30/04/1747

    Cote

    C/1209

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 mai 1745-30 avril 1747
  7. Résultat n°7
    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    103 medias

    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    Date

    01/12/1767-18/12/1768

    Cote

    C/1582

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er novembre 1767-18 décembre 1768
  8. Résultat n°8
    15 décembre 1785-29 mars 1786

    156 medias

    15 décembre 1785-29 mars 1786

    Date

    15/12/1785-29/03/1786

    Cote

    C/1753

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 décembre 1785-29 mars 1786
  9. Résultat n°9
    15 juin 1766-28 février 1767

    203 medias

    15 juin 1766-28 février 1767

    Date

    15/06/1766-28/02/1767

    Cote

    C/640

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 juin 1766-28 février 1767
  10. Résultat n°10
    16 février 1787-30 septembre 1787

    103 medias

    16 février 1787-30 septembre 1787

    Date

    16/02/1787-30/09/1787

    Cote

    C/1903

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 février 1787-30 septembre 1787
  11. Résultat n°11
    16 avril 1749-15 septembre 1750

    101 medias

    16 avril 1749-15 septembre 1750

    Date

    19/04/1749-15/09/1750

    Cote

    C/1866

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 avril 1749-15 septembre 1750
  12. Résultat n°12
    5 avril 1731-11 mai 1732

    69 medias

    5 avril 1731-11 mai 1732

    Date

    05/04/1731-11/05/1732

    Cote

    C/1854

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 5 avril 1731-11 mai 1732
  13. Résultat n°13
    Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

    52 medias

    Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

    Date

    16/05/1694-02/03/1698

    Cote

    C/1972

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Eygurande.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  14. Résultat n°14
    10 avril 1730-1er juin 1731

    51 medias

    10 avril 1730-1er juin 1731

    Date

    10/04/1730-01/06/1731

    Cote

    C/1293

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 avril 1730-1er juin 1731
  15. Résultat n°15
    12 février 1781-19 mai 1781

    204 medias

    12 février 1781-19 mai 1781

    Date

    12/02/1781-19/05/1781

    Cote

    C/840

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 12 février 1781-19 mai 1781
  16. Résultat n°16
    15 février 1772-14 mars 1773

    103 medias

    15 février 1772-14 mars 1773

    Date

    15/02/1772-14/03/1773

    Cote

    C/1320

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 février 1772-14 mars 1773
  17. Résultat n°17
    27 février 1698-11 juin 1699

    49 medias

    27 février 1698-11 juin 1699

    Date

    27/02/1698-11/06/1699

    Cote

    C/1148

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 27 février 1698-11 juin 1699
  18. Résultat n°18
    31 janvier 1712-14 février 1717

    52 medias

    31 janvier 1712-14 février 1717

    Date

    31/01/1712-14/02/1717

    Cote

    C/961

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Donzenac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 janvier 1712-14 février 1717
  19. Résultat n°19
    26 octobre 1698-6 mars 1700

    102 medias

    26 octobre 1698-6 mars 1700

    Date

    26/10/1698-06/03/1700

    Cote

    C/517

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Beaulieu.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 26 octobre 1698-6 mars 1700
  20. Résultat n°20
    10 avril 1779-5 juillet 1780

    103 medias

    10 avril 1779-5 juillet 1780

    Date

    10/04/1779-05/07/1780

    Cote

    C/1006

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Egletons.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 avril 1779-5 juillet 1780
  21. Résultat n°21
    17 septembre 1783-31 mars 1784

    203 medias

    17 septembre 1783-31 mars 1784

    Date

    17/09/1783-31/03/1784

    Cote

    C/667

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 17 septembre 1783-31 mars 1784
  22. Résultat n°22
    6 février 1789-19 mai 1790

    203 medias

    6 février 1789-19 mai 1790

    Date

    06/02/1789-19/05/1790

    Cote

    C/1828

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Turenne.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 6 février 1789-19 mai 1790
  23. Résultat n°23
    16 octobre 1771-9 août 1772

    103 medias

    16 octobre 1771-9 août 1772

    Date

    16/10/1771-09/08/1772

    Cote

    C/1066

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Juillac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 octobre 1771-9 août 1772
  24. Résultat n°24
    1er janvier 1739-9 janvier 1740

    199 medias

    1er janvier 1739-9 janvier 1740

    Date

    01/01/1739-09/01/1740

    Cote

    C/535

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Beaulieu.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er janvier 1739-9 janvier 1740
  25. Résultat n°25
    1er septembre 1700-20 septembre 1701

    55 medias

    1er septembre 1700-20 septembre 1701

    Date

    01/09/1700-20/09/1701

    Cote

    C/1537

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er septembre 1700-20 septembre 1701
  26. Résultat n°26
    30 mars 1716-30 juillet 1717

    25 medias

    30 mars 1716-30 juillet 1717

    Date

    30/03/1716-30/07/1717

    Cote

    C/1096

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Lubersac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 30 mars 1716-30 juillet 1717
  27. Résultat n°27
    8 février 1711-23 septembre 1713

    201 medias

    8 février 1711-23 septembre 1713

    Date

    08/02/1711-23/09/1713

    Cote

    C/723

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 8 février 1711-23 septembre 1713
  28. Résultat n°28
    24 juin 1740-19 juillet 1741

    199 medias

    24 juin 1740-19 juillet 1741

    Date

    24/06/1740-19/07/1741

    Cote

    C/618/2

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 24 juin 1740-19 juillet 1741
  29. Résultat n°29
    1er juillet 1767-20 novembre 1767

    203 medias

    1er juillet 1767-20 novembre 1767

    Date

    01/07/1767-20/11/1767

    Cote

    C/798

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1767-20 novembre 1767
  30. Résultat n°30
    10 décembre 1771-4 avril 1772

    103 medias

    10 décembre 1771-4 avril 1772

    Date

    10/12/1771-04/04/1772

    Cote

    C/1714

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 décembre 1771-4 avril 1772
  31. Résultat n°31
    16 mai 1766-28 octobre 1766

    103 medias

    16 mai 1766-28 octobre 1766

    Date

    16/05/1766-28/10/1766

    Cote

    C/1703

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 mai 1766-28 octobre 1766
  32. Résultat n°32
    24 septembre 1786-26 janvier 1787

    100 medias

    24 septembre 1786-26 janvier 1787

    Date

    24/09/1786-26/01/1787

    Cote

    C/857

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 24 septembre 1786-26 janvier 1787
  33. Résultat n°33
    18 février 1778-9 avril 1779

    101 medias

    18 février 1778-9 avril 1779

    Date

    18/02/1778-09/04/1779

    Cote

    C/1005

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Egletons.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 18 février 1778-9 avril 1779
  34. Résultat n°34
    20 avril 1699-22 janvier 1701

    53 medias

    20 avril 1699-22 janvier 1701

    Date

    20/04/1699-22/01/1701

    Cote

    C/1091

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Lubersac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 20 avril 1699-22 janvier 1701
  35. Résultat n°35
    28 juillet 1751-29 avril1752

    101 medias

    28 juillet 1751-29 avril1752

    Date

    28/07/1751-29/04/1752

    Cote

    C/1780

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Turenne.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 28 juillet 1751-29 avril1752
  36. Résultat n°36
    6 juillet 1720-20 juillet 1722

    52 medias

    6 juillet 1720-20 juillet 1722

    Date

    06/07/1720-20/07/1722

    Cote

    C/963

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Donzenac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 6 juillet 1720-20 juillet 1722
  37. Résultat n°37
    18 juin 1780-28 janvier 1781

    203 medias

    18 juin 1780-28 janvier 1781

    Date

    18/06/1780-28/01/1781

    Cote

    C/661

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 18 juin 1780-28 janvier 1781
  38. Résultat n°38
    4 novembre 1729-1er juillet 1731

    100 medias

    4 novembre 1729-1er juillet 1731

    Date

    04/11/1729-01/07/1731

    Cote

    C/1032

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Juillac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 4 novembre 1729-1er juillet 1731
  39. Résultat n°39
    17 juin 1729-28 novembre 1729

    97 medias

    17 juin 1729-28 novembre 1729

    Date

    17/06/1729-28/11/1729

    Cote

    C/745

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 17 juin 1729-28 novembre 1729
  40. Résultat n°40
    29 janvier 1723-24 mai 1723

    102 medias

    29 janvier 1723-24 mai 1723

    Date

    29/01/1723-24/05/1723

    Cote

    C/1641

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 janvier 1723-24 mai 1723
  41. Résultat n°41
    23 décembre 1722-13 janvier 1723

    101 medias

    23 décembre 1722-13 janvier 1723

    Date

    23/12/1722-13/01/1723

    Cote

    C/356

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 23 décembre 1722-13 janvier 1723
  42. Résultat n°42
    3 février 1745-6 mars 1746

    291 medias

    3 février 1745-6 mars 1746

    Date

    03/02/1745-06/03/1746

    Cote

    C/542

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Beaulieu.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 3 février 1745-6 mars 1746
  43. Résultat n°43
    4 mai 1753-26 juin 1754

    104 medias

    4 mai 1753-26 juin 1754

    Date

    04/05/1753-26/06/1754

    Cote

    C/1049

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Juillac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 4 mai 1753-26 juin 1754
  44. Résultat n°44
    25 avril 1755-12 mars 1756

    399 medias

    25 avril 1755-12 mars 1756

    Date

    25/04/1755-12/03/1756

    Cote

    C/777

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 avril 1755-12 mars 1756
  45. Résultat n°45
    8 juin 1735-12 mars 1737

    101 medias

    8 juin 1735-12 mars 1737

    Date

    08/06/1735-12/03/1737

    Cote

    C/1857

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 8 juin 1735-12 mars 1737
  46. Résultat n°46
    24 novembre 1758-9 juillet 1759

    303 medias

    24 novembre 1758-9 juillet 1759

    Date

    25/11/1758-09/07/1759

    Cote

    C/782

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 24 novembre 1758-9 juillet 1759
  47. Résultat n°47
    10 janvier 1725-31 mars 1727

    202 medias

    10 janvier 1725-31 mars 1727

    Date

    Entre le 10 janvier 1725 et le 31 mars 1727

    Cote

    C/525

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Beaulieu.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 janvier 1725-31 mars 1727
  48. Résultat n°48
    13 février 1783-11 février 1784

    103 medias

    13 février 1783-11 février 1784

    Date

    13/02/1783-11/02/1784

    Cote

    C/1598

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 13 février 1783-11 février 1784
  49. Résultat n°49
    13 juin 1746-29 mai 1747

    104 medias

    13 juin 1746-29 mai 1747

    Date

    13/06/1746-29/05/1747

    Cote

    C/1775

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Turenne.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 13 juin 1746-29 mai 1747
  50. Résultat n°50
    25 avril 1732-26 avril 1733

    303 medias

    25 avril 1732-26 avril 1733

    Date

    25/04/1732-26/04/1733

    Cote

    C/748

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 avril 1732-26 avril 1733
  51. Résultat n°51
    25 août 1741-21 avril 1744

    101 medias

    25 août 1741-21 avril 1744

    Date

    25/08/1741-21/04/1744

    Cote

    C/1521

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Servières-le-Château.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 août 1741-21 avril 1744
  52. Résultat n°52
    21 décembre 1750-5 juillet 1751

    299 medias

    21 décembre 1750-5 juillet 1751

    Date

    21/12/1750-05/07/1751

    Cote

    C/771

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 21 décembre 1750-5 juillet 1751
  53. Résultat n°53
    10 mai 1705-26 février 1708

    102 medias

    10 mai 1705-26 février 1708

    Date

    Entre le 10 mai 1705 et le 26 février 1708

    Cote

    C/287

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Allassac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 mai 1705-26 février 1708
  54. Résultat n°54
    19 janvier 1752-13 août 1752

    199 medias

    19 janvier 1752-13 août 1752

    Date

    19/01/1752-13/08/1752

    Cote

    C/385

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 19 janvier 1752-13 août 1752
  55. Résultat n°55
    1er mars 1721-5 avril 1723

    152 medias

    1er mars 1721-5 avril 1723

    Date

    01/03/1721-05/04/1723

    Cote

    C/1845

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er mars 1721-5 avril 1723
  56. Résultat n°56
    7 septembre 1773-4 septembre 1774

    103 medias

    7 septembre 1773-4 septembre 1774

    Date

    07/09/1773-04/09/1774

    Cote

    C/1884

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 7 septembre 1773-4 septembre 1774
  57. Résultat n°57
    17 avril 1739-24 juin 1740

    198 medias

    17 avril 1739-24 juin 1740

    Date

    17/04/1739-24/06/1740

    Cote

    C/618/1

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 17 avril 1739-24 juin 1740
  58. Résultat n°58
    25 août 1730-25 août 1732

    99 medias

    25 août 1730-25 août 1732

    Date

    25/08/1730-25/08/1732

    Cote

    C/1559

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 août 1730-25 août 1732
  59. Résultat n°59
    21 août 1782-4 mars 1783

    203 medias

    21 août 1782-4 mars 1783

    Date

    22/08/1782-04/03/1783

    Cote

    C/665

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 21 août 1782-4 mars 1783
  60. Résultat n°60
    22 juin 1723-28 avril 1725

    52 medias

    22 juin 1723-28 avril 1725

    Date

    22/06/1723-28/04/1725

    Cote

    C/1462

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Martin-la-Méanne.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 22 juin 1723-28 avril 1725
  61. Résultat n°61
    22 avril 1778-26 novembre 1778

    201 medias

    22 avril 1778-26 novembre 1778

    Date

    Entre le 22 avril 1778 et le 26 novembre 1778

    Cote

    C/657

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 22 avril 1778-26 novembre 1778
  62. Résultat n°62
    14 mars 1774-20 mai 1775

    203 medias

    14 mars 1774-20 mai 1775

    Date

    14/03/1774-20/05/1775

    Cote

    C/327

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Allassac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 14 mars 1774-20 mai 1775
  63. Résultat n°63
    3 avril 1773-17 juillet 1773

    203 medias

    3 avril 1773-17 juillet 1773

    Date

    Entre le 03 avril 1773 et le 17 juillet 1773

    Cote

    C/815

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 3 avril 1773-17 juillet 1773
  64. Résultat n°64
    22 mai 1712-septembre 1717

    51 medias

    22 mai 1712-septembre 1717

    Date

    22/05/1712-27/09/1717

    Cote

    C/1977

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Salon-la-Tour.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 22 mai 1712-septembre 1717
  65. Résultat n°65
    1er octobre 1787-6 juin 1788

    101 medias

    1er octobre 1787-6 juin 1788

    Date

    01/10/1787-06/06/1788

    Cote

    C/1904

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er octobre 1787-6 juin 1788
  66. Résultat n°66
    3 avril 1767-21 mars 1768

    102 medias

    3 avril 1767-21 mars 1768

    Date

    03/04/1767-21/03/1768

    Cote

    C/1061

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Juillac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 3 avril 1767-21 mars 1768
  67. Résultat n°67
    22 février 1715-25 juillet 1717

    53 medias

    22 février 1715-25 juillet 1717

    Date

    22/02/1715-25/07/1717

    Cote

    C/1950

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Voutezac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 22 février 1715-25 juillet 1717
  68. Résultat n°68
    5 mai 1710-12 juillet 1714

    51 medias

    5 mai 1710-12 juillet 1714

    Date

    Entre le 05 mai 1710 et le 12 juillet 1714

    Cote

    C/1284

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 5 mai 1710-12 juillet 1714
  69. Résultat n°69
    22 septembre 1704-4 juillet 1708

    53 medias

    22 septembre 1704-4 juillet 1708

    Date

    22/09/1704-04/07/1708

    Cote

    C/1970

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Corrèze.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 22 septembre 1704-4 juillet 1708
  70. Résultat n°70
    12 septembre 1769-23 février 1770

    103 medias

    12 septembre 1769-23 février 1770

    Date

    12/09/1769-23/02/1770

    Cote

    C/1708

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 12 septembre 1769-23 février 1770
  71. Résultat n°71
    1er juillet 1720-16 février 1722

    56 medias

    1er juillet 1720-16 février 1722

    Date

    01/07/1720-16/02/1722

    Cote

    C/1197

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1720-16 février 1722
  72. Résultat n°72
    26 août 1732-24 mai 1734

    103 medias

    26 août 1732-24 mai 1734

    Date

    26/08/1732-24/05/1734

    Cote

    C/1560

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 26 août 1732-24 mai 1734
  73. Résultat n°73
    21 novembre 1775-29 février 1776

    204 medias

    21 novembre 1775-29 février 1776

    Date

    21/11/1775-29/02/1776

    Cote

    C/823

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 21 novembre 1775-29 février 1776
  74. Résultat n°74
    1er décembre 1722-22 décembre 1722

    99 medias

    1er décembre 1722-22 décembre 1722

    Date

    01/12/1722-22/12/1722

    Cote

    C/355

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er décembre 1722-22 décembre 1722
  75. Résultat n°75
    9 juin 1714-9 avril 1715

    27 medias

    9 juin 1714-9 avril 1715

    Date

    09/06/1714-09/04/1715

    Cote

    C/1971

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Corrèze.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 9 juin 1714-9 avril 1715
  76. Résultat n°76
    1er février 1785-15 août 1785

    101 medias

    1er février 1785-15 août 1785

    Date

    01/02/1785-18/08/1785

    Cote

    C/1822

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Turenne.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er février 1785-15 août 1785
  77. Résultat n°77
    2 décembre 1777-30 avril 1778

    204 medias

    2 décembre 1777-30 avril 1778

    Date

    02/12/1777-30/04/1778

    Cote

    C/584

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Beaulieu.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 2 décembre 1777-30 avril 1778
  78. Résultat n°78
    12 décembre 1719-10 mars 1720

    52 medias

    12 décembre 1719-10 mars 1720

    Date

    12/12/1719-10/03/1720

    Cote

    C/1633

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 12 décembre 1719-10 mars 1720
  79. Résultat n°79
    4 juin 1749-14 septembre 1751

    101 medias

    4 juin 1749-14 septembre 1751

    Date

    04/06/1749-14/09/1751

    Cote

    C/990

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Egletons.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 4 juin 1749-14 septembre 1751
  80. Résultat n°80
    31 mai 1780-16 février 1781

    102 medias

    31 mai 1780-16 février 1781

    Date

    31/05/1780-16/02/1781

    Cote

    C/1893

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 mai 1780-16 février 1781