1 372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  2. Résultat n°2
    29 mai 1783-26 février 1785

    103 medias

    29 mai 1783-26 février 1785

    Date

    29/05/1783-26/02/1785

    Cote

    C/1179

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 mai 1783-26 février 1785
  3. Résultat n°3
    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    53 medias

    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    Date

    01/07/1700-17/07/1702

    Cote

    C/1189

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
  4. Résultat n°4
    1er août 1768-10 juillet 1770

    104 medias

    1er août 1768-10 juillet 1770

    Date

    01/08/1768-10/07/1770

    Cote

    C/1405

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Julien-aux-Bois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er août 1768-10 juillet 1770
  5. Résultat n°5
    31 juillet 1771-27 février 1772

    203 medias

    31 juillet 1771-27 février 1772

    Date

    31/07/1771-27/02/1772

    Cote

    C/413

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 juillet 1771-27 février 1772
  6. Résultat n°6
    25 mai 1745-30 avril 1747

    102 medias

    25 mai 1745-30 avril 1747

    Date

    25/05/1745-30/04/1747

    Cote

    C/1209

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 mai 1745-30 avril 1747
  7. Résultat n°7
    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    103 medias

    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    Date

    01/12/1767-18/12/1768

    Cote

    C/1582

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er novembre 1767-18 décembre 1768
  8. Résultat n°8
    15 décembre 1785-29 mars 1786

    156 medias

    15 décembre 1785-29 mars 1786

    Date

    15/12/1785-29/03/1786

    Cote

    C/1753

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 décembre 1785-29 mars 1786
  9. Résultat n°9
    15 juin 1766-28 février 1767

    203 medias

    15 juin 1766-28 février 1767

    Date

    15/06/1766-28/02/1767

    Cote

    C/640

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 juin 1766-28 février 1767
  10. Résultat n°10
    16 février 1787-30 septembre 1787

    103 medias

    16 février 1787-30 septembre 1787

    Date

    16/02/1787-30/09/1787

    Cote

    C/1903

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 février 1787-30 septembre 1787
  11. Résultat n°11
    16 avril 1749-15 septembre 1750

    101 medias

    16 avril 1749-15 septembre 1750

    Date

    19/04/1749-15/09/1750

    Cote

    C/1866

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 avril 1749-15 septembre 1750
  12. Résultat n°12
    5 avril 1731-11 mai 1732

    69 medias

    5 avril 1731-11 mai 1732

    Date

    05/04/1731-11/05/1732

    Cote

    C/1854

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 5 avril 1731-11 mai 1732
  13. Résultat n°13
    Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

    52 medias

    Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

    Date

    16/05/1694-02/03/1698

    Cote

    C/1972

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Eygurande.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  14. Résultat n°14
    10 avril 1730-1er juin 1731

    51 medias

    10 avril 1730-1er juin 1731

    Date

    10/04/1730-01/06/1731

    Cote

    C/1293

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 avril 1730-1er juin 1731
  15. Résultat n°15
    12 février 1781-19 mai 1781

    204 medias

    12 février 1781-19 mai 1781

    Date

    12/02/1781-19/05/1781

    Cote

    C/840

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 12 février 1781-19 mai 1781
  16. Résultat n°16
    15 février 1772-14 mars 1773

    103 medias

    15 février 1772-14 mars 1773

    Date

    15/02/1772-14/03/1773

    Cote

    C/1320

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 février 1772-14 mars 1773
  17. Résultat n°17
    27 février 1698-11 juin 1699

    49 medias

    27 février 1698-11 juin 1699

    Date

    27/02/1698-11/06/1699

    Cote

    C/1148

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 27 février 1698-11 juin 1699
  18. Résultat n°18
    31 janvier 1712-14 février 1717

    52 medias

    31 janvier 1712-14 février 1717

    Date

    31/01/1712-14/02/1717

    Cote

    C/961

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Donzenac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 janvier 1712-14 février 1717
  19. Résultat n°19
    26 octobre 1698-6 mars 1700

    102 medias

    26 octobre 1698-6 mars 1700

    Date

    26/10/1698-06/03/1700

    Cote

    C/517

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Beaulieu.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 26 octobre 1698-6 mars 1700
  20. Résultat n°20
    10 avril 1779-5 juillet 1780

    103 medias

    10 avril 1779-5 juillet 1780

    Date

    10/04/1779-05/07/1780

    Cote

    C/1006

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Egletons.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 10 avril 1779-5 juillet 1780