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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demandes de remise.

    Date

    1864-1896

    Cote

    3S/224

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Contraventions.
    • Demandes de remise.
  2. Résultat n°2

    Voirie, contraventions.

    Date

    1746-1788

    Cote

    C/17

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Ponts et chaussées (routes, police de la voirie, urbanisme).
    • Voirie, contraventions.
  3. Résultat n°3

    Police de grande voirie. Procès-verbaux de contraventions.

    Date

    1847-1925

    Cote

    3S/209

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Police de grande voirie. Procès-verbaux de contraventions.
  4. Résultat n°4

    Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions, déclaration et constat amiable des accidents de la circulation.

    Date

    1829-1853

    Cote

    2S/499

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route nationale 89, de Lyon à Bordeaux
    • Dossiers généraux : Travaux et aménagements.
    • Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions,...
  5. Résultat n°5

    Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde, contraventions, pesage.

    Date

    1820-1828

    Cote

    2S/30

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 20, de Limoges à Cahors
    • Dossiers généraux
    • Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde,...
  6. Résultat n°6

    Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEP/269/I/1

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  7. Résultat n°7

    Registre d'ordre de l'ingénieur ordinaire.

    Date

    1855-1882

    Cote

    2S/413

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Registre d'ordre de l'ingénieur ordinaire.
  8. Résultat n°8

    Surveillance des appareils à vapeur : dossiers d'accidents, de plaintes, contraventions.

    Date

    1838-1911

    Cote

    8S/96

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Poudres et explosifs, appareils à vapeur
    • Appareils à vapeur
    • Surveillance des appareils à vapeur : dossiers d'accidents,...
  9. Résultat n°9

    1884-1895

    Date

    1884-1895

    Cote

    2S/416

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes nationales : procès-verbaux des délits, rapport...
    • 1884-1895
  10. Résultat n°10

    1907-1933

    Date

    1907-1933

    Cote

    2S/411

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
    • 1907-1933
  11. Résultat n°11

    Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).

    Date

    1836-1884

    Cote

    2S/418

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes départementales : procès-verbaux des délits,...
  12. Résultat n°12

    1812-1866

    Date

    1812-1866

    Cote

    2S/414

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes nationales : procès-verbaux des délits, rapport...
    • 1812-1866
  13. Résultat n°13

    1896-1926

    Date

    1896-1926

    Cote

    2S/417

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes nationales : procès-verbaux des délits, rapport...
    • 1896-1926
  14. Résultat n°14

    Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement commises par les maires du département. Retrait des permis : arrêtés, circulaires (1921-1925) ; commission départementale consultative : correspondance entre préfet et maires, arrêtés, extrait des minutes du greffe (1938-1939).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2S/410

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement...
  15. Résultat n°15

    1867-1883

    Date

    1867-1883

    Cote

    2S/415

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes nationales : procès-verbaux des délits, rapport...
    • 1867-1883
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux.

    Date

    1846-1902

    Cote

    3S/223

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Contraventions.
    • Procès-verbaux.
  17. Résultat n°17

    Contraventions de grande voirie, pétitions, demandes de travaux.

    Date

    1919-1939

    Cote

    5S/167

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Contraventions de grande voirie, pétitions, demandes...
  18. Résultat n°18

    1938-1940

    Date

    1938-1945

    Cote

    2S/412

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
    • 1938-1940