• sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes de remise.

Date

1864-1896

Cote

3S/224

Résultat n°2

Voirie, contraventions.

Date

1746-1788

Cote

C/17

Résultat n°3

Police de grande voirie. Procès-verbaux de contraventions.

Date

1847-1925

Cote

3S/209

Résultat n°4

Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions, déclaration et constat amiable des accidents de la circulation.

Date

1829-1853

Cote

2S/499

Résultat n°5

Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde, contraventions, pesage.

Date

1820-1828

Cote

2S/30

Résultat n°6

Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

Date

1842-1947

Cote

EDEP/269/I/1

Résultat n°7

Registre d'ordre de l'ingénieur ordinaire.

Date

1855-1882

Cote

2S/413

Résultat n°8

Surveillance des appareils à vapeur : dossiers d'accidents, de plaintes, contraventions.

Date

1838-1911

Cote

8S/96

Résultat n°9

1884-1895

Date

1884-1895

Cote

2S/416

Résultat n°10

1907-1933

Date

1907-1933

Cote

2S/411

Résultat n°11

Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).

Date

1836-1884

Cote

2S/418

Résultat n°12

1812-1866

Date

1812-1866

Cote

2S/414

Résultat n°13

1896-1926

Date

1896-1926

Cote

2S/417

Résultat n°14

Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement commises par les maires du département. Retrait des permis : arrêtés, circulaires (1921-1925) ; commission départementale consultative : correspondance entre préfet et maires, arrêtés, extrait des minutes du greffe (1938-1939).

Date

1848-1939

Cote

2S/410

Résultat n°15

1867-1883

Date

1867-1883

Cote

2S/415

Résultat n°16

Procès-verbaux.

Date

1846-1902

Cote

3S/223

Résultat n°17

Contraventions de grande voirie, pétitions, demandes de travaux.

Date

1919-1939

Cote

5S/167

Résultat n°18

1938-1940

Date

1938-1945

Cote

2S/412