• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt. 1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP/144/G/20

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt. 1947-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  2. Résultat n°2

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1931-1959). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1951, 1954).

    Date

    1931-1959

    Cote

    EDEP/152/G/23

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1931-1959).…