Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
550W/134, 21W/838/A-B (Ancienne cote)
Date
1937-1953
Lieu - Type de document
dossier individuel, correspondance, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Personnel. - Directeurs (1937-1941). Concours, mutations,...
Résultat n°2
Cote
550W/141, 21W/839/B (Ancienne cote)
Date
1935-1955
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Débitants de poudre de chasse. - Nominations (1935-1955)....
Résultat n°3
Cote
550W/138, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
  • E à K.
Résultat n°4
Cote
550W/139, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
  • L à M.
Résultat n°5
Cote
550W/135, 21W/839/A-B (Ancienne cote)
Date
1940-1944
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Correspondance avec la préfecture.
Résultat n°6
Cote
550W/137, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
  • C à D.
Résultat n°7
Cote
550W/140, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
  • N à W.
Résultat n°8
Cote
550W/136, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions indirectes
  • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
  • A à B.