convention - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.	Cote 5J/104	Date 1920-1923	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, rapport, convention, texte officiel
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Transports. Tramways. Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
Résultat n°2	Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.	Cote 5S/313	Date 1902-1903	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Saint-Céré (Lot, France), Bretenoux (Lot, France), Biars-sur-Cère (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars. Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
Résultat n°3	Lignes au départ de Bort.	Cote 2S/455	Date 1926-1940	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Lignes au départ de Bort.
Résultat n°4	Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.	Cote 5S/408	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document correspondance, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Rétrocession des tramways départementaux au département,...
Résultat n°5	Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).	Cote 5S/378	Date 1900-1908	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document convention, cahier des charges
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Construction des lignes Réseau principal Études de projet (1903). Convention et série de prix...
Résultat n°6	Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).	Cote 5S/406	Date S.d., 1903-1920	Lieu -	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions...
Résultat n°7	Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).	Cote 5S/366	Date 1915-1935	Lieu Neuvic (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, création et financement du réseau Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898)....
Résultat n°8	Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.	Cote 8S/583	Date 1933-1937	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document convention
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification...
Résultat n°9	Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.	Cote 5S/413	Date 1933	Lieu -	Type de document convention, rapport, cahier des charges
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Réseau complémentaire. Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires...
Résultat n°10	Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.	Cote 5S/412	Date 1921-1924	Lieu -	Type de document convention, rapport, correspondance
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Réseau complémentaire. Rachat du réseau par le département à la Compagnie...
Résultat n°11	100e Régiment d'infanterie.	Cote 5J/111	Date 1888-1920	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document convention, délibération
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Tulle. 100e Régiment d'infanterie.
Résultat n°12	Cahier des charges et convention entre le Syndicat et la Société Interrégionale de distribution d'Énergie électrique, construction du réseau, budget, renouvellement des délégués (1929).	Cote 8S/365	Date 1927-1929	Lieu Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)	Type de document cahier des charges, convention
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat Construction du réseau. Cahier des charges et convention entre le Syndicat...
Résultat n°13	Conventions avec Figeac et Martel.	Cote EDEP/19/BB/4	Date 1232-1657	Lieu Figeac (Lot, France), Martel (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales... Série BB : Administration communale. Conventions avec Figeac et Martel.
Résultat n°14	Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.	Cote 2S/453	Date 1935-1940	Lieu Saint-Cyr-les-Champagnes (Dordogne, France), Juillac (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France), Eyrein (Corrèze, France), Tarnac (Corrèze, France), Eymoutiers (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), La Courtine (Creuse, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac,...
Résultat n°15	Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.	Cote 2S/452	Date 1920-1931	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France), Saint-Robert (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le...
Résultat n°16	Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.	Cote 2S/451	Date 1921-1932	Lieu Objat (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Peyrat-le-Château (Haute-Vienne, France), Chamberet (Corrèze, France), Saint-Clément (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Allassac (Corrèze, France), Saint-Germain-les-Vergnes (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet,...
Résultat n°17	Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.	Cote 2S/450	Date 1919-1938	Lieu Masseret (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Lacelle (Corrèze, France), Payzac (Dordogne, France), Mauriac (Cantal, France), Égletons (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Saint-Projet (Neuvic, Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac,...
Résultat n°18	Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.	Cote 2S/448	Date 1911-1932	Lieu Égletons (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Sérandon (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Clergoux (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), La Courtine (Creuse, France), Eygurande (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Eymoutiers (Haute-Vienne, France), Chamberet (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac,...
Résultat n°19	Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.	Cote 2S/445	Date 1921-1932	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Laroquebrou (Cantal, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Pleaux (Cantal, France), Tulle (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive,...
Résultat n°20	Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.	Cote 2S/446	Date 1921-1938	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Brivezac (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux... Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive,...

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Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Lignes au départ de Bort.

Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.

Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

100e Régiment d'infanterie.

Cahier des charges et convention entre le Syndicat et la Société Interrégionale de distribution d'Énergie électrique, construction du réseau, budget, renouvellement des délégués (1929).

Conventions avec Figeac et Martel.

Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.

Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.

Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.

Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.

Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.

Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.