convention - Recherche

Résultat n°1
Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Date

1920-1923

Cote

5J/104
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Transports.
- Tramways.
- Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
Résultat n°2
Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

1902-1903

Cote

5S/313
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
- Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
Résultat n°3
Lignes au départ de Bort.

Date

1926-1940

Cote

2S/455
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Lignes au départ de Bort.
Résultat n°4
Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Date

1920-1925

Cote

5S/408
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Rétrocession des tramways départementaux au département,...
Résultat n°5
Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Date

1900-1908

Cote

5S/378
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Études de projet (1903). Convention et série de prix...
Résultat n°6
Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

Date

S.d., 1903-1920

Cote

5S/406
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions...
Résultat n°7
Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).

Date

1915-1935

Cote

5S/366
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, création et financement du réseau
- Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898)....
Résultat n°8
Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.

Date

1933-1937

Cote

8S/583
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds du Génie rural
- Electricité, gaz et énergie
- Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
- Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat
- Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification...
Résultat n°9
Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

Date

1933

Cote

5S/413
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Réseau complémentaire.
- Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires...
Résultat n°10
Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

Date

1921-1924

Cote

5S/412
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Réseau complémentaire.
- Rachat du réseau par le département à la Compagnie...
Résultat n°11
100e Régiment d'infanterie.

Date

1888-1920

Cote

5J/111
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Tulle.
- 100e Régiment d'infanterie.
Résultat n°12
Cahier des charges et convention entre le Syndicat et la Société Interrégionale de distribution d'Énergie électrique, construction du réseau, budget, renouvellement des délégués (1929).

Date

1927-1929

Cote

8S/365
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds du Génie rural
- Electricité, gaz et énergie
- Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
- Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
- Construction du réseau.
- Cahier des charges et convention entre le Syndicat...
Résultat n°13
Conventions avec Figeac et Martel.

Date

1232-1657

Cote

EDEP/19/BB/4
- Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
- Série BB : Administration communale.
- Conventions avec Figeac et Martel.
Résultat n°14
Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.

Date

1935-1940

Cote

2S/453
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac,...
Résultat n°15
Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

Date

1920-1931

Cote

2S/452
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le...
Résultat n°16
Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.

Date

1921-1932

Cote

2S/451
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet,...
Résultat n°17
Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.

Date

1919-1938

Cote

2S/450
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac,...
Résultat n°18
Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.

Date

1911-1932

Cote

2S/448
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac,...
Résultat n°19
Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.

Date

1921-1932

Cote

2S/445
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive,...
Résultat n°20
Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.

Date

1921-1938

Cote

2S/446
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive,...

Résultats de la recherche

Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Date

Cote

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

Cote

Lignes au départ de Bort.

Date

Cote

Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Date

Cote

Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Date

Cote

Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

Date

Cote

Date

Cote

Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.

Date

Cote

Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

Date

Cote

Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

Date

Cote

100e Régiment d'infanterie.

Date

Cote

Cahier des charges et convention entre le Syndicat et la Société Interrégionale de distribution d'Énergie électrique, construction du réseau, budget, renouvellement des délégués (1929).

Date

Cote

Conventions avec Figeac et Martel.

Date

Cote

Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.

Date

Cote

Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

Date

Cote

Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.

Date

Cote

Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.

Date

Cote

Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.

Date

Cote

Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.

Date

Cote

Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.

Date

Cote