débit de tabac - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Syndicat des débitants de tabac, Syndicat national des vérificateurs de la culture des tabacs, Fédération des planteurs de tabac de la Corrèze, Fédération nationale des syndicats de fonctionnaires, Syndicat national des agents de PTT, Syndicat national des cantonniers : correspondance, requêtes. Association des commerçants de Brive, fiscalité : compte-rendu d'assemblée.	Cote 5J/98	Date 1927-1931	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, compte rendu
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Syndicats, corps de métier. Syndicat des débitants de tabac, Syndicat national...
Résultat n°2	Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901, 1908, 1935). Sinistres (1915, 1936). Condamnation (1927). Création de bureau de tabacs (1936). Épizooties (1938, 1955, 1961-1962).	Cote EDEP/114/I/3	Date 1901-1962	Lieu Lignareix (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901,...
Résultat n°3	E à K.	Cote 550W/138, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Finances. Impôts. Direction des contributions indirectes Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :... E à K.
Résultat n°4	L à M.	Cote 550W/139, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Finances. Impôts. Direction des contributions indirectes Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :... L à M.
Résultat n°5	Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac (1892-1893). Ouverture d'un débit de vin (1893). Sinistres (1931-1936).	Cote EDEP/171/I/3	Date 1886-1936	Lieu Reygade (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac...
Résultat n°6	Surveillance des lieux et équipement sensibles : rapports, correspondance.	Cote 550W/432, 528W/68 (Ancienne cote)	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document rapport, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Police. Sûreté générale et maintien de l'ordre. Maintien de l'ordre. Surveillance des lieux sensibles. Surveillance des lieux et équipement sensibles : rapports,...
Résultat n°7	Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de boissons et de tabac (1987-1988).	Cote EDEP/284/I/1	Date 1971-1988	Lieu Viam (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de...
Résultat n°8	C à D.	Cote 550W/137, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Finances. Impôts. Direction des contributions indirectes Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :... C à D.
Résultat n°9	N à W.	Cote 550W/140, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Finances. Impôts. Direction des contributions indirectes Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :... N à W.
Résultat n°10	A à B.	Cote 550W/136, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)	Date 1940-1956	Lieu -	Type de document procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Finances. Impôts. Direction des contributions indirectes Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :... A à B.

Résultats de la recherche

Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901, 1908, 1935). Sinistres (1915, 1936). Condamnation (1927). Création de bureau de tabacs (1936). Épizooties (1938, 1955, 1961-1962).

E à K.

L à M.

Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac (1892-1893). Ouverture d'un débit de vin (1893). Sinistres (1931-1936).

Surveillance des lieux et équipement sensibles : rapports, correspondance.

Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de boissons et de tabac (1987-1988).

C à D.

N à W.

A à B.