• sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat des débitants de tabac, Syndicat national des vérificateurs de la culture des tabacs, Fédération des planteurs de tabac de la Corrèze, Fédération nationale des syndicats de fonctionnaires, Syndicat national des agents de PTT, Syndicat national des cantonniers : correspondance, requêtes. Association des commerçants de Brive, fiscalité : compte-rendu d'assemblée.

    Date

    1927-1931

    Cote

    5J/98

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Syndicats, corps de métier.
    • Syndicat des débitants de tabac, Syndicat national...
  2. Résultat n°2

    Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901, 1908, 1935). Sinistres (1915, 1936). Condamnation (1927). Création de bureau de tabacs (1936). Épizooties (1938, 1955, 1961-1962).

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEP/114/I/3

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  3. Résultat n°3

    E à K.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/138, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • E à K.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    L à M.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/139, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • L à M.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  5. Résultat n°5

    Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac (1892-1893). Ouverture d'un débit de vin (1893). Sinistres (1931-1936).

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEP/171/I/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture de débit de boissons (1886). Débit de tabac...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  6. Résultat n°6

    Surveillance des lieux et équipement sensibles : rapports, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/432, 528W/68 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des lieux sensibles.
    • Surveillance des lieux et équipement sensibles : rapports,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  7. Résultat n°7

    Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de boissons et de tabac (1987-1988).

    Date

    1971-1988

    Cote

    EDEP/284/I/1

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Baignades (1971-1988). Sinistres (1982). Débits de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  8. Résultat n°8

    C à D.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/137, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • C à D.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    N à W.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/140, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • N à W.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    A à B.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/136, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • A à B.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.