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  1. Résultat n°1

    7 décembre 1850-13 août 1851

    Date

    07/12/1850-13/08/1851

    Cote

    29Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
    • 7 décembre 1850-13 août 1851
  2. Résultat n°2

    17 novembre 1922-30 décembre 1924

    Date

    17/11/1922-30/12/1924

    Cote

    37Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 novembre 1922-30 décembre 1924
  3. Résultat n°3

    3 janvier 1919-14 mai 1919

    Date

    03/01/1919-14/05/1919

    Cote

    13Q/144

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1919-14 mai 1919
  4. Résultat n°4

    1er janvier 1942-25 août 1942

    Date

    01/01/1942-25/08/1942

    Cote

    297Q/40

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1942-25 août 1942
  5. Résultat n°5

    2 janvier 1945-28 décembre 1945.

    Date

    Entre le 02 janvier 1945 et le 28 décembre 1945

    Cote

    410Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des…
    • 2 janvier 1945-28 décembre 1945.
  6. Résultat n°6

    6 août 1940-23 décembre 1940

    Date

    06/08/1940-23/12/1940

    Cote

    33Q/90

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 août 1940-23 décembre 1940
  7. Résultat n°7

    14 novembre 1866-25 mai 1868

    Date

    14/11/1866-25/05/1868

    Cote

    193Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 14 novembre 1866-25 mai 1868
  8. Résultat n°8

    13 décembre 1907-31 décembre 1908

    Date

    13/02/1907-31/12/1908

    Cote

    10Q/39

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 décembre 1907-31 décembre 1908
  9. Résultat n°9

    16 juillet 1964-1er octobre 1964

    Date

    16/07/1964-01/10/1964

    Cote

    13Q/302

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de successions
    • 16 juillet 1964-1er octobre 1964
  10. Résultat n°10

    17 août 1875-13 février 1877

    Date

    17/08/1875-13/02/1877

    Cote

    273Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 août 1875-13 février 1877
  11. Résultat n°11

    9 janvier 1945-26 décembre 1945

    Date

    09/01/1945-26/12/1945

    Cote

    193Q/102

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 9 janvier 1945-26 décembre 1945
  12. Résultat n°12

    7 septembre 1891-5 novembre 1892

    Date

    07/09/1891-05/11/1892

    Cote

    17Q/47

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 7 septembre 1891-5 novembre 1892
  13. Résultat n°13

    3 janvier 1928-28 décembre 1928

    Date

    03/01/1928-28/12/1928

    Cote

    156Q/74

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1928-28 décembre 1928
  14. Résultat n°14

    6 juillet 1921-26 août 1922

    Date

    06/01/1921-26/08/1922

    Cote

    134Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 juillet 1921-26 août 1922
  15. Résultat n°15

    6 octobre 1860-2 mai 1864

    Date

    06/10/1860-02/05/1864

    Cote

    3Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 octobre 1860-2 mai 1864
  16. Résultat n°16

    1er septembre 1943-15 novembre 1943

    Date

    01/09/1943-15/11/1943

    Cote

    13Q/209

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er septembre 1943-15 novembre 1943
  17. Résultat n°17

    3 janvier 1946-18 décembre 1946

    Date

    03/01/1946-18/12/1946

    Cote

    234Q/66

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1946-18 décembre 1946
  18. Résultat n°18

    6 janvier 1930-30 mars 1931

    Date

    06/01/1930-31/03/1931

    Cote

    193Q/89

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 janvier 1930-30 mars 1931
  19. Résultat n°19

    10 février 1791-20 mars 1799

    Date

    Entre le 10 février 1791 et le 20 mars 1799

    Cote

    33Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations…
    • Déclarations de mutations par décès
    • 10 février 1791-20 mars 1799
  20. Résultat n°20

    17 juillet 1840-14 février 1843

    Date

    17/07/1840-14/02/1843

    Cote

    10Q/15

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 juillet 1840-14 février 1843