Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er mars 1799-30 décembre 1802

    Date

    01/03/1799-30/12/1802

    Cote

    156Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er mars 1799-30 décembre 1802
  2. Résultat n°2

    11 juillet 1868-15 novembre 1869

    Date

    11/07/1868-15/11/1869

    Cote

    211Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
  3. Résultat n°3

    13 janvier 1904-26 décembre 1905

    Date

    13/01/1904-26/12/1905

    Cote

    273Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 janvier 1904-26 décembre 1905
  4. Résultat n°4

    18 janvier 1956-20 décembre 1956.

    Date

    Entre le 18 janvier 1956 et le 20 décembre 1956

    Cote

    410Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 18 janvier 1956-20 décembre 1956.
  5. Résultat n°5

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  6. Résultat n°6

    4 janvier 1917-20 août 1918

    Date

    04/01/1917-20/08/1918

    Cote

    17Q/74

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1917-20 août 1918
  7. Résultat n°7

    2 novembre 1918-31 décembre 1919

    Date

    Entre le 02 novembre 1918 et le 31 décembre 1919

    Cote

    7Q/79

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 novembre 1918-31 décembre 1919
  8. Résultat n°8

    29 septembre 1944-14 juin 1945

    Date

    29/09/1944-14/06/1945

    Cote

    3Q/113

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 29 septembre 1944-14 juin 1945
  9. Résultat n°9

    17 mai 1832-25 mai 1835

    Date

    17/05/1832-25/05/1835

    Cote

    156Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 mai 1832-25 mai 1835
  10. Résultat n°10

    4 janvier 1946-26 décembre 1946.

    Date

    Entre le 04 janvier 1946 et le 26 décembre 1946

    Cote

    410Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 4 janvier 1946-26 décembre 1946.
  11. Résultat n°11

    1er janvier 1910-31 décembre 1910

    Date

    1910

    Cote

    234Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1910-31 décembre 1910
  12. Résultat n°12

    4 avril 1903-19 octobre 1903

    Date

    04/04/1903-19/10/1903

    Cote

    3Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 avril 1903-19 octobre 1903
  13. Résultat n°13

    7 janvier 1868-28 novembre 1870

    Date

    07/01/1868-28/11/1870

    Cote

    273Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 7 janvier 1868-28 novembre 1870
  14. Résultat n°14

    3 juillet 1947-27 décembre 1947

    Date

    03/07/1947-27/12/1947

    Cote

    33Q/103

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 juillet 1947-27 décembre 1947
  15. Résultat n°15

    2 juillet 1934-27 octobre 1934

    Date

    02/07/1934-27/10/1934

    Cote

    13Q/175

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 juillet 1934-27 octobre 1934
  16. Résultat n°16

    14 octobre 1889-30 octobre 1891

    Date

    14/10/1889-30/10/1891

    Cote

    33Q/39

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 14 octobre 1889-30 octobre 1891
  17. Résultat n°17

    5 avril 1905-27 juin 1906

    Date

    05/04/1905-27/06/1906

    Cote

    134Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 5 avril 1905-27 juin 1906
  18. Résultat n°18

    4 janvier 1958-13 décembre 1958

    Date

    04/01/1958-13/12/1958

    Cote

    33Q/115

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1958-13 décembre 1958
  19. Résultat n°19

    3 janvier 1921-29 décembre 1921

    Date

    03/01/1921-29/12/1921

    Cote

    156Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1921-29 décembre 1921
  20. Résultat n°20

    22 avril 1921-7 novembre 1921

    Date

    22/04/1921-07/11/1921

    Cote

    29Q/154

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 22 avril 1921-7 novembre 1921