Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er mars 1799-30 décembre 1802

    Date

    01/03/1799-30/12/1802

    Cote

    156Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er mars 1799-30 décembre 1802
  2. Résultat n°2

    11 juillet 1868-15 novembre 1869

    Date

    11/07/1868-15/11/1869

    Cote

    211Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 11 juillet 1868-15 novembre 1869
  3. Résultat n°3

    13 janvier 1904-26 décembre 1905

    Date

    13/01/1904-26/12/1905

    Cote

    273Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 janvier 1904-26 décembre 1905
  4. Résultat n°4

    18 janvier 1956-20 décembre 1956.

    Date

    Entre le 18 janvier 1956 et le 20 décembre 1956

    Cote

    410Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 18 janvier 1956-20 décembre 1956.
  5. Résultat n°5

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  6. Résultat n°6

    4 janvier 1917-20 août 1918

    Date

    04/01/1917-20/08/1918

    Cote

    17Q/74

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1917-20 août 1918
  7. Résultat n°7

    2 novembre 1918-31 décembre 1919

    Date

    Entre le 02 novembre 1918 et le 31 décembre 1919

    Cote

    7Q/79

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 novembre 1918-31 décembre 1919
  8. Résultat n°8

    29 septembre 1944-14 juin 1945

    Date

    29/09/1944-14/06/1945

    Cote

    3Q/113

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 29 septembre 1944-14 juin 1945
  9. Résultat n°9

    17 mai 1832-25 mai 1835

    Date

    17/05/1832-25/05/1835

    Cote

    156Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 mai 1832-25 mai 1835
  10. Résultat n°10

    4 janvier 1946-26 décembre 1946.

    Date

    Entre le 04 janvier 1946 et le 26 décembre 1946

    Cote

    410Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 4 janvier 1946-26 décembre 1946.
  11. Résultat n°11

    1er janvier 1910-31 décembre 1910

    Date

    1910

    Cote

    234Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1910-31 décembre 1910
  12. Résultat n°12

    4 avril 1903-19 octobre 1903

    Date

    04/04/1903-19/10/1903

    Cote

    3Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 avril 1903-19 octobre 1903
  13. Résultat n°13

    7 janvier 1868-28 novembre 1870

    Date

    07/01/1868-28/11/1870

    Cote

    273Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 7 janvier 1868-28 novembre 1870
  14. Résultat n°14

    3 juillet 1947-27 décembre 1947

    Date

    03/07/1947-27/12/1947

    Cote

    33Q/103

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 juillet 1947-27 décembre 1947
  15. Résultat n°15

    2 juillet 1934-27 octobre 1934

    Date

    02/07/1934-27/10/1934

    Cote

    13Q/175

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 juillet 1934-27 octobre 1934
  16. Résultat n°16

    14 octobre 1889-30 octobre 1891

    Date

    14/10/1889-30/10/1891

    Cote

    33Q/39

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 14 octobre 1889-30 octobre 1891
  17. Résultat n°17

    5 avril 1905-27 juin 1906

    Date

    05/04/1905-27/06/1906

    Cote

    134Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 5 avril 1905-27 juin 1906
  18. Résultat n°18

    4 janvier 1958-13 décembre 1958

    Date

    04/01/1958-13/12/1958

    Cote

    33Q/115

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1958-13 décembre 1958
  19. Résultat n°19

    3 janvier 1921-29 décembre 1921

    Date

    03/01/1921-29/12/1921

    Cote

    156Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1921-29 décembre 1921
  20. Résultat n°20

    22 avril 1921-7 novembre 1921

    Date

    22/04/1921-07/11/1921

    Cote

    29Q/154

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 22 avril 1921-7 novembre 1921
  21. Résultat n°21

    17 février 1845-7 janvier 1847

    Date

    17/02/1845-07/01/1847

    Cote

    13Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 17 février 1845-7 janvier 1847
  22. Résultat n°22

    3 janvier 1944-28 décembre 1944

    Date

    03/01/1944-28/12/1944

    Cote

    156Q/90

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1944-28 décembre 1944
  23. Résultat n°23

    4 janvier 1935-31 décembre 1935

    Date

    04/01/1935-31/12/1935

    Cote

    156Q/81

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 janvier 1935-31 décembre 1935
  24. Résultat n°24

    6 janvier 1940-23 décembre 1940

    Date

    06/01/1940-23/12/1940

    Cote

    156Q/86

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 janvier 1940-23 décembre 1940
  25. Résultat n°25

    1er août 1937-29 novembre 1937

    Date

    01/08/1937-29/11/1937

    Cote

    13Q/185

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er août 1937-29 novembre 1937
  26. Résultat n°26

    7 juillet 1908-21 décembre 1908

    Date

    07/07/1908-21/12/1908

    Cote

    29Q/131

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 7 juillet 1908-21 décembre 1908
  27. Résultat n°27

    6 janvier 1926-29 décembre 1926

    Date

    06/01/1926-29/12/1926

    Cote

    17Q/82

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 janvier 1926-29 décembre 1926
  28. Résultat n°28

    1er avril 1932-31 décembre 1932

    Date

    01/04/1932-31/12/1932

    Cote

    17Q/88

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meyssac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er avril 1932-31 décembre 1932
  29. Résultat n°29

    1er janvier 1952-30 avril 1952

    Date

    01/01/1952-30/04/1952

    Cote

    29Q/234

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis déclarations...
    • 1er janvier 1952-30 avril 1952
  30. Résultat n°30

    10 juillet 1816-2 novembre 1819

    Date

    10/07/1816-02/11/1819

    Cote

    37Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 10 juillet 1816-2 novembre 1819
  31. Résultat n°31

    6 juillet 1875-20 juillet 1876

    Date

    06/07/1875-20/07/1876

    Cote

    97Q/31

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Donzenac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 juillet 1875-20 juillet 1876
  32. Résultat n°32

    4 juillet 1870-26 juin 1871

    Date

    04/07/1870-26/06/1871

    Cote

    13Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 4 juillet 1870-26 juin 1871
  33. Résultat n°33

    22 février 1951-30 avril 1951

    Date

    22/02/1951-30/04/1951

    Cote

    13Q/245

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 22 février 1951-30 avril 1951
  34. Résultat n°34

    23 mai 1950-21 décembre 1951

    Date

    23/05/1950-21/12/1951

    Cote

    10Q/60

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 23 mai 1950-21 décembre 1951
  35. Résultat n°35

    15 novembre 1793-30 novembre 1797

    Date

    15/11/1793-30/11/1797

    Cote

    10Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 15 novembre 1793-30 novembre 1797
  36. Résultat n°36

    21 décembre 1885-30 juillet 1887

    Date

    21/12/1885-30/07/1887

    Cote

    193Q/53

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 21 décembre 1885-30 juillet 1887
  37. Résultat n°37

    2 août 1898-1er août 1899

    Date

    02/08/1898-01/08/1899

    Cote

    193Q/62

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Objat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 août 1898-1er août 1899
  38. Résultat n°38

    1er septembre 1908-31 décembre 1909

    Date

    01/09/1908-31/12/1909

    Cote

    37Q/60

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès. Déclarations de...
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er septembre 1908-31 décembre 1909
  39. Résultat n°39

    2 janvier 1913-26 décembre 1914

    Date

    02/01/1913-26/12/1914

    Cote

    297Q/25

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 2 janvier 1913-26 décembre 1914
  40. Résultat n°40

    13 octobre 1836-21 novembre 1838

    Date

    13/10/1836-21/11/1838

    Cote

    13Q/19

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès, puis successions
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 octobre 1836-21 novembre 1838