Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9M/31
Date
1888-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.
Résultat n°2
Cote
9M/29
Date
10/08/1841-16/03/1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Déclarations de dépôts de brevets.
  • 10 août 1841-16 mars 1899
Résultat n°3
Cote
9M/30
Date
09/06/1899-29/04/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Déclarations de dépôts de brevets.
  • 9 juin 1899-29 avril 1914
Résultat n°4
Cote
9M/28
Date
1812-1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Brevets d'invention. Instructions et correspondance...