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  1. Résultat n°1

    Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.

    Date

    1888-1940

    Cote

    9M/31

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    10 août 1841-16 mars 1899

    Date

    10/08/1841-16/03/1899

    Cote

    9M/29

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Déclarations de dépôts de brevets.
    • 10 août 1841-16 mars 1899

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    9 juin 1899-29 avril 1914

    Date

    09/06/1899-29/04/1914

    Cote

    9M/30

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Déclarations de dépôts de brevets.
    • 9 juin 1899-29 avril 1914

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.

    Date

    1812-1913

    Cote

    9M/28

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevets d'invention. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze