Déclarations de défrichements.
Date
1780-1788
Cote
B/806
-
Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Déclarations de défrichements.
1780-1788
B/806
1828-1861
7M/306
Préfecture de la Corrèze
1767-1774
B/373
1913-1931
7M/275
Préfecture de la Corrèze
1784-1789
B/375
1774-1781
B/374
1951-1998
EDEP/198/F/1
Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.
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