détention d'armes

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.	Cote 4M/39	Date 1806-1809	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Armes et munitions Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement...
Résultat n°2	Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État des armes récupérées dans la commune (1943). Réquisition de logements (1943).	Cote EDEP/135/H/4	Date 1939-1949	Lieu Mestes (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État...
Résultat n°3	Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941). Garde territoriale (1940). Dépôt des armes par les particuliers (1940-1942). Réfugiés (1940-1942). Prisonniers de guerre allemands (1946-1947)	Cote EDEP/173/H/9	Date 1939-1947	Lieu Rilhac-Xaintrie (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941)....
Résultat n°4	Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).	Cote EDEP/79/I/1	Date 1952-1964	Lieu Eyburie (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...
Résultat n°5	Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).	Cote EDEP/67/I/1	Date 1834-1838	Lieu Curemonte (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).
Résultat n°6	Déclarations de détention d'armes. 1792	Cote EDEP/18/I/1	Date 1792	Lieu Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Déclarations de détention d'armes. 1792
Résultat n°7	Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).	Cote EDEP/194/I/2	Date 1831-1960	Lieu Saint-Clément (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...
Résultat n°8	Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations de détentions d'armes à feu (1936-1937)	Cote EDEP/36/I/2	Date 1928-1937	Lieu Chamberet (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations...
Résultat n°9	Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage d'un dépôt de liquides inflammables (1959).	Cote EDEP/261/I/2	Date 1951-1959	Lieu Sornac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage...
Résultat n°10	Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).	Cote 550W/455, 524W/9 (Ancienne cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Affaires de guerre. Relations avec les troupes d'occupation. Service de liaison franco-allemand. Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion...
Résultat n°11	Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939). Démobilisation de l'armée française (1940, 1945). Prisonniers de guerre (1940-1941, 1943-1945). Circulation des personnes et des véhicules (1940). Remises d'armes (1942-1946). Service du travail obligatoire (1943-1944).	Cote EDEP/2/H/10	Date 1939-1946	Lieu Aix (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939)....
Résultat n°12	Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).	Cote EDEP/230/I/3	Date 1831-1995	Lieu Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...
Résultat n°13	Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944).	Cote EDEP/118/H/10	Date 1942-1946	Lieu Le Lonzac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...
Résultat n°14	Guerre 1939-1945 : arrêté de réquisition (1938). Dépôt des armes et munitions (1940, 1943). Guetteurs désignés (1940). État nominatif des réfugiés (1940-1963). Règlementation et répression (1941-1942). Autorisation de circuler (1941). Changement de domicile (1942-1945). Télégrammes (1943). Contrôle des hommes et des femmes (1944). Ravitaillement (1941-1949). Reconstruction des bâtiments sinistrés pendant la guerre (1948).	Cote EDEP/158/H/5	Date 1938-1963	Lieu Pandrignes (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : arrêté de réquisition (1938). Dépôt...
Résultat n°15	Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers, nomination, autorisation de port d'armes : textes officiels, correspondance.	Cote 550W/434, 524W/6 (Ancienne cote)	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document texte officiel, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Police. Sûreté générale et maintien de l'ordre. Maintien de l'ordre. Surveillance des lieux sensibles. Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers,...
Résultat n°16	Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif des détenteurs d'armes (1940, 1943-1944). Télégrammes (1943-1944). Service du travail obligatoire (1943). Réquisitions (1943). Prisonniers de guerre (1943). Réfugiés (1944). Rationnement (1943, 1946).	Cote EDEP/140/H/6	Date 1944-1946	Lieu Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales... Série H : Affaires militaires. Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif...
Résultat n°17	Explosifs. 1955	Cote EDEP/190/I/9	Date 1955	Lieu Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Explosifs. 1955
Résultat n°18	Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943).	Cote EDEP/248/H/13	Date 1939-1945	Lieu Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions...
Résultat n°19	Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis de circuler (1939-1946). Renseignements généraux (1940). Déposition des armes à la mairie (1940-1941). Recensement des prisonniers français rapatriés (1940-1945). Chantiers de jeunesse (1941-1942).	Cote EDEP/192/H/17	Date 1939-1946	Lieu Saint-Chamant (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis...
Résultat n°20	Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).	Cote EDEP/286/I/2	Date 1885-1938	Lieu Vignols (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...

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Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État des armes récupérées dans la commune (1943). Réquisition de logements (1943).

Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941). Garde territoriale (1940). Dépôt des armes par les particuliers (1940-1942). Réfugiés (1940-1942). Prisonniers de guerre allemands (1946-1947)

Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

Déclarations de détention d'armes. 1792

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations de détentions d'armes à feu (1936-1937)

Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage d'un dépôt de liquides inflammables (1959).

Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939). Démobilisation de l'armée française (1940, 1945). Prisonniers de guerre (1940-1941, 1943-1945). Circulation des personnes et des véhicules (1940). Remises d'armes (1942-1946). Service du travail obligatoire (1943-1944).

Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers, nomination, autorisation de port d'armes : textes officiels, correspondance.

Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif des détenteurs d'armes (1940, 1943-1944). Télégrammes (1943-1944). Service du travail obligatoire (1943). Réquisitions (1943). Prisonniers de guerre (1943). Réfugiés (1944). Rationnement (1943, 1946).

Explosifs. 1955

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943).

Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis de circuler (1939-1946). Renseignements généraux (1940). Déposition des armes à la mairie (1940-1941). Recensement des prisonniers français rapatriés (1940-1945). Chantiers de jeunesse (1941-1942).

Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).