Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

    Date

    1806-1809

    Cote

    4M/39

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Armes et munitions
    • Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État des armes récupérées dans la commune (1943). Réquisition de logements (1943).

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP/135/H/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  3. Résultat n°3

    Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941). Garde territoriale (1940). Dépôt des armes par les particuliers (1940-1942). Réfugiés (1940-1942). Prisonniers de guerre allemands (1946-1947)

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/173/H/9

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  4. Résultat n°4

    Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP/79/I/1

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  5. Résultat n°5

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  6. Résultat n°6

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  7. Résultat n°7

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  8. Résultat n°8

    Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations de détentions d'armes à feu (1936-1937)

    Date

    1928-1937

    Cote

    EDEP/36/I/2

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  9. Résultat n°9

    Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage d'un dépôt de liquides inflammables (1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP/261/I/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  10. Résultat n°10

    Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/455, 524W/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Service de liaison franco-allemand.
    • Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  11. Résultat n°11

    Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939). Démobilisation de l'armée française (1940, 1945). Prisonniers de guerre (1940-1941, 1943-1945). Circulation des personnes et des véhicules (1940). Remises d'armes (1942-1946). Service du travail obligatoire (1943-1944).

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/2/H/10

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  12. Résultat n°12

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944). 

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/118/H/10

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers, nomination, autorisation de port d'armes : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/434, 524W/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des lieux sensibles.
    • Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  16. Résultat n°16

    Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif des détenteurs d'armes (1940, 1943-1944). Télégrammes (1943-1944). Service du travail obligatoire (1943). Réquisitions (1943). Prisonniers de guerre (1943). Réfugiés (1944). Rationnement (1943, 1946).

    Date

    1944-1946

    Cote

    EDEP/140/H/6

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  17. Résultat n°17

    Explosifs. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/190/I/9

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Explosifs. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  18. Résultat n°18

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/248/H/13

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  19. Résultat n°19

    Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis de circuler (1939-1946). Renseignements généraux (1940). Déposition des armes à la mairie (1940-1941). Recensement des prisonniers français rapatriés (1940-1945). Chantiers de jeunesse (1941-1942).

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/192/H/17

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  20. Résultat n°20

    Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/286/I/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  21. Résultat n°21

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Remises d'armes (1942). Décès militaires (1942-1947). Résidence des militaires démobilisés (1943). Autorisation de circuler (1943). Prisonniers de guerre (1943-1944).

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP/201/H/7

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Remises d'armes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  22. Résultat n°22

    Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation de stockage de deux dépôts de liquides inflammables (1958). Autorisation pour exploitation de distributeurs de carburant sur la R.N. 20 (1962). Installation d'un réservoir en surface de 1 000 kgs de gaz combustibles liquéfiés (1966).

    Date

    1944-1966

    Cote

    EDEP/151/I/3

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  23. Résultat n°23

    Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

    Date

    1951-1990

    Cote

    EDEP/80/I/2

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  24. Résultat n°24

    Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

    Date

    1866-1942

    Cote

    EDEP/214/I/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Guerre 1939-1945 : Dépôt d'armes (1939-1943, 1945). Réquisitions (1939-1940, 1943). Réfugiés (1940-1941). Justice militaire (1941). Ravitaillement (1941-1945). Comité local de libération (1944).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/285/H/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Dépôt d'armes (1939-1943, 1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  27. Résultat n°27

    Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

    Date

    1915-1965

    Cote

    EDEP/91/I/2

    • Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Hautefage.

  28. Résultat n°28

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  29. Résultat n°29

    Dépôt permanent d'explosifs (1969). Épizooties (1969-1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    EDEP/83/I/3

    • Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dépôt permanent d'explosifs (1969). Épizooties (1969-1977).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Feyt.

  30. Résultat n°30

    Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres (1914, 1920-1927). Programmation des loisirs (1926). Barrière de dégel (1932-1946, 1949). Tuerie particulière (1934, 1945). Ouverture d'un cinéma (1943). Classement des hôtels (1947, 1951). Dépôts d'explosifs (1955-1957, 1962-1963). Course cycliste (1956).

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP/158/I/3

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  31. Résultat n°31

    Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1950-1959). Augmentation d'un dépôt de liquide inflammable (1954).

    Date

    1950-1959

    Cote

    EDEP/33/I/11

    • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bugeat

  32. Résultat n°32

    Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réservoirs souterrains avec plan (1934).  Autorisations d'utilisations d'explosifs (1954-1960).

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/2/I/2

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  33. Résultat n°33

    Guerre 1939-1945 : carte de victimes de guerre (1940, 1942-1946) ; armes déposées en mairie (1942-1944). Décès militaires (1942-1946) ; travail obligatoire (1943) ; recensement des personnes faisant ferrer leurs animaux (dans date) ; prisonniers de guerre (sans date) ; vol de titre de rationnement (1943) ; réfugiés (1944).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP/245/H/11

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : carte de victimes de guerre (1940,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  34. Résultat n°34

    Acquisition, détention et port d'armes : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/436, 524W/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Contrôle des armes.
    • Acquisition, détention et port d'armes : textes officiels,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Dépôt des armes à la mairie. 1942

    Date

    1942

    Cote

    EDEP/122/H/1

    • Contexte : E_DEP 122 - Madranges - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dépôt des armes à la mairie. 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Madranges

  37. Résultat n°37

    Renouvellement de la carte du combattant (1934-1952). Armes et munitions déposées à la mairie (1942-1946). Union fédérale des anciens combattants et victimes de guerre (1972-1976)

    Date

    1934-1976

    Cote

    EDEP/7/H/5

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Renouvellement de la carte du combattant (1934-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  38. Résultat n°38

    Communes du canton d'Ussel : composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/50

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton d'Ussel : composition sociale et...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1941-1947). Bordereau récapitulatif des armes (1942-1943).

    Date

    1941-1947

    Cote

    EDEP/157/H/6

    • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1941-1947). Bordereau...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palisse.

  40. Résultat n°40

    Application de l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1919 réglementant le commerce des armes dans le département (1919) et application des décrets-lois du 23 octobre 1935 sur la réglementation de l'importation, de la fabrication, du commerce et de la détention d'armes : correspondance (1935-1940).

    Date

    1919-1940

    Cote

    4M/40

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Armes et munitions
    • Application de l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1919...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze