détention d'armes

Résultat n°1
Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Date

1806-1809

Cote

4M/39
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Armes et munitions
- Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État des armes récupérées dans la commune (1943). Réquisition de logements (1943).

Date

1939-1949

Cote

EDEP/135/H/4
- Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État...
Producteur :

Dépôt de la commune de Mestes.
Résultat n°3
Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941). Garde territoriale (1940). Dépôt des armes par les particuliers (1940-1942). Réfugiés (1940-1942). Prisonniers de guerre allemands (1946-1947)

Date

1939-1947

Cote

EDEP/173/H/9
- Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.
Résultat n°4
Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

Date

1952-1964

Cote

EDEP/79/I/1
- Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Eyburie.
Résultat n°5
Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

Date

1834-1838

Cote

EDEP/67/I/1
- Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).
Producteur :

Dépôt de la commune de Curemonte.
Résultat n°6
Déclarations de détention d'armes. 1792

Date

1792

Cote

EDEP/18/I/1
- Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Déclarations de détention d'armes. 1792
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.
Résultat n°7
Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Date

1831-1960

Cote

EDEP/194/I/2
- Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Clément.
Résultat n°8
Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations de détentions d'armes à feu (1936-1937)

Date

1928-1937

Cote

EDEP/36/I/2
- Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chamberet
Résultat n°9
Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage d'un dépôt de liquides inflammables (1959).

Date

1951-1959

Cote

EDEP/261/I/2
- Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage...
Producteur :

Dépôt de la commune de Sornac
Résultat n°10
Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

Date

1942-1945

Cote

550W/455, 524W/9 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Service de liaison franco-allemand.
- Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°11
Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939). Démobilisation de l'armée française (1940, 1945). Prisonniers de guerre (1940-1941, 1943-1945). Circulation des personnes et des véhicules (1940). Remises d'armes (1942-1946). Service du travail obligatoire (1943-1944).

Date

1939-1946

Cote

EDEP/2/H/10
- Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Aix.
Résultat n°12
Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

Date

1831-1995

Cote

EDEP/230/I/3
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°13
Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944).

Date

1942-1946

Cote

EDEP/118/H/10
- Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...
Producteur :

Dépôt de la commune du Lonzac.
Résultat n°14
Guerre 1939-1945 : arrêté de réquisition (1938). Dépôt des armes et munitions (1940, 1943). Guetteurs désignés (1940). État nominatif des réfugiés (1940-1963). Règlementation et répression (1941-1942). Autorisation de circuler (1941). Changement de domicile (1942-1945). Télégrammes (1943). Contrôle des hommes et des femmes (1944). Ravitaillement (1941-1949). Reconstruction des bâtiments sinistrés pendant la guerre (1948).

Date

1938-1963

Cote

EDEP/158/H/5
- Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : arrêté de réquisition (1938). Dépôt...
Producteur :

Dépôt de la commune de Pandrignes.
Résultat n°15
Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers, nomination, autorisation de port d'armes : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

550W/434, 524W/6 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Surveillance des lieux sensibles.
- Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°16
Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif des détenteurs d'armes (1940, 1943-1944). Télégrammes (1943-1944). Service du travail obligatoire (1943). Réquisitions (1943). Prisonniers de guerre (1943). Réfugiés (1944). Rationnement (1943, 1946).

Date

1944-1946

Cote

EDEP/140/H/6
- Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif...
Producteur :

Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.
Résultat n°17
Explosifs. 1955

Date

1955

Cote

EDEP/190/I/9
- Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Explosifs. 1955
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort
Résultat n°18
Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943).

Date

1939-1945

Cote

EDEP/248/H/13
- Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Ybard
Résultat n°19
Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis de circuler (1939-1946). Renseignements généraux (1940). Déposition des armes à la mairie (1940-1941). Recensement des prisonniers français rapatriés (1940-1945). Chantiers de jeunesse (1941-1942).

Date

1939-1946

Cote

EDEP/192/H/17
- Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Chamant.
Résultat n°20
Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

Date

1885-1938

Cote

EDEP/286/I/2
- Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...
Producteur :

Dépôt de la commune de Vignols
Résultat n°21
Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Remises d'armes (1942). Décès militaires (1942-1947). Résidence des militaires démobilisés (1943). Autorisation de circuler (1943). Prisonniers de guerre (1943-1944).

Date

1940-1947

Cote

EDEP/201/H/7
- Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Remises d'armes...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches
Résultat n°22
Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation de stockage de deux dépôts de liquides inflammables (1958). Autorisation pour exploitation de distributeurs de carburant sur la R.N. 20 (1962). Installation d'un réservoir en surface de 1 000 kgs de gaz combustibles liquéfiés (1966).

Date

1944-1966

Cote

EDEP/151/I/3
- Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Noailles
Résultat n°23
Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

Date

1951-1990

Cote

EDEP/80/I/2
- Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Eygurande.
Résultat n°24
Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

Date

1866-1942

Cote

EDEP/214/I/4
- Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois
Résultat n°25
État nominatif des colis aux familles de réservistes (1939). Permission (1940). Télégrammes (1942-1945). Logement et cantonnement des troupes (1942-1943, 1945). Avis de disparitions (1942, 1944). Circulation des personnes (1942-1944). État nominatif des militaires démobilisés (1943). Vols de titres d'alimentation et de tabac (1943). Dépôts d'armes (1944). Service de propagande (1944-1945). Création d'un office municipal de l'éducation physique et du sport (1945). Création d'une commission départementale d'épuration et de justice (1945). Sursis (1945). Assassinat pas les S.S. de Monsieur BREUIL (1945). Dossier d'indemnisation des dégâts occasionnés par des réfugiés dans les maison réquisitionnées (1945). Restitution des corps des militaires et victimes de la guerre (1948). Exhumations des victimes de guerre (1949). Discours du maire en mémoire aux "Morts pour la France" durant la guerre de 1939-1945 (1949). Présentation du film "PRISONNIERS" au bénéfice des familles de prisonniers (sans date).

Date

1939-1949

Cote

EDEP/143/H/23
- Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
- Série H : Affaires militaires.
- Montaignac-Saint-Hippolyte : Guerre de 1939-1945
- État nominatif des colis aux familles de réservistes...
Producteur :

Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte
Résultat n°26
Guerre 1939-1945 : Dépôt d'armes (1939-1943, 1945). Réquisitions (1939-1940, 1943). Réfugiés (1940-1941). Justice militaire (1941). Ravitaillement (1941-1945). Comité local de libération (1944).

Date

1939-1945

Cote

EDEP/285/H/12
- Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : Dépôt d'armes (1939-1943, 1945)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Vigeois
Résultat n°27
Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

Date

1915-1965

Cote

EDEP/91/I/2
- Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...
Producteur :

Dépôt de la commune de Hautefage.
Résultat n°28
Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

Date

1806-1972

Cote

EDEP/250/I/1
- Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt...
Producteur :

Dépôt de la commune de Salon-la-Tour
Résultat n°29
Dépôt permanent d'explosifs (1969). Épizooties (1969-1977).

Date

1969-1977

Cote

EDEP/83/I/3
- Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Dépôt permanent d'explosifs (1969). Épizooties (1969-1977).
Producteur :

Dépôt de la commune de Feyt.
Résultat n°30
Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres (1914, 1920-1927). Programmation des loisirs (1926). Barrière de dégel (1932-1946, 1949). Tuerie particulière (1934, 1945). Ouverture d'un cinéma (1943). Classement des hôtels (1947, 1951). Dépôts d'explosifs (1955-1957, 1962-1963). Course cycliste (1956).

Date

1906-1963

Cote

EDEP/158/I/3
- Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres...
Producteur :

Dépôt de la commune de Pandrignes.
Résultat n°31
Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1950-1959). Augmentation d'un dépôt de liquide inflammable (1954).

Date

1950-1959

Cote

EDEP/33/I/11
- Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bugeat
Résultat n°32
Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réservoirs souterrains avec plan (1934). Autorisations d'utilisations d'explosifs (1954-1960).

Date

1928-1960

Cote

EDEP/2/I/2
- Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Aix.
Résultat n°33
Guerre 1939-1945 : carte de victimes de guerre (1940, 1942-1946) ; armes déposées en mairie (1942-1944). Décès militaires (1942-1946) ; travail obligatoire (1943) ; recensement des personnes faisant ferrer leurs animaux (dans date) ; prisonniers de guerre (sans date) ; vol de titre de rationnement (1943) ; réfugiés (1944).

Date

1940-1946

Cote

EDEP/245/H/11
- Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : carte de victimes de guerre (1940,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Sylvain
Résultat n°34
Acquisition, détention et port d'armes : textes officiels, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

550W/436, 524W/26 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Contrôle des armes.
- Acquisition, détention et port d'armes : textes officiels,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°35
Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

Date

1888-1973

Cote

EDEP/288/I/2
- Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal...
Producteur :

Dépôt de la commune de Voutezac.
Résultat n°36
Dépôt des armes à la mairie. 1942

Date

1942

Cote

EDEP/122/H/1
- Contexte : E_DEP 122 - Madranges - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Dépôt des armes à la mairie. 1942
Producteur :

Dépôt de la commune de Madranges
Résultat n°37
Renouvellement de la carte du combattant (1934-1952). Armes et munitions déposées à la mairie (1942-1946). Union fédérale des anciens combattants et victimes de guerre (1972-1976)

Date

1934-1976

Cote

EDEP/7/H/5
- Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Renouvellement de la carte du combattant (1934-1952)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Altillac.
Résultat n°38
Communes du canton d'Ussel : composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1940-1945

Cote

550W/50
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton d'Ussel : composition sociale et...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°39
Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1941-1947). Bordereau récapitulatif des armes (1942-1943).

Date

1941-1947

Cote

EDEP/157/H/6
- Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1941-1947). Bordereau...
Producteur :

Dépôt de la commune de Palisse.
Résultat n°40
Application de l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1919 réglementant le commerce des armes dans le département (1919) et application des décrets-lois du 23 octobre 1935 sur la réglementation de l'importation, de la fabrication, du commerce et de la détention d'armes : correspondance (1935-1940).

Date

1919-1940

Cote

4M/40
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Armes et munitions
- Application de l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1919...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°41
Guerre de 1939-1945 : rationnement (1941, 1943). Collecte de fusils (1942). Réquisitions (1943-1945). Permission (1945).

Date

1941-1945

Cote

EDEP/112/H/3
- Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1945 : rationnement (1941, 1943). Collecte...
Producteur :

Dépôt de la commune de Lestards
Résultat n°42
Saint-Genest : Déclarations d'armes par les particuliers (1816). Curemonte : Avis de décès militaire (1841).

Date

1816-1841

Cote

EDEP/67/H/1
- Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Saint-Genest : Déclarations d'armes par les particuliers...
Producteur :

Dépôt de la commune de Curemonte.
Résultat n°43
Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).

Date

1890-1974

Cote

EDEP/32/I/3
- Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Brivezac.
Résultat n°44
Guerre 1939-1945 : réquisitions (1939-1947). Dépôt des armes (1940, 1942-1945). Port d'armes (1943-1944).

Date

1939-1947

Cote

EDEP/236/H/13
- Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réquisitions (1939-1947). Dépôt...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel
Résultat n°45
Communes du canton de La Roche-Canillac.

Date

1939-1945

Cote

550W/42
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de La Roche-Canillac.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°46
Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1941-1947). Dépôts d'armes (1942-1946).

Date

1941-1947

Cote

EDEP/145/H/3
- Contexte : E_DEP 145 - Moustier-Ventadour - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1941-1947). Dépôts...
Producteur :

Dépôt de la commune de Moustier-Ventadour.
Résultat n°47
Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).

Date

1873-1960

Cote

EDEP/22/I/3
- Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal...
Producteur :

Dépôt de la commune de Benayes.
Résultat n°48
Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952).

Date

1814-1968

Cote

EDEP/124/I/1
- Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet...
Producteur :

Dépôt de la commune de Mansac.
Résultat n°49
Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).

Date

1889-1956

Cote

EDEP/160/I/1
- Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.
Résultat n°50
Guerre 1939-1945 : mobilisés (1939). Circulation des véhicules (1940-1943). Cantonnement (1941). Chantiers de jeunesse (1941). Demande d'imprimé pour déclaration de race juive (1942). Certificat de travail (1943). Démobilisation (1943). Circulation des personnes (1944). État des armes rendues à la mairie (sans date).

Date

1939-1944

Cote

EDEP/124/H/12
- Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : mobilisés (1939). Circulation des...
Producteur :

Dépôt de la commune de Mansac.
Résultat n°51
Récupération des armes de guerre abandonnées par l'armée française après l'armistice : déclarations des communes, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

550W/435, 528W/42 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Contrôle des armes.
- Récupération des armes de guerre abandonnées par l'armée...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°52
Guerre 1939-1945 : service du travail obligatoire (1939-1943). Réquisitions (1939-1940, 1943-1945). Réfugiés (1940, 1942, 1943, 1946). Prisonniers de guerre (1940-1945). Ravitaillement (1940-1948). Dépôt des armes par les particuliers (1942-1943).

Date

1939-1948

Cote

EDEP/114/H/7
- Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : service du travail obligatoire (1939-1943)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Lignareix.
Résultat n°53
Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1940). Recensement des agriculteurs prisonniers de guerre (25 mai 1941). Prisonniers de guerre (1941, 1945-1947). Service des réfugiés (1941-1942, 1945). Rapatriement (1942). Armes et munitions (1942-1943). Recensement de la main d'œuvre, fiche individuelle de travail (1943). Réquisitions (1945). Restitution des corps (1949).

Date

1940-1949

Cote

EDEP/22/H/11
- Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1940)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Benayes.
Résultat n°54
Cahiers des charges obligeant l'ouvrier adjudicataire à préparer les armes de la garde nationale de la circonscription. 1837

Date

1837

Cote

EDEP/181/H/3
- Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Cahiers des charges obligeant l'ouvrier adjudicataire...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Augustin.
Résultat n°55
Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).

Date

1938-1968

Cote

EDEP/98/I/5
- Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.
Résultat n°56
Réservoirs souterrains (1934). Dérogation à l'interdiction de détention et de port d'armes à feu (1943). Analyses d'eau non conformes (1950). Barrière de dégel (1950). Débits de boissons (1952). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1955-1956, 1960). Déclaration d'exploitation de carrière (1959). Liste jury (1960). Laissez-passer pour les bovins à l'abattoir (sans date).

Date

1934-1960

Cote

EDEP/140/I/4
- Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Réservoirs souterrains (1934). Dérogation à l'interdiction...
Producteur :

Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.
Résultat n°57
Notifications de jugements et condamnations (1884, 1918, 1936-1937). Exploitation d'une tuerie (1909). Plaintes de secrétaires de mairie (1917). Autorisation d'ouverture d'un distributeur d'essence (1927). Barrières de dégel (1928, 1942, 1949). Débits de boissons (1930-1937, 1946). Prolongation des ouvertures de débits de boissons (1946-1949). Courses cyclistes (1933-1934, 1945, 1947-1949). Condamnations (1945, 1947). Autorisation et règlementation de bal (1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kgs et de détonateurs en nombre inférieur à 50 (1946-1947). Fermeture temporaire d'une boucherie (17 septembre 1948). Perte d'objets (1948). Libération conditionnelle (1948). Liste jury (1948).

Date

1884-1949

Cote

EDEP/143/I/2
- Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Notifications de jugements et condamnations (1884,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte
Résultat n°58
Condamnations (1932). Débits de boissons (1930). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1950). Transport de corps (1967)

Date

1930-1967

Cote

EDEP/149/I/2
- Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Condamnations (1932). Débits de boissons (1930). Autorisation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Neuville.
Résultat n°59
Arrestations opérées par la police allemande, dépôt d'armes aux commissariats : rapports, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/467, 524W/9 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Crimes commis par les Allemands.
- Arrestations opérées par la police allemande, dépôt...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°60
Sinistres (1937-1938, 1946-1947). Explosifs (1964). Vaccinations (1967). Transport de corps (1969).

Date

1937-1969

Cote

EDEP/205/I/3
- Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1937-1938, 1946-1947). Explosifs (1964)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle
Résultat n°61
Guerre 1939-1945 : permissions (1939-1940). Réfugiés (Alsace-Lorraine) (1939-1945). Prisonniers de guerre : prisonniers français en Allemagne identifiés, prisonniers allemands venant du camp de la Trémouille (Tulle) non identifiés (1945)(1940-1941, 1945). Décès militaires (1940-1944). Dépôt d'armes à la mairie (1940, 1942, 1945). Affiche Maréchal Pétain (1941).Travailleurs de force (1942). Démobilisation (1943). Convocations devant le conseil de révision (1943). Rapatriés (1945-1946). Remise de biens de soldats décédés (1946). Collecte du "Bleuet de France" (1956-1971).

Date

Entre le 1er janvier 1939 et le 31 décembre 1971

Cote

EDEP/56/H/7
- Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : permissions (1939-1940). Réfugiés...
Producteur :

Dépôt de la commune de Clergoux.
Résultat n°62
Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1948). Réquisitions de logements (1941). Dépôts des armes par les particuliers (1942-1944).

Date

1940-1948

Cote

EDEP/241/H/7
- Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1948). Réquisitions...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Setiers
Résultat n°63
Permis de chasse (1941-1953). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kg et de détonateurs en nombre supérieur à 50 (1945-1952). Souscription en faveur de Peyrat Henri pour l'incendie de sa grange (1949).

Date

1941-1953

Cote

EDEP/188/I/1
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Permis de chasse (1941-1953). Autorisation de réception...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°64
Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).

Date

1934-1966

Cote

EDEP/231/I/3
- Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille
Résultat n°65
Guerre 1939-1945 : Livraison des armes à feu et munitions. 1942-1943

Date

1942-1943

Cote

EDEP/177/H/8
- Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : Livraison des armes à feu et munitions....
Producteur :

Archives déposées de Rosiers-de-Juillac
Résultat n°66
Guerre 1939-1945 : Tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1939). Réquisitions (1939-1942, 1944-1945). Réfugiés (1940-1941). Prisonniers de guerre allemands (1946).

Date

1939-1946

Cote

EDEP/157/H/7
- Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : Tableau de concordance des jours...
Producteur :

Dépôt de la commune de Palisse.
Résultat n°67
Guerre 1939-1945 : réquisition de logement (1939). Réfugiés (1940,1946). Détention et remise d'armes à la mairie (1942-1946). Service du travail obligatoire (1943). Assignations à résidence (1943). Comité de Libération (1944). Prisonniers de guerre français rapatriés (1945). Prisonniers de guerre allemands (1945-1948).

Date

1939-1948

Cote

EDEP/161/H/7
- Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réquisition de logement (1939)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc
Résultat n°68
Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936). Sinistres (1938-1942, 1986-1987). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1959-1960).

Date

1915-1987

Cote

EDEP/218/I/5
- Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort
Résultat n°69
Guerre 1939-1945 : Déclarations de véhicules automobiles (1938-1940, 1942-1943). Autorisation de circuler (1940, 1943, 1948). Télégrammes (1940-1944, 1946). Légion française des combattants, section de Saint-Priest-de-Gimel (1941). Comité de Libération nationale (1944). Rapport du préfet régional de Limoges du 15 juin 1944 concernant le massacre d'Oradour-sur-Glane. Indemnités de reconstruction pour les dommages de guerre (1949-1952).

Date

1938-1952

Cote

EDEP/236/H/10
- Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : Déclarations de véhicules automobiles...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel
Résultat n°70
Communes du canton de Sornac : listes des conseillers municipaux (1940).

Date

1939-1945

Cote

550W/45
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Sornac : listes des conseillers...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°71
Communes du canton d'Uzerche.

Date

1940-1945

Cote

550W/51
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton d'Uzerche.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°72
justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906). transport de corps (1905-1916, 1956-1964, 1986). Prime pour destruction de marcassins (1921). Détention d'armes à feu (1939). Jury (1966).

Date

1899-1986

Cote

EDEP/208/I/1
- Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac
Résultat n°73
Circulation des personnes (1933, 1940-1945). Dépôts des armes (1940, 1943). Prêt d'animaux (1940). Chantiers de jeunesse (1942). Défense passive (1942-1943).

Date

1933-1945

Cote

EDEP/11/H/12
- Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Circulation des personnes (1933, 1940-1945). Dépôts...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour
Résultat n°74
Guerre 1939-1945 : inscription dans la marine (1939). Dépôt d'armes par les particuliers (1942-1945). Disparition d'un pistolet, déposé à la mairie le 21 juin 1940 (1943, 1950).

Date

1939-1950

Cote

EDEP/19/H/17
- Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : inscription dans la marine (1939)....
Résultat n°75
Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1942). Réquisitions (1939, 1943-1944). Plan des baraques pour requis (sans date). Demandes de sauf-conduit (1940-1944). Prisonniers de guerre (1942-1945). Dépôts d'armes faits par les particuliers (1942, 1944-1945).

Date

1939-1945

Cote

EDEP/39/H/10
- Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1942). Réquisitions...
Producteur :

Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.
Résultat n°76
Guerre 1939-1945 : détention d'armes. 1943

Date

1943

Cote

EDEP/97/H/4
- Contexte : E_DEP 97 - Lafage-sur-Sombre - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : détention d'armes. 1943
Producteur :

Dépôt de la commune de Lafage-sur-Sombre.

Résultats de la recherche

Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État des armes récupérées dans la commune (1943). Réquisition de logements (1943).

Date

Cote

Producteur :

Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements (1939-1941). Garde territoriale (1940). Dépôt des armes par les particuliers (1940-1942). Réfugiés (1940-1942). Prisonniers de guerre allemands (1946-1947)

Date

Cote

Producteur :

Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

Date

Cote

Producteur :

Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

Date

Cote

Producteur :

Déclarations de détention d'armes. 1792

Date

Cote

Producteur :

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Date

Cote

Producteur :

Sécurité publique : Plaintes (1928, 1930-1934). Déclarations de détentions d'armes à feu (1936-1937)

Date

Cote

Producteur :

Dépôt d'explosifs (1951-1953, 1957, 1959). Stockage d'un dépôt de liquides inflammables (1959).

Date

Cote

Producteur :

Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

Date

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Producteur :

Guerre de 1939-1940 : liste des hommes mobilisés (1939). Démobilisation de l'armée française (1940, 1945). Prisonniers de guerre (1940-1941, 1943-1945). Circulation des personnes et des véhicules (1940). Remises d'armes (1942-1946). Service du travail obligatoire (1943-1944).

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Producteur :

Gardiennage des récoltes, nomination de gardes-messiers, nomination, autorisation de port d'armes : textes officiels, correspondance.

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Producteur :

Guerre de 1939-1945 : remise des armes, état nominatif des détenteurs d'armes (1940, 1943-1944). Télégrammes (1943-1944). Service du travail obligatoire (1943). Réquisitions (1943). Prisonniers de guerre (1943). Réfugiés (1944). Rationnement (1943, 1946).

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Producteur :

Explosifs. 1955

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Producteur :

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943).

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Producteur :

Guerre 1939-1945 : ordres de réquisitions (1939). Permis de circuler (1939-1946). Renseignements généraux (1940). Déposition des armes à la mairie (1940-1941). Recensement des prisonniers français rapatriés (1940-1945). Chantiers de jeunesse (1941-1942).

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Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

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Producteur :

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940). Remises d'armes (1942). Décès militaires (1942-1947). Résidence des militaires démobilisés (1943). Autorisation de circuler (1943). Prisonniers de guerre (1943-1944).

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