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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).
Cote
EDEP/56/L/4
 Date
1906-1961
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...
Résultat n°2

Emprunts communaux. 1878-1901, 1954-1962
Cote
EDEP/24/L/3
 Date
1878-1962
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1878-1901, 1954-1962
Résultat n°3

Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).
Cote
EDEP/151/L/1
 Date
1893-1897
 Lieu
Noailles (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).
Résultat n°4

Emprunts communaux. 1896
Cote
EDEP/277/L/3
 Date
1896
 Lieu
Valiergues (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1896
Résultat n°5

Emprunts communaux. 1892-1957
Cote
EDEP/180/L/5
 Date
1892-1957
 Lieu
Saint-Angel (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1892-1957
Résultat n°6

Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).
Cote
EDEP/218/L/4
 Date
1913-1958
 Lieu
Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...
Résultat n°7

Emprunts communaux. 1895-1896, 1959-1961
Cote
EDEP/249/L/2
 Date
1895-1961
 Lieu
Saint-Yrieix-le-Déjalat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1895-1896, 1959-1961
Résultat n°8

Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877
Cote
EDEP/269/L/2
 Date
1871-1877
 Lieu
Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877
Résultat n°9

Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).
Cote
EDEP/196/L/3
 Date
1870-1921
 Lieu
Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...
Résultat n°10

Emprunts communaux. 1959, 1961, 1964
Cote
EDEP/222/L/4
 Date
1959-1964
 Lieu
Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1959, 1961, 1964
Résultat n°11

Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947
Cote
EDEP/135/L/4
 Date
1911-1947
 Lieu
Mestes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947
Résultat n°12

Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985
Cote
EDEP/254/L/6
 Date
1916-1985
 Lieu
Ségur-le-Château (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985
Résultat n°13

Emprunt communal. 1937
Cote
EDEP/95/L/3
 Date
1937
 Lieu
Lacelle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal. 1937
Résultat n°14

Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).
Cote
EDEP/1/L/5
 Date
1933-1976
 Lieu
Affieux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...
Résultat n°15

Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937
Cote
EDEP/240/L/3
 Date
1889-1937
 Lieu
Saint-Salvadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929,...
Résultat n°16

Emprunts. 1955
Cote
EDEP/208/L/3
 Date
1955
 Lieu
Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts. 1955
Résultat n°17

Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959
Cote
EDEP/74/L/3
 Date
1935-1959
 Lieu
L'Église-aux-Bois (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959
Résultat n°18

Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900
Cote
EDEP/214/L/3
 Date
1871-1900
 Lieu
Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900
Résultat n°19

Emprunt. 1900
Cote
EDEP/265/L/3
 Date
1900
 Lieu
Tarnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt. 1900
Résultat n°20

Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).
Cote
EDEP/32/L/5
 Date
1904-1937
 Lieu
Brivezac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...