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  1. Résultat n°1

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  2. Résultat n°2

    Emprunts communaux. 1878-1901, 1954-1962

    Date

    1878-1962

    Cote

    EDEP/24/L/3

    • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1878-1901, 1954-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssac.

  3. Résultat n°3

    Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP/151/L/1

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  4. Résultat n°4

    Emprunts communaux. 1896

    Date

    1896

    Cote

    EDEP/277/L/3

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  5. Résultat n°5

    Emprunts communaux. 1892-1957

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP/180/L/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1892-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  6. Résultat n°6

    Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEP/218/L/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Emprunts communaux. 1895-1896, 1959-1961

    Date

    1895-1961

    Cote

    EDEP/249/L/2

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1895-1896, 1959-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  8. Résultat n°8

    Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    EDEP/269/L/2

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  9. Résultat n°9

    Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

    Date

    1870-1921

    Cote

    EDEP/196/L/3

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  10. Résultat n°10

    Emprunts communaux. 1959, 1961, 1964

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP/222/L/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1959, 1961, 1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  11. Résultat n°11

    Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP/135/L/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  12. Résultat n°12

    Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Date

    1916-1985

    Cote

    EDEP/254/L/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  13. Résultat n°13

    Emprunt communal. 1937

    Date

    1937

    Cote

    EDEP/95/L/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  14. Résultat n°14

    Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEP/1/L/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  15. Résultat n°15

    Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937

    Date

    1889-1937

    Cote

    EDEP/240/L/3

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  16. Résultat n°16

    Emprunts. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/208/L/3

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  17. Résultat n°17

    Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP/74/L/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  18. Résultat n°18

    Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEP/214/L/3

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  19. Résultat n°19

    Emprunt. 1900

    Date

    1900

    Cote

    EDEP/265/L/3

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt. 1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  20. Résultat n°20

    Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

    Date

    1904-1937

    Cote

    EDEP/32/L/5

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  21. Résultat n°21

    Emprunts. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/160/L/7

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série L : finances de la commune.
    • Emprunts. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  22. Résultat n°22

    Emprunts communaux. 1935

    Date

    1935

    Cote

    EDEP/247/L/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  23. Résultat n°23

    Emprunts communaux (1888-1889, 1898-1899). Souche de l'obligation (1905-1927).

    Date

    1888-1927

    Cote

    EDEP/103/L/7

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1888-1889, 1898-1899). Souche de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  24. Résultat n°24

    Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX Marie à la commune (1950).

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEP/255/L/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  25. Résultat n°25

    Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP/245/L/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  26. Résultat n°26

    Emprunts. 1938, 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP/127/L/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1938, 1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  27. Résultat n°27

    Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930). Emprunts communaux (1904)

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEP/244/L/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  28. Résultat n°28

    Emprunt. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/100/L/2

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  29. Résultat n°29

    Emprunts communaux. 1892-1893, 1948-1977

    Date

    1892-1977

    Cote

    EDEP/102/L/4

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1892-1893, 1948-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  30. Résultat n°30

    Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Date

    1880-1949

    Cote

    EDEP/171/L/5

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  31. Résultat n°31

    Emprunts. 1950-1968

    Date

    1950-1968

    Cote

    EDEP/108/L/4

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1950-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

  32. Résultat n°32

    Emprunts. 1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP/194/L/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1959-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  33. Résultat n°33

    Emprunt communal. 1942-1961

    Date

    1942-1961

    Cote

    EDEP/82/L/4

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1942-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  34. Résultat n°34

    Emprunts. 1886-1898, 1939, 1954-1958

    Date

    1886-1958

    Cote

    EDEP/124/L/5

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1886-1898, 1939, 1954-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  35. Résultat n°35

    Emprunts communaux. 1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP/21/L/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1900-1901

    Producteur :

    Bellechassagne

  36. Résultat n°36

    Emprunt communal. 1929

    Date

    1929

    Cote

    EDEP/137/L/5

    • Contexte : E_DEP 137 - Meyrignac-l'Eglise - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyrignac-l'Eglise.

  37. Résultat n°37

    Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP/134/L/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  38. Résultat n°38

    Emprunts. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/226/L/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  39. Résultat n°39

    Thermidor an VII-floréal an VIII

    Date

    Entre le mois de thermidor an VII et le mois de floréal an VIII

    Cote

    L/221

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Emprunt de 100 millions.
    • Thermidor an VII-floréal an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  40. Résultat n°40

    Emprunts communaux. 1899, 1925-1939

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP/286/L/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1899, 1925-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  41. Résultat n°41

    Emprunts communaux. 1922

    Date

    1922

    Cote

    EDEP/14/L/2

    • Contexte : E_DEP 14 - Auriac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Auriac.

  42. Résultat n°42

    Emprunts. 1883, 1888-1894, 1957-1962

    Date

    1883-1962

    Cote

    EDEP/230/L/5

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1883, 1888-1894, 1957-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  43. Résultat n°43

    Emprunts. 1880-1922

    Date

    1880-1922

    Cote

    EDEP/201/L/2

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1880-1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  44. Résultat n°44

    Emprunts communaux. 1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    EDEP/29/L/2

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1926-1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  45. Résultat n°45

    Bail maison d'école (1867, 1869). Emprunt communal (1882).

    Date

    1867-1882

    Cote

    EDEP/130/L/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1867, 1869). Emprunt communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  46. Résultat n°46

    Emprunts communaux. 1880-1912

    Date

    1880-1912

    Cote

    EDEP/284/L/4

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1880-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  47. Résultat n°47

    Emprunt communal. 1959, 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP/75/L/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1959, 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  48. Résultat n°48

    Emprunts communaux (1932-1942). Rôle d'affouage (1934).

    Date

    1932-1942

    Cote

    EDEP/111/L/3

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1932-1942). Rôle d'affouage (1934).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  49. Résultat n°49

    Emprunts. 1954, 1958-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEP/203/L/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1954, 1958-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  50. Résultat n°50

    Emprunts. 1920, 1925, 1928, 1933-1939, 1941, 1950-1953, 1963

    Date

    1920-1963

    Cote

    EDEP/158/L/2

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1920, 1925, 1928, 1933-1939, 1941, 1950-1953,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  51. Résultat n°51

    Emprunts communaux. 1902-1955

    Date

    1902-1955

    Cote

    EDEP/251/L/4

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1902-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  52. Résultat n°52

    Bail (1935, 1938, 1948, 1953, 1969). Emprunts (1937-1953).

    Date

    1935-1969

    Cote

    EDEP/112/L/3

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1935, 1938, 1948, 1953, 1969). Emprunts (1937-1953).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  53. Résultat n°53

    Emprunts communaux (1870, 1928, 1942, 1956, 1961). Bail (1957).

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP/236/L/3

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1870, 1928, 1942, 1956, 1961)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  54. Résultat n°54

    Emprunts communaux (1928-1937). Legs (1864).

    Date

    1864-1937

    Cote

    EDEP/113/L/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1928-1937). Legs (1864).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  55. Résultat n°55

    Emprunts communaux. 1942, 1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/60/L/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1942, 1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  56. Résultat n°56

    Emprunts communaux. 1931-1938

    Date

    1931-1938

    Cote

    EDEP/51/L/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1931-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  57. Résultat n°57

    Emprunts. 1903-1905, 1930, 1942

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEP/268/L/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1903-1905, 1930, 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  58. Résultat n°58

    Emprunts. 1893-1896

    Date

    1893-1896

    Cote

    EDEP/57/L/4

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1893-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  59. Résultat n°59

    Emprunts communaux. 1872, 1879, 1889, 1906, 1933

    Date

    Entre le 1er janvier 1872 et le 31 décembre 1933

    Cote

    EDEP/242/L/4

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1872, 1879, 1889, 1906, 1933

    Producteur :

    Saint-Solve

  60. Résultat n°60

    Emprunts communaux. 1925-1928

    Date

    1925-1928

    Cote

    EDEP/264/L/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1925-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  61. Résultat n°61

    Emprunts communaux. 1951, 1961-1971

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEP/250/L/5

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1951, 1961-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  62. Résultat n°62

    Emprunts. 1928-1930, 1939, 1956-1957

    Date

    1928-1957

    Cote

    EDEP/22/L/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1928-1930, 1939, 1956-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  63. Résultat n°63

    Thermidor an VII-floréal an VIII

    Date

    Entre le mois de thermidor an VII et le mois de floréal an VIII

    Cote

    L/222

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Emprunt de 100 millions.
    • Thermidor an VII-floréal an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  64. Résultat n°64

    Emprunts communaux. 1884-1899, 1930-1931, 1949

    Date

    1884-1949

    Cote

    EDEP/98/L/4

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1884-1899, 1930-1931, 1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  65. Résultat n°65

    Emprunts communaux. 1868, 1882-1901

    Date

    1868-1901

    Cote

    EDEP/11/L/3

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1868, 1882-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  66. Résultat n°66

    Emprunts communaux. 1914, 1930

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEP/228/L/5

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1914, 1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  67. Résultat n°67

    Emprunt communal. 1953, 1971

    Date

    1953-1971

    Cote

    EDEP/181/L/4

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1953, 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  68. Résultat n°68

    Emprunts communaux (1936, 1938-1939, 1942, 1946-1947). Emprunt de la commune auprès des particuliers (1947-1958).

    Date

    1936-1958

    Cote

    EDEP/149/L/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1936, 1938-1939, 1942, 1946-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  69. Résultat n°69

    Emprunts (1876-1880, 1910-1913, 1975). Concession électrique (1901). Legs (1907). Droit de place et de pesage (1889-1964).

    Date

    1876-1975

    Cote

    EDEP/37/L/9

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1876-1880, 1910-1913, 1975). Concession électrique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  70. Résultat n°70

    Subventions accordées à la commune (1913, 1933-1950). Emprunts communaux (1935-1950, 1954-1959)

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/27/L/7

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Subventions accordées à la commune (1913, 1933-1950)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  71. Résultat n°71

    Bail maison d'école (1894). Emprunts (1931, 1934-1935, 1964).

    Date

    1894-1964

    Cote

    EDEP/4/L/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1894). Emprunts (1931, 1934-1935,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  72. Résultat n°72

    Emprunts (1885, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907). Bail à ferme des noix de Saint-Maurice (1904-1917)

    Date

    1885-1942

    Cote

    EDEP/239/L/4

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1885, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907)....
  73. Résultat n°73

    Bail (1911,1920-1940). Emprunts communaux (1951).

    Date

    1911-1951

    Cote

    EDEP/210/L/4

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1911,1920-1940). Emprunts communaux (1951).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  74. Résultat n°74

    Emprunts communaux (1921, 1931-1939, 1946, 1957). Taxe d'abattage (1964-1966).

    Date

    1921-1966

    Cote

    EDEP/19/L/8

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1921, 1931-1939, 1946, 1957). Taxe...