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  1. Résultat n°1

    Litiges, droits d'usage, réclamations (an X-1901) ; lutte contre les incendies de forêts (1924-1938).

    Date

    1801-1938

    Cote

    7M/285

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Litiges, droits d'usage, réclamations (an X-1901) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951). Liste des propriétaires autorisant la chasse dur leur propriété du Trescol (sauf pendant les périodes de vendanges) à tous les chasseurs ayant le permis (1953). Réserve de chasse (1953). Agrément de garde particulier pour la pêche (1956). 

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/140/I/7

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.