droits d'usage forestiers

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Litiges, droits d'usage, réclamations (an X-1901) ; lutte contre les incendies de forêts (1924-1938).	Cote 7M/285	Date 1801-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Litiges, droits d'usage, réclamations (an X-1901) ;...
Résultat n°2	Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951). Liste des propriétaires autorisant la chasse dur leur propriété du Trescol (sauf pendant les périodes de vendanges) à tous les chasseurs ayant le permis (1953). Réserve de chasse (1953). Agrément de garde particulier pour la pêche (1956).	Cote EDEP/140/I/7	Date 1951-1956	Lieu Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951)....

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Litiges, droits d'usage, réclamations (an X-1901) ; lutte contre les incendies de forêts (1924-1938).