emprunt - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).	Cote EDEP/56/L/4	Date 1906-1961	Lieu Clergoux (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...
Résultat n°2	Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).	Cote EDEP/151/L/1	Date 1893-1897	Lieu Noailles (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).
Résultat n°3	Budgets.	Cote 2O/163	Date 1847-1939	Lieu Bonnefond (Corrèze, France)	Type de document budget
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Bonnefond Comptabilité. Budgets.
Résultat n°4	Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).	Cote EDEP/218/L/4	Date 1913-1958	Lieu Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...
Résultat n°5	Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877	Cote EDEP/269/L/2	Date 1871-1877	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877
Résultat n°6	Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).	Cote EDEP/149/N/1	Date 1928-1946	Lieu Neuville (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928)...
Résultat n°7	Dépenses de la commune.	Cote 2O/309	Date an X-1940	Lieu Chamboulive (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Chamboulive Comptabilité Dépenses de la commune.
Résultat n°8	Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).	Cote EDEP/196/L/3	Date 1870-1921	Lieu Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...
Résultat n°9	Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947	Cote EDEP/135/L/4	Date 1911-1947	Lieu Mestes (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947
Résultat n°10	Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985	Cote EDEP/254/L/6	Date 1916-1985	Lieu Ségur-le-Château (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985
Résultat n°11	Emprunt communal. 1937	Cote EDEP/95/L/3	Date 1937	Lieu Lacelle (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Emprunt communal. 1937
Résultat n°12	Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).	Cote EDEP/1/L/5	Date 1933-1976	Lieu Affieux (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...
Résultat n°13	Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937	Cote EDEP/240/L/3	Date 1889-1937	Lieu Saint-Salvadour (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929,...
Résultat n°14	Emprunts. 1955	Cote EDEP/208/L/3	Date 1955	Lieu Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Emprunts. 1955
Résultat n°15	Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959	Cote EDEP/74/L/3	Date 1935-1959	Lieu L'Église-aux-Bois (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959
Résultat n°16	Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900	Cote EDEP/214/L/3	Date 1871-1900	Lieu Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900
Résultat n°17	Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.	Cote 2O/317	Date 1830-1939	Lieu Chameyrat (Corrèze, France)	Type de document budget
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Chameyrat Comptabilité Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.
Résultat n°18	Emprunt. 1900	Cote EDEP/265/L/3	Date 1900	Lieu Tarnac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Emprunt. 1900
Résultat n°19	Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).	Cote EDEP/32/L/5	Date 1904-1937	Lieu Brivezac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées Série L : Finances de la commune. Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...
Résultat n°20	Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité, loi du 13 août 1926 : extrait des séances de la commission départementale, tableau des syndicats intercommunaux, circulaires, arrêtés, carte départementale des réseaux de distribution de la France.	Cote 8S/110	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document carte
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Energie électrique Financement du réseau Emprunts, taxes Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité,...

Résultats de la recherche

Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

Budgets.

Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).

Dépenses de la commune.

Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

Emprunt communal. 1937

Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937

Emprunts. 1955

Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

Emprunt. 1900

Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité, loi du 13 août 1926 : extrait des séances de la commission départementale, tableau des syndicats intercommunaux, circulaires, arrêtés, carte départementale des réseaux de distribution de la France.