emprunt - Recherche

Résultat n°1
Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

Date

1906-1961

Cote

EDEP/56/L/4
- Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...
Producteur :

Dépôt de la commune de Clergoux.
Résultat n°2
Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

Date

1893-1897

Cote

EDEP/151/L/1
- Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).
Producteur :

Dépôt de la commune de Noailles
Résultat n°3
Budgets.

Date

1847-1939

Cote

2O/163
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bonnefond
- Comptabilité.
- Budgets.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

Date

1913-1958

Cote

EDEP/218/L/4
- Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort
Résultat n°5
Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

Date

1871-1877

Cote

EDEP/269/L/2
- Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877
Producteur :

Dépôt de la commune de Treignac
Résultat n°6
Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).

Date

1928-1946

Cote

EDEP/149/N/1
- Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
- Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928)...
Producteur :

Dépôt de la commune de Neuville.
Résultat n°7
Dépenses de la commune.

Date

an X-1940

Cote

2O/309
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chamboulive
- Comptabilité
- Dépenses de la commune.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

Date

1870-1921

Cote

EDEP/196/L/3
- Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche
Résultat n°9
Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

Date

1911-1947

Cote

EDEP/135/L/4
- Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947
Producteur :

Dépôt de la commune de Mestes.
Résultat n°10
Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

Date

1916-1985

Cote

EDEP/254/L/6
- Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985
Producteur :

Dépôt de la commune de Ségur-le-Château
Résultat n°11
Emprunt communal. 1937

Date

1937

Cote

EDEP/95/L/3
- Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunt communal. 1937
Producteur :

Dépôt de la commune de Lacelle.
Résultat n°12
Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

Date

1933-1976

Cote

EDEP/1/L/5
- Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Affieux
Résultat n°13
Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937

Date

1889-1937

Cote

EDEP/240/L/3
- Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Salvadour
Résultat n°14
Emprunts. 1955

Date

1955

Cote

EDEP/208/L/3
- Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1955
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac
Résultat n°15
Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

Date

1935-1959

Cote

EDEP/74/L/3
- Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959
Producteur :

Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.
Résultat n°16
Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

Date

1871-1900

Cote

EDEP/214/L/3
- Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois
Résultat n°17
Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

Date

1830-1939

Cote

2O/317
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chameyrat
- Comptabilité
- Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Emprunt. 1900

Date

1900

Cote

EDEP/265/L/3
- Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunt. 1900
Producteur :

Dépôt de la commune de Tarnac
Résultat n°19
Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

Date

1904-1937

Cote

EDEP/32/L/5
- Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...
Producteur :

Dépôt de la commune de Brivezac.
Résultat n°20
Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité, loi du 13 août 1926 : extrait des séances de la commission départementale, tableau des syndicats intercommunaux, circulaires, arrêtés, carte départementale des réseaux de distribution de la France.

Date

1937-1938

Cote

8S/110
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Financement du réseau
- Emprunts, taxes
- Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité,...
Résultat n°21
Emprunts. 1934

Date

1934

Cote

EDEP/160/L/7
- Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
- Série L : finances de la commune.
- Emprunts. 1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.
Résultat n°22
1933-1935

Date

1933-1935

Cote

8S/108
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Financement du réseau
- Emprunts, taxes
- Instruction des dossiers : délibérations, correspondance,...
- 1933-1935
Résultat n°23
Emprunts communaux (1888-1889, 1898-1899). Souche de l'obligation (1905-1927).

Date

1888-1927

Cote

EDEP/103/L/7
- Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux (1888-1889, 1898-1899). Souche de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Lamazière-Haute
Résultat n°24
Recettes et dépenses de la commune.

Date

1819-1939

Cote

2O/1699
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Seilhac
- Comptabilité
- Recettes et dépenses de la commune.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX Marie à la commune (1950).

Date

1949-1954

Cote

EDEP/255/L/2
- Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX...
Producteur :

Dépôt de la commune de Seilhac
Résultat n°26
Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

Date

1905-1943

Cote

EDEP/245/L/5
- Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Sylvain
Résultat n°27
Emprunts. 1938, 1940

Date

1938-1940

Cote

EDEP/127/L/4
- Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1938, 1940
Producteur :

Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.
Résultat n°28
Emprunt. 1934

Date

1934

Cote

EDEP/100/L/2
- Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunt. 1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Lagraulière.
Résultat n°29
Emprunts communaux. 1892-1893, 1948-1977

Date

1892-1977

Cote

EDEP/102/L/4
- Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux. 1892-1893, 1948-1977
Producteur :

Dépôt de la commune de Lamazière-Basse
Résultat n°30
1809-1907

Date

1809-1907

Cote

2O/189
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bort-les-Orgues
- Comptabilité.
- Dépenses de la commune, emprunts.
- 1809-1907
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°31
Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

Date

1880-1949

Cote

EDEP/171/L/5
- Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).
Producteur :

Dépôt de la commune de Reygade.
Résultat n°32
Comptabilité.

Date

1872-1940

Cote

2O/203
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Brignac-la-Plaine
- Comptabilité.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°33
Emprunts. 1950-1968

Date

1950-1968

Cote

EDEP/108/L/4
- Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1950-1968
Producteur :

Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.
Résultat n°34
Revenus : rôles d'affouage. Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

Date

1817-1939

Cote

2O/395
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chaumeil
- Comptabilité
- Revenus : rôles d'affouage. Dépenses de la commune,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°35
Emprunts communaux. 1937-1945

Date

1937-1945

Cote

EDEP/105/L/1
- Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux. 1937-1945
Producteur :

Dépôt de la commune de Lanteuil
Résultat n°36
Bonifications d'intérêts sur les emprunts contractés par les communes et syndicats : avis de la Caisse de crédit, correspondance, instructions, décrets.

Date

1935-1938

Cote

8S/107
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Financement du réseau
- Emprunts, taxes
- Bonifications d'intérêts sur les emprunts contractés...
Résultat n°37
Emprunts. 1959-1960

Date

1959-1960

Cote

EDEP/194/L/4
- Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1959-1960
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Clément.
Résultat n°38
Emprunt communal. 1942-1961

Date

1942-1961

Cote

EDEP/82/L/4
- Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunt communal. 1942-1961
Producteur :

Dépôt de la commune de Favars.
Résultat n°39
Budgets et comptes de la commune, de l'hôpital-hospice.

Date

1868-1939

Cote

2O/120
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Beaulieu-sur-Dordogne
- Comptabilité.
- Budgets et comptes de la commune, de l'hôpital-hospice.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°40
Emprunts. 1886-1898, 1939, 1954-1958

Date

1886-1958

Cote

EDEP/124/L/5
- Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts. 1886-1898, 1939, 1954-1958
Producteur :

Dépôt de la commune de Mansac.

Résultats de la recherche

Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

Date

Cote

Producteur :

Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

Date

Cote

Producteur :

Budgets.

Date

Cote

Producteur :

Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

Date

Cote

Producteur :

Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

Date

Cote

Producteur :

Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).

Date

Cote

Producteur :

Dépenses de la commune.

Date

Cote

Producteur :

Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

Date

Cote

Producteur :

Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

Date

Cote

Producteur :

Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

Date

Cote

Producteur :

Emprunt communal. 1937

Date

Cote

Producteur :

Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

Date

Cote

Producteur :

Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937

Date

Cote

Producteur :

Emprunts. 1955

Date

Cote

Producteur :

Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

Date

Cote

Producteur :

Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

Date

Cote

Producteur :

Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

Date

Cote

Producteur :

Emprunt. 1900

Date

Cote

Producteur :

Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

Date

Cote

Producteur :

Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité, loi du 13 août 1926 : extrait des séances de la commission départementale, tableau des syndicats intercommunaux, circulaires, arrêtés, carte départementale des réseaux de distribution de la France.

Date

Cote