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  1. Résultat n°1

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  2. Résultat n°2

    Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP/151/L/1

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  3. Résultat n°3

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/163

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bonnefond
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEP/218/L/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  5. Résultat n°5

    Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    EDEP/269/L/2

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  6. Résultat n°6

    Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).

    Date

    1928-1946

    Cote

    EDEP/149/N/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928)...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  7. Résultat n°7

    Dépenses de la commune.

    Date

    an X-1940

    Cote

    2O/309

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

    Date

    1870-1921

    Cote

    EDEP/196/L/3

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  9. Résultat n°9

    Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP/135/L/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  10. Résultat n°10

    Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Date

    1916-1985

    Cote

    EDEP/254/L/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  11. Résultat n°11

    Emprunt communal. 1937

    Date

    1937

    Cote

    EDEP/95/L/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  12. Résultat n°12

    Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEP/1/L/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  13. Résultat n°13

    Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937

    Date

    1889-1937

    Cote

    EDEP/240/L/3

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  14. Résultat n°14

    Emprunts. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/208/L/3

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  15. Résultat n°15

    Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP/74/L/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  16. Résultat n°16

    Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEP/214/L/3

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  17. Résultat n°17

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/317

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chameyrat
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Emprunt. 1900

    Date

    1900

    Cote

    EDEP/265/L/3

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt. 1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  19. Résultat n°19

    Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

    Date

    1904-1937

    Cote

    EDEP/32/L/5

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  20. Résultat n°20

    Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité, loi du 13 août 1926 : extrait des séances de la commission départementale, tableau des syndicats intercommunaux, circulaires, arrêtés, carte départementale des réseaux de distribution de la France.

    Date

    1937-1938

    Cote

    8S/110

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité,...
  21. Résultat n°21

    Emprunts. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/160/L/7

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série L : finances de la commune.
    • Emprunts. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  22. Résultat n°22

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    8S/108

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Instruction des dossiers : délibérations, correspondance,...
    • 1933-1935
  23. Résultat n°23

    Emprunts communaux (1888-1889, 1898-1899). Souche de l'obligation (1905-1927).

    Date

    1888-1927

    Cote

    EDEP/103/L/7

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1888-1889, 1898-1899). Souche de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  24. Résultat n°24

    Recettes et dépenses de la commune.

    Date

    1819-1939

    Cote

    2O/1699

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Seilhac
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX Marie à la commune (1950).

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEP/255/L/2

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1949, 1951-1954). Donation de Madame GIOUX...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  26. Résultat n°26

    Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP/245/L/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1905-1907, 1938, 1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  27. Résultat n°27

    Emprunts. 1938, 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP/127/L/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1938, 1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  28. Résultat n°28

    Emprunt. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/100/L/2

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  29. Résultat n°29

    Emprunts communaux. 1892-1893, 1948-1977

    Date

    1892-1977

    Cote

    EDEP/102/L/4

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1892-1893, 1948-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  30. Résultat n°30

    1809-1907

    Date

    1809-1907

    Cote

    2O/189

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Dépenses de la commune, emprunts.
    • 1809-1907

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Date

    1880-1949

    Cote

    EDEP/171/L/5

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  32. Résultat n°32

    Comptabilité.

    Date

    1872-1940

    Cote

    2O/203

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brignac-la-Plaine
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Emprunts. 1950-1968

    Date

    1950-1968

    Cote

    EDEP/108/L/4

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1950-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

  34. Résultat n°34

    Revenus : rôles d'affouage. Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/395

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chaumeil
    • Comptabilité
    • Revenus : rôles d'affouage. Dépenses de la commune,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Emprunts communaux. 1937-1945

    Date

    1937-1945

    Cote

    EDEP/105/L/1

    • Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1937-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lanteuil

  36. Résultat n°36

    Bonifications d'intérêts sur les emprunts contractés par les communes et syndicats : avis de la Caisse de crédit, correspondance, instructions, décrets.

    Date

    1935-1938

    Cote

    8S/107

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Bonifications d'intérêts sur les emprunts contractés...
  37. Résultat n°37

    Emprunts. 1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP/194/L/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1959-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  38. Résultat n°38

    Emprunt communal. 1942-1961

    Date

    1942-1961

    Cote

    EDEP/82/L/4

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1942-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes de la commune, de l'hôpital-hospice.

    Date

    1868-1939

    Cote

    2O/120

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes de la commune, de l'hôpital-hospice.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Emprunts. 1886-1898, 1939, 1954-1958

    Date

    1886-1958

    Cote

    EDEP/124/L/5

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1886-1898, 1939, 1954-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  41. Résultat n°41

    Emprunts communaux. 1942, 1950

    Date

    1942-1950

    Cote

    EDEP/209/L/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1942, 1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  42. Résultat n°42

    Emprunt communal. 1929

    Date

    1929

    Cote

    EDEP/137/L/5

    • Contexte : E_DEP 137 - Meyrignac-l'Eglise - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyrignac-l'Eglise.

  43. Résultat n°43

    Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP/134/L/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  44. Résultat n°44

    Emprunts. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/226/L/2

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  45. Résultat n°45

    1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    8S/109

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Instruction des dossiers : délibérations, correspondance,...
    • 1936-1938
  46. Résultat n°46

    Emprunts communaux. 1899, 1925-1939

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP/286/L/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1899, 1925-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  47. Résultat n°47

    Emprunts communaux. 1922

    Date

    1922

    Cote

    EDEP/14/L/2

    • Contexte : E_DEP 14 - Auriac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Auriac.

  48. Résultat n°48

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/366

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-Spinasse (la)
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  49. Résultat n°49

    Emprunts. 1883, 1888-1894, 1957-1962

    Date

    1883-1962

    Cote

    EDEP/230/L/5

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1883, 1888-1894, 1957-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  50. Résultat n°50
    "Les gages de l'emprunt".

    1 media

    "Les gages de l'emprunt".

    Date

    [1919]

    Cote

    22FI/1783

    • Contexte : 22FI - Fonds René-Fourgeaud
    • La Corrèze illustrée.
    • Affiches (support papier).
    • Affiches.
    • "Les gages de l'emprunt".
  51. Résultat n°51

    Emprunts. 1880-1922

    Date

    1880-1922

    Cote

    EDEP/201/L/2

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1880-1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  52. Résultat n°52

    1915-194

    Date

    1915-1940

    Cote

    2O/190

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Dépenses de la commune, emprunts.
    • 1915-194

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  53. Résultat n°53

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/372

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chartrier-Ferrière
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  54. Résultat n°54

    Emprunts communaux. 1880-1912

    Date

    1880-1912

    Cote

    EDEP/284/L/4

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1880-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  55. Résultat n°55

    Emprunt communal. 1959, 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP/75/L/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1959, 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  56. Résultat n°56

    Emprunts. 1954, 1958-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEP/203/L/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1954, 1958-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  57. Résultat n°57

    Emprunts. 1920, 1925, 1928, 1933-1939, 1941, 1950-1953, 1963

    Date

    1920-1963

    Cote

    EDEP/158/L/2

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1920, 1925, 1928, 1933-1939, 1941, 1950-1953,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  58. Résultat n°58

    Revenus et dépenses de la commune. Budgets.

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanteix
    • Comptabilité
    • Revenus et dépenses de la commune. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  59. Résultat n°59

    Bail (1935, 1938, 1948, 1953, 1969). Emprunts (1937-1953).

    Date

    1935-1969

    Cote

    EDEP/112/L/3

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1935, 1938, 1948, 1953, 1969). Emprunts (1937-1953).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  60. Résultat n°60

    Emprunts communaux (1870, 1928, 1942, 1956, 1961). Bail (1957).

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP/236/L/3

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1870, 1928, 1942, 1956, 1961)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  61. Résultat n°61

    Emprunts communaux. 1931-1938

    Date

    1931-1938

    Cote

    EDEP/51/L/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1931-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  62. Résultat n°62

    Emprunts. 1903-1905, 1930, 1942

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEP/268/L/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1903-1905, 1930, 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  63. Résultat n°63

    Emprunts. 1893-1896

    Date

    1893-1896

    Cote

    EDEP/57/L/4

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1893-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  64. Résultat n°64

    Revenus : droits de place, pesage, mesurage, 1884-1901. Correspondance générale : dépenses de la commune, emprunts, 1813-1929. Budgets, 1874-1889, 1935-1939.

    Date

    1813-1939

    Cote

    2O/95

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ayen
    • Comptabilité.
    • Revenus : droits de place, pesage, mesurage, 1884-1901....

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  65. Résultat n°65

    Emprunts communaux. 1951, 1961-1971

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEP/250/L/5

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1951, 1961-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  66. Résultat n°66

    Emprunts. 1928-1930, 1939, 1956-1957

    Date

    1928-1957

    Cote

    EDEP/22/L/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1928-1930, 1939, 1956-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  67. Résultat n°67

    Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/388

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chauffour-sur-Vell
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  68. Résultat n°68

    Emprunts communaux. 1914, 1930

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEP/228/L/5

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1914, 1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  69. Résultat n°69

    Emprunt communal. 1953, 1971

    Date

    1953-1971

    Cote

    EDEP/181/L/4

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1953, 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  70. Résultat n°70

    Emprunts communaux (1936, 1938-1939, 1942, 1946-1947). Emprunt de la commune auprès des particuliers (1947-1958).

    Date

    1936-1958

    Cote

    EDEP/149/L/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1936, 1938-1939, 1942, 1946-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  71. Résultat n°71

    Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Date

    1825-1939

    Cote

    2O/405

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chaveroche
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  72. Résultat n°72

    Emprunts (1876-1880, 1910-1913, 1975). Concession électrique (1901). Legs (1907). Droit de place et de pesage (1889-1964).

    Date

    1876-1975

    Cote

    EDEP/37/L/9

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1876-1880, 1910-1913, 1975). Concession électrique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  73. Résultat n°73

    Dépenses et revenus de la commune.

    Date

    1851-1913

    Cote

    2O/151

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beyssenac
    • Comptabilité
    • Dépenses et revenus de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  74. Résultat n°74

    Bail maison d'école (1894). Emprunts (1931, 1934-1935, 1964).

    Date

    1894-1964

    Cote

    EDEP/4/L/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1894). Emprunts (1931, 1934-1935,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  75. Résultat n°75

    Emprunts (1885, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907). Bail à ferme des noix de Saint-Maurice (1904-1917)

    Date

    1885-1942

    Cote

    EDEP/239/L/4

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1885, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907)....
  76. Résultat n°76

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/355

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-aux-Saints (la)
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze