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  1. Résultat n°1

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  2. Résultat n°2

    Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP/151/L/1

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1856). Emprunts communaux (1893-1897).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  3. Résultat n°3

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/163

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bonnefond
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955, 1958).

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEP/218/L/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail presbytère (1913-1914). Emprunts communaux (1955,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  5. Résultat n°5

    Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    EDEP/269/L/2

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal voté pour la défense nationale. 1871-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  6. Résultat n°6

    Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).

    Date

    1928-1946

    Cote

    EDEP/149/N/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928)...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  7. Résultat n°7

    Dépenses de la commune.

    Date

    an X-1940

    Cote

    2O/309

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère (1909, 1921).

    Date

    1870-1921

    Cote

    EDEP/196/L/3

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1870-1871, 1883, 1905). Bail du presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  9. Résultat n°9

    Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP/135/L/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  10. Résultat n°10

    Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Date

    1916-1985

    Cote

    EDEP/254/L/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  11. Résultat n°11

    Emprunt communal. 1937

    Date

    1937

    Cote

    EDEP/95/L/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  12. Résultat n°12

    Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966, 1970-1976).

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEP/1/L/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à loyer (1933, 1969). Emprunt communal (1966,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  13. Résultat n°13

    Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929, 1933, 1937

    Date

    1889-1937

    Cote

    EDEP/240/L/3

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1889, 1892, 1895, 1909, 1928-1929,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  14. Résultat n°14

    Emprunts. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/208/L/3

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  15. Résultat n°15

    Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP/74/L/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935, 1939, 1946-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  16. Résultat n°16

    Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEP/214/L/3

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1871-1874, 1880-1881, 1897-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  17. Résultat n°17

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/317

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chameyrat
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Emprunt. 1900

    Date

    1900

    Cote

    EDEP/265/L/3

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt. 1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  19. Résultat n°19

    Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession de distribution d'énergie électrique (1937).

    Date

    1904-1937

    Cote

    EDEP/32/L/5

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1904, 1907, 1928). Emprunts (1933, 1936). Concession...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  20. Résultat n°20

    Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité, loi du 13 août 1926 : extrait des séances de la commission départementale, tableau des syndicats intercommunaux, circulaires, arrêtés, carte départementale des réseaux de distribution de la France.

    Date

    1937-1938

    Cote

    8S/110

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Projet de création d'une taxe départementale sur l'électricité,...