Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n° 5477 au n° 5660

    Date

    1932

    Cote

    6U/2/132

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5477 au n° 5660
  2. Résultat n°2

    n° 4470 au n° 4646

    Date

    1927

    Cote

    6U/2/127

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 4470 au n° 4646
  3. Résultat n°3

    n° 8478 au n° 9231

    Date

    août 1946-février 1949

    Cote

    6U/2/181

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 8478 au n° 9231
  4. Résultat n°4

    16 janvier 1818-31 décembre 1836

    Date

    Du 16 janvier 1818 au 31 décembre 1836

    Cote

    6U/2/225

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 16 janvier 1818-31 décembre 1836
  5. Résultat n°5

    n° 7519 au n° 7657

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/150

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7519 au n° 7657
  6. Résultat n°6

    n° 6051 au n° 7227

    Date

    mars 1935-août 1942

    Cote

    6U/2/179

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 6051 au n° 7227
  7. Résultat n°7

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    6U/2/234

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1929-1932
  8. Résultat n°8

    n° 1926 au n° 2259

    Date

    1921

    Cote

    6U/2/119

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 1926 au n° 2259
  9. Résultat n°9

    n° 8548 au n° 8709

    Date

    1946

    Cote

    6U/2/157

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 8548 au n° 8709
  10. Résultat n°10

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    6U/2/231

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1919-1921
  11. Résultat n°11

    n° 8875 au n° 9000

    Date

    1947

    Cote

    6U/2/159

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 8875 au n° 9000
  12. Résultat n°12

    n° 1569 au n° 1925

    Date

    1920

    Cote

    6U/2/118

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 1569 au n° 1925
  13. Résultat n°13

    n° 1253 au n° 1374

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/192

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1253 au n° 1374
  14. Résultat n°14

    n° 4234 au n° 4352

    Date

    1955

    Cote

    6U/2/217

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 4234 au n° 4352
  15. Résultat n°15

    n° 1155 au n° 1224

    Date

    1939

    Cote

    6U/2/190

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1155 au n° 1224
  16. Résultat n°16

    n° 7433 au n° 7518

    Date

    1944

    Cote

    6U/2/149

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7433 au n° 7518
  17. Résultat n°17

    n° 7658 au n° 7709

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/151

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7658 au n° 7709
  18. Résultat n°18

    n° 2048 au n° 2194

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/198

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2048 au n° 2194
  19. Résultat n°19

    n° 1051 au n° 1154

    Date

    1938

    Cote

    6U/2/189

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1051 au n° 1154
  20. Résultat n°20

    n° 7004 au n° 7070

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/144

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7004 au n° 7070