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  1. Résultat n°1

    n° 5477 au n° 5660

    Date

    1932

    Cote

    6U/2/132

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5477 au n° 5660
  2. Résultat n°2

    n° 4470 au n° 4646

    Date

    1927

    Cote

    6U/2/127

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 4470 au n° 4646
  3. Résultat n°3

    n° 8478 au n° 9231

    Date

    août 1946-février 1949

    Cote

    6U/2/181

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 8478 au n° 9231
  4. Résultat n°4

    16 janvier 1818-31 décembre 1836

    Date

    Du 16 janvier 1818 au 31 décembre 1836

    Cote

    6U/2/225

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 16 janvier 1818-31 décembre 1836
  5. Résultat n°5

    n° 7519 au n° 7657

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/150

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7519 au n° 7657
  6. Résultat n°6

    n° 6051 au n° 7227

    Date

    mars 1935-août 1942

    Cote

    6U/2/179

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 6051 au n° 7227
  7. Résultat n°7

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    6U/2/234

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1929-1932
  8. Résultat n°8

    n° 1926 au n° 2259

    Date

    1921

    Cote

    6U/2/119

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 1926 au n° 2259
  9. Résultat n°9

    n° 8548 au n° 8709

    Date

    1946

    Cote

    6U/2/157

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 8548 au n° 8709
  10. Résultat n°10

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    6U/2/231

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1919-1921
  11. Résultat n°11

    n° 8875 au n° 9000

    Date

    1947

    Cote

    6U/2/159

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 8875 au n° 9000
  12. Résultat n°12

    n° 1569 au n° 1925

    Date

    1920

    Cote

    6U/2/118

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 1569 au n° 1925
  13. Résultat n°13

    n° 1253 au n° 1374

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/192

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1253 au n° 1374
  14. Résultat n°14

    n° 4234 au n° 4352

    Date

    1955

    Cote

    6U/2/217

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 4234 au n° 4352
  15. Résultat n°15

    n° 1155 au n° 1224

    Date

    1939

    Cote

    6U/2/190

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1155 au n° 1224
  16. Résultat n°16

    n° 7433 au n° 7518

    Date

    1944

    Cote

    6U/2/149

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7433 au n° 7518
  17. Résultat n°17

    n° 7658 au n° 7709

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/151

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7658 au n° 7709
  18. Résultat n°18

    n° 2048 au n° 2194

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/198

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2048 au n° 2194
  19. Résultat n°19

    n° 1051 au n° 1154

    Date

    1938

    Cote

    6U/2/189

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1051 au n° 1154
  20. Résultat n°20

    n° 7004 au n° 7070

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/144

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7004 au n° 7070
  21. Résultat n°21

    n° 1375 au n° 1511

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/193

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 1375 au n° 1511
  22. Résultat n°22

    1837-1867

    Date

    1837-1867

    Cote

    6U/2/226

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 1837-1867
  23. Résultat n°23

    n° 5106 au n° 5315

    Date

    1930

    Cote

    6U/2/130

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5106 au n° 5315
  24. Résultat n°24

    n° 6774 au n° 6858

    Date

    1941

    Cote

    6U/2/141

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 6774 au n° 6858
  25. Résultat n°25

    n° 6327 au n° 6452

    Date

    1937

    Cote

    6U/2/137

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 6327 au n° 6452
  26. Résultat n°26

    n° 3944 au n° 4108

    Date

    1953

    Cote

    6U/2/215

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 3944 au n° 4108
  27. Résultat n°27

    n° 9562 au n° 9700

    Date

    1950

    Cote

    6U/2/165

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 9562 au n° 9700
  28. Résultat n°28

    Enregistrement des marques et dessins : Société Le Dysaut

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/236

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Enregistrement des marques et dessins : Société Le...
  29. Résultat n°29

    n° 5316 au n° 5476

    Date

    1931

    Cote

    6U/2/131

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5316 au n° 5476
  30. Résultat n°30

    n° 2468 au n° 2521

    Date

    1943

    Cote

    6U/2/201

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2468 au n° 2521
  31. Résultat n°31

    n° 7228 au n° 8477

    Date

    août 1942-août 1946

    Cote

    6U/2/180

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 7228 au n° 8477
  32. Résultat n°32

    n° 9736 au n° 10239

    Date

    février 1951 - novembre 1953

    Cote

    6U/2/183

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des...
    • n° 9736 au n° 10239
  33. Résultat n°33

    n° 5661 au n° 5828

    Date

    1933

    Cote

    6U/2/133

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5661 au n° 5828
  34. Résultat n°34

    n° 2360 au n° 2467

    Date

    1943

    Cote

    6U/2/200

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2360 au n° 2467
  35. Résultat n°35

    n° 2587 au n° 2721

    Date

    1945

    Cote

    6U/2/203

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 2587 au n° 2721
  36. Résultat n°36

    n° 7369 au n° 7432

    Date

    1943

    Cote

    6U/2/148

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7369 au n° 7432
  37. Résultat n°37

    n° 7071 au n° 7195

    Date

    1942

    Cote

    6U/2/145

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7071 au n° 7195
  38. Résultat n°38

    n° 7902 au n° 8077

    Date

    1946

    Cote

    6U/2/153

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 7902 au n° 8077
  39. Résultat n°39

    Répertoire alphabétique des sociétés

    Date

    1937-1954

    Cote

    6U/2/224

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Répertoire alphabétique des sociétés
  40. Résultat n°40

    n° 3739 au n° 3825

    Date

    1951

    Cote

    6U/2/213

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des métiers : inscriptions et modifications.
    • n° 3739 au n° 3825