Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/134/I/3
Date
1941-1963
Lieu
Merlines (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Résultat n°2
Cote
550W/347, 166W/5645 (Ancienne cote)
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, rapport de police, rapport de gendarmerie, correspondance, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Police administrative.
  • Expulsions de locataires.
  • Demandes de concours de la force publique pour procéder...
  • 1943-1944
Résultat n°3
Cote
550W/348, 166W/5646 (Ancienne cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, rapport de police, rapport de gendarmerie, correspondance, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Police administrative.
  • Expulsions de locataires.
  • Demandes de concours de la force publique pour procéder...
  • 1945-1946
Résultat n°4
Cote
550W/346, 21W/832 ; 166W/5644 (Ancienne cote)
Date
1937-1946
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Police administrative.
  • Expulsions de locataires.
  • Demandes d'assistance : correspondance.
Résultat n°5
Cote
4M/111
Date
1923-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Loyers