1 531 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes de gestion de la commune.
Cote
2O/1086
 Date
1910-1940
 Lieu
Orliac-de-Bar (Corrèze, France)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Orliac-de-Bar
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion de la commune.
Résultat n°2

Comptes de gestion de la commune.
Cote
2O/635
 Date
1910-1940
 Lieu
Favars (Corrèze, France)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Favars
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion de la commune.
Résultat n°3

Chauffour - Curemonte.
Cote
5K/175
 Date
1868-1909
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Etat annuel des finances communales.
  • Chauffour - Curemonte.
Résultat n°4

Budgets et comptes administratifs. 1911-1924
Cote
EDEP/144/L/4
 Date
1911-1924
 Lieu
Montgibaud (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1911-1924
Résultat n°5

Taxe sur les chiens. 1877-1905
Cote
EDEP/209/L/3
 Date
1877-1905
 Lieu
Saint-Hilaire-les-Courbes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1877-1905
Résultat n°6

Budgets.
Cote
2O/1079
 Date
1874-1939
 Lieu
Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Orgnac-Sur-Vezere
  • Comptabilité
  • Budgets.
Résultat n°7

Comptes de gestion
Cote
2O/1371
 Date
1910-1940
 Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Sainte-Fortunade
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion
Résultat n°8

Dépenses de la commune.
Cote
2O/564
 Date
1815-1940
 Lieu
Égletons (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Egletons
  • Comptabilité
  • Dépenses de la commune.
Résultat n°9

Budgets et comptes administratifs. 1930-1972
Cote
EDEP/93/L/2
 Date
1930-1972
 Lieu
Jugeals-Nazareth (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1930-1972
Résultat n°10

Comptes de gestion.
Cote
2O/1167
 Date
1910-1940
 Lieu
Puy-d'Arnac (Corrèze, France)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Puy-d'Arnac
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion.
Résultat n°11

Comptes de gestion de la commune.
Cote
2O/1010
 Date
1910-1940
 Lieu
Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Montaignac-Saint-Hippolyte
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion de la commune.
Résultat n°12

Budgets et comptes administratifs. 1899-1944
Cote
EDEP/190/L/2
 Date
1899-1944
 Lieu
Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1899-1944
Résultat n°13

Budgets.
Cote
2O/956
 Date
1847-1939
 Lieu
Mestes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Mestes
  • Comptabilité
  • Budgets.
Résultat n°14

1818-1870
Cote
2O/586
 Date
1818-1870
 Lieu
Espartignac (Corrèze, France)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Espartignac
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion de la commune
  • 1818-1870
Résultat n°15

Autorisations de dépenses.
Cote
1O/61
 Date
1820-1833
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
  • Généralités et affaires intercommunales
  • Finances
  • Comptabilité
  • Autorisations de dépenses.
Résultat n°16

Budgets.
Cote
2O/1220
 Date
1829-1839
 Lieu
Sadroc (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Sadroc
  • Comptabilité.
  • Budgets.
Résultat n°17

Budgets et comptes administratifs. 1943-1972
Cote
EDEP/193/L/2
 Date
1943-1972
 Lieu
Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1943-1972
Résultat n°18

Taxe sur les chiens. 1865-1911
Cote
EDEP/259/L/2
 Date
1865-1911
 Lieu
Sexcles (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1865-1911
Résultat n°19

Budgets et comptes administratifs. 1871-1941
Cote
EDEP/185/L/1
 Date
1871-1941
 Lieu
Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1871-1941
Résultat n°20

Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la ville ; imposition extraordinaire en exécution du même arrêt ; extrait du registre des Forléaux, prix du froment, du seigle et de l'avoine ; procès avec le sieur Chaumont, fermier des octrois, qui oppose une nullité de saisie ; comptes rendus par les consuls, avec les pièces justificatives ; liste des consuls pendant cette période; jugement des comptes par l'intendant; il n'y a pas d'autres revenus que les octrois ; dans les dépenses : redevance seigneuriale due à M. le marquis de Boisse, coseigneur de Treignac et rente aux Doctrinaires du collège.
Cote
C/141
 Date
1727-1775
 Lieu
Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Élections de Tulle et de Brive.
  • Rôles des tailles, perception des tailles.
  • Treignac.
  • Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la...