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  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1086

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orliac-de-Bar
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/635

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Favars
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Chauffour - Curemonte.

    Date

    1868-1909

    Cote

    5K/175

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Chauffour - Curemonte.
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP/144/L/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Date

    1877-1905

    Cote

    EDEP/209/L/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1874-1939

    Cote

    2O/1079

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orgnac-Sur-Vezere
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1371

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Dépenses de la commune.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/564

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Egletons
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1972

    Date

    1930-1972

    Cote

    EDEP/93/L/2

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1167

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Puy-d'Arnac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1010

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Date

    1899-1944

    Cote

    EDEP/190/L/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/956

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Mestes
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1818-1870

    Date

    1818-1870

    Cote

    2O/586

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Espartignac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune
    • 1818-1870

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Autorisations de dépenses.

    Date

    1820-1833

    Cote

    1O/61

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Autorisations de dépenses.
  16. Résultat n°16

    Budgets.

    Date

    1829-1839

    Cote

    2O/1220

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sadroc
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1943-1972

    Date

    1943-1972

    Cote

    EDEP/193/L/2

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1943-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Date

    1865-1911

    Cote

    EDEP/259/L/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1871-1941

    Date

    1871-1941

    Cote

    EDEP/185/L/1

    • Contexte : E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1871-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze.

  20. Résultat n°20

    Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la ville ; imposition extraordinaire en exécution du même arrêt ; extrait du registre des Forléaux, prix du froment, du seigle et de l'avoine ; procès avec le sieur Chaumont, fermier des octrois, qui oppose une nullité de saisie ; comptes rendus par les consuls, avec les pièces justificatives ; liste des consuls pendant cette période; jugement des comptes par l'intendant; il n'y a pas d'autres revenus que les octrois ; dans les dépenses : redevance seigneuriale due à M. le marquis de Boisse, coseigneur de Treignac et rente aux Doctrinaires du collège.

    Date

    1727-1775

    Cote

    C/141

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Treignac.
    • Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la...
  21. Résultat n°21

    Budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/1662

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Salon-la-Tour
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  23. Résultat n°23

    Budgets et comptes administratifs. An XI-1871

    Date

    1803-1871

    Cote

    EDEP/55/L/1

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. An XI-1871

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/311

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Date

    1854-1912

    Cote

    EDEP/247/L/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  26. Résultat n°26

    Budgets

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/1743

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sornac
    • Comptabilité
    • Budgets

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Comptabilité.

    Date

    1853-1940

    Cote

    2O/198

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Branceilles
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Lanteuil - Lubersac.

    Date

    1866-1885

    Cote

    5K/178

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Lanteuil - Lubersac.
  29. Résultat n°29

    Budgets et comptes administratifs. 1832, 1866, 1870, 1881-1944

    Date

    1832-1944

    Cote

    EDEP/224/L/1

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1832, 1866, 1870,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  30. Résultat n°30

    Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Date

    1860-1977

    Cote

    EDEP/11/L/5

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  31. Résultat n°31

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/854

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lissac-sur-Couze
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Budgets.

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/1653

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Yrieix-le-Déjalat
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Date

    1875-1914

    Cote

    EDEP/46/L/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  34. Résultat n°34

    Budgets.

    Date

    1874-1939

    Cote

    2O/863

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lonzac (le)
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Vignols : comptabilité communale.

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII

    Cote

    L/570

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Juillac.
    • Vignols : comptabilité communale.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  36. Résultat n°36

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1669

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sarran
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes administratifs. 1906-1981

    Date

    1906-1981

    Cote

    EDEP/117/L/2

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1906-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  38. Résultat n°38

    Budgets et comptes administratifs. 1814-1910

    Date

    1814-1910

    Cote

    EDEP/277/L/1

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1814-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes administratifs. 1910-1969

    Date

    1910-1969

    Cote

    EDEP/70/L/1

    • Contexte : E_DEP 70 - Darnets - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1910-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darnets.

  40. Résultat n°40

    Budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/1392

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Germain-les-Vergnes
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze