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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1086

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orliac-de-Bar
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/635

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Favars
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Chauffour - Curemonte.

    Date

    1868-1909

    Cote

    5K/175

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Chauffour - Curemonte.
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP/144/L/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Date

    1877-1905

    Cote

    EDEP/209/L/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1874-1939

    Cote

    2O/1079

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orgnac-Sur-Vezere
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1371

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Dépenses de la commune.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/564

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Egletons
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1972

    Date

    1930-1972

    Cote

    EDEP/93/L/2

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1167

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Puy-d'Arnac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1010

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Date

    1899-1944

    Cote

    EDEP/190/L/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/956

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Mestes
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1818-1870

    Date

    1818-1870

    Cote

    2O/586

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Espartignac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune
    • 1818-1870

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Autorisations de dépenses.

    Date

    1820-1833

    Cote

    1O/61

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Autorisations de dépenses.
  16. Résultat n°16

    Budgets.

    Date

    1829-1839

    Cote

    2O/1220

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sadroc
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1943-1972

    Date

    1943-1972

    Cote

    EDEP/193/L/2

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1943-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Date

    1865-1911

    Cote

    EDEP/259/L/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1871-1941

    Date

    1871-1941

    Cote

    EDEP/185/L/1

    • Contexte : E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1871-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze.

  20. Résultat n°20

    Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la ville ; imposition extraordinaire en exécution du même arrêt ; extrait du registre des Forléaux, prix du froment, du seigle et de l'avoine ; procès avec le sieur Chaumont, fermier des octrois, qui oppose une nullité de saisie ; comptes rendus par les consuls, avec les pièces justificatives ; liste des consuls pendant cette période; jugement des comptes par l'intendant; il n'y a pas d'autres revenus que les octrois ; dans les dépenses : redevance seigneuriale due à M. le marquis de Boisse, coseigneur de Treignac et rente aux Doctrinaires du collège.

    Date

    1727-1775

    Cote

    C/141

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Treignac.
    • Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la...
  21. Résultat n°21

    Budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/1662

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Salon-la-Tour
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  23. Résultat n°23

    Budgets et comptes administratifs. An XI-1871

    Date

    1803-1871

    Cote

    EDEP/55/L/1

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. An XI-1871

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/311

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Date

    1854-1912

    Cote

    EDEP/247/L/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  26. Résultat n°26

    Budgets

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/1743

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sornac
    • Comptabilité
    • Budgets

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Comptabilité.

    Date

    1853-1940

    Cote

    2O/198

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Branceilles
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Lanteuil - Lubersac.

    Date

    1866-1885

    Cote

    5K/178

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Lanteuil - Lubersac.
  29. Résultat n°29

    Budgets et comptes administratifs. 1832, 1866, 1870, 1881-1944

    Date

    1832-1944

    Cote

    EDEP/224/L/1

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1832, 1866, 1870,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  30. Résultat n°30

    Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Date

    1860-1977

    Cote

    EDEP/11/L/5

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1860-1870, 1891-1920, 1942, 1955, 1964, 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  31. Résultat n°31

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/854

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lissac-sur-Couze
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Budgets.

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/1653

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Yrieix-le-Déjalat
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Date

    1875-1914

    Cote

    EDEP/46/L/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  34. Résultat n°34

    Budgets.

    Date

    1874-1939

    Cote

    2O/863

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lonzac (le)
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Vignols : comptabilité communale.

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII

    Cote

    L/570

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Juillac.
    • Vignols : comptabilité communale.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  36. Résultat n°36

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1669

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sarran
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes administratifs. 1906-1981

    Date

    1906-1981

    Cote

    EDEP/117/L/2

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1906-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  38. Résultat n°38

    Budgets et comptes administratifs. 1814-1910

    Date

    1814-1910

    Cote

    EDEP/277/L/1

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1814-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes administratifs. 1910-1969

    Date

    1910-1969

    Cote

    EDEP/70/L/1

    • Contexte : E_DEP 70 - Darnets - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1910-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darnets.

  40. Résultat n°40

    Budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/1392

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Germain-les-Vergnes
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  41. Résultat n°41

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/587

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Espartignac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  42. Résultat n°42

    Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Date

    1855-1918

    Cote

    EDEP/60/L/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  43. Résultat n°43

    Saint-Bonnet-la-Rivière : comptabilité communale.

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII

    Cote

    L/567

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Juillac.
    • Saint-Bonnet-la-Rivière : comptabilité communale.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  44. Résultat n°44

    Emprunts communaux. 1868-1930

    Date

    1868-1930

    Cote

    EDEP/47/L/2

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1868-1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  45. Résultat n°45

    Budgets et comptes administratifs. 1872-1925

    Date

    1872-1925

    Cote

    EDEP/127/L/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1872-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  46. Résultat n°46

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1422

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Hilaire-Taurieux
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  47. Résultat n°47

    Budgets et comptes administratifs. 1870-1919

    Date

    1870-1919

    Cote

    EDEP/82/L/1

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1870-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  48. Résultat n°48

    Taxe sur les chiens. 1881-1896

    Date

    1881-1896

    Cote

    EDEP/212/L/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1881-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  49. Résultat n°49

    Budgets et comptes administratifs. 1876-1929

    Date

    1876-1929

    Cote

    EDEP/93/L/1

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1876-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  50. Résultat n°50

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/918

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Margerides
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  51. Résultat n°51

    Budgets.

    Date

    1867-1939

    Cote

    2O/287

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chabrignac
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  52. Résultat n°52

    Budgets et comptes administratifs. 1845-1943

    Date

    1845-1943

    Cote

    EDEP/259/L/1

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1845-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  53. Résultat n°53

    Budgets.

    Date

    1874-1939

    Cote

    2O/1126

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Perpezac-le-Noir
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  54. Résultat n°54

    Droits de place. 1886-1918

    Date

    1886-1918

    Cote

    EDEP/98/L/5

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de place. 1886-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  55. Résultat n°55

    Budgets et comptes administratifs. 1913-1969

    Date

    1913-1969

    Cote

    EDEP/199/L/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1913-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  56. Résultat n°56

    Budgets et comptes administratifs. 1950-1977

    Date

    1950-1977

    Cote

    EDEP/170/L/1

    • Contexte : E_DEP 170 - Queyssac-les-Vignes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1950-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Queyssac-les-Vignes

  57. Résultat n°57

    Budgets et comptes administratifs. 1895-1925

    Date

    Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1925

    Cote

    EDEP/56/L/1

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1895-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  58. Résultat n°58

    Classement de la R.N. 678 (1954-1955). Aménagement d'une retenue d'eaux closes : étang (1965). Aménagement de la voie communale N° 6 (1967).

    Date

    1954-1967

    Cote

    EDEP/231/N/1

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Classement de la R.N. 678 (1954-1955). Aménagement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  59. Résultat n°59

    Budgets et comptes administratifs. 1945-1981

    Date

    1945-1981

    Cote

    EDEP/124/L/3

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1945-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  60. Résultat n°60

    Budgets et comptes administratifs. 1982-1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    EDEP/5/L/8

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1982-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  61. Résultat n°61

    Taxe sur les chiens. 1865-1919

    Date

    1865-1919

    Cote

    EDEP/232/L/4

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  62. Résultat n°62

    Budgets et comptes administratifs. 1982-1986

    Date

    1982-1986

    Cote

    EDEP/114/L/3

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1982-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  63. Résultat n°63

    Budgets et comptes administratifs. 1811-1849

    Date

    1811-1849

    Cote

    EDEP/8/L/1

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1811-1849

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  64. Résultat n°64

    Budgets. Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/729

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lagarde-Enval
    • Comptabilité
    • Budgets. Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  65. Résultat n°65

    1800-1814

    Date

    1800-1814

    Cote

    2O/250

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Comptabilité
    • Octroi.
    • 1800-1814

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  66. Résultat n°66

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1724

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Servieres-Le-Château
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  67. Résultat n°67

    Budgets et comptes administratifs. 1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP/285/L/3

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1957-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  68. Résultat n°68

    Budgets et comptes administratifs. 1917-1937, 1957-1963

    Date

    1917-1963

    Cote

    EDEP/254/L/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1917-1937, 1957-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  69. Résultat n°69

    Budgets et comptes administratifs. 1877-1932

    Date

    1877-1932

    Cote

    EDEP/145/L/1

    • Contexte : E_DEP 145 - Moustier-Ventadour - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1877-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Moustier-Ventadour.

  70. Résultat n°70

    Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour le presbytère (1907). Legs (1903).

    Date

    1891-1907

    Cote

    EDEP/143/L/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1388

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Germain-Lavolps
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  72. Résultat n°72

    Budgets et comptes administratifs. 1861-1947

    Date

    1861-1947

    Cote

    EDEP/147/L/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1861-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  73. Résultat n°73

    Budgets.

    Date

    1818-1939

    Cote

    2O/1619

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Sulpice-les-Bois
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  74. Résultat n°74

    Concessions d'eau. 1937-1964

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEP/250/L/6

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Concessions d'eau. 1937-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  75. Résultat n°75

    Budgets et comptes administratifs. 1831-1870

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP/192/L/1

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1831-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  76. Résultat n°76

    Taxe sur les chiens. 1880-1919

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP/98/L/3

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1880-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  77. Résultat n°77

    Emprunts communaux. 1896

    Date

    1896

    Cote

    EDEP/277/L/3

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  78. Résultat n°78

    Emprunts communaux. 1892-1957

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP/180/L/5

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1892-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  79. Résultat n°79

    Taxe sur les chiens. 1875-1919

    Date

    1875-1919

    Cote

    EDEP/216/L/4

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1875-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  80. Résultat n°80

    Avances de trésorerie aux communes (1928-1933) ; application des décrets-lois de 1935-1936 sur le redressement des finances publiques (1935-1936).

    Date

    1928-1936

    Cote

    1O/66

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Avances de trésorerie aux communes (1928-1933) ; application...