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  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1086

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orliac-de-Bar
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/635

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Favars
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Chauffour - Curemonte.

    Date

    1868-1909

    Cote

    5K/175

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Chauffour - Curemonte.
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP/144/L/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Date

    1877-1905

    Cote

    EDEP/209/L/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1874-1939

    Cote

    2O/1079

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orgnac-Sur-Vezere
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1371

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Fortunade
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Dépenses de la commune.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/564

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Egletons
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1972

    Date

    1930-1972

    Cote

    EDEP/93/L/2

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1167

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Puy-d'Arnac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion de la commune.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1010

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Date

    1899-1944

    Cote

    EDEP/190/L/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/956

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Mestes
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1818-1870

    Date

    1818-1870

    Cote

    2O/586

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Espartignac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune
    • 1818-1870

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Autorisations de dépenses.

    Date

    1820-1833

    Cote

    1O/61

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Autorisations de dépenses.
  16. Résultat n°16

    Budgets.

    Date

    1829-1839

    Cote

    2O/1220

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sadroc
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1943-1972

    Date

    1943-1972

    Cote

    EDEP/193/L/2

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1943-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Date

    1865-1911

    Cote

    EDEP/259/L/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1871-1941

    Date

    1871-1941

    Cote

    EDEP/185/L/1

    • Contexte : E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1871-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze.

  20. Résultat n°20

    Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la ville ; imposition extraordinaire en exécution du même arrêt ; extrait du registre des Forléaux, prix du froment, du seigle et de l'avoine ; procès avec le sieur Chaumont, fermier des octrois, qui oppose une nullité de saisie ; comptes rendus par les consuls, avec les pièces justificatives ; liste des consuls pendant cette période; jugement des comptes par l'intendant; il n'y a pas d'autres revenus que les octrois ; dans les dépenses : redevance seigneuriale due à M. le marquis de Boisse, coseigneur de Treignac et rente aux Doctrinaires du collège.

    Date

    1727-1775

    Cote

    C/141

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Treignac.
    • Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la...