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  1. Résultat n°1

    Ports des lettres.

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/175

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Ports des lettres.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/215

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

    Date

    1922-1924

    Cote

    5J/129

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Budget national : rapport, notes. Questions économiques...
  4. Résultat n°4

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Dépenses pour secours (1792-an VI).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    L/190

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses pour secours (1792-an VI).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    27 avril 1792-12 prairial an III

    Date

    Entre le 27 avril 1792 et le 31 mai 1795

    Cote

    L/204

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 27 avril 1792-12 prairial an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Finances : décharges (1791-an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/313/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Finances : décharges (1791-an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

    Date

    1947

    Cote

    550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Comité départemental des confiscations des profits...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Date

    messidor an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/307

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Appointements des commis.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/177

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Appointements des commis.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Dépenses des commissaires.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/178

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses des commissaires.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Commission départementale des impôts directs, composition (1941). Commissions communales des contributions directes (1941-1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    550W/132

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Commission départementale des impôts directs, composition...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Contributions : décharges.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/366/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre 1790-thermidor an III) ; circulaires (1791-1792).

    Date

    Entre le 1er novembre 1790 et le 17 août 1795

    Cote

    L/219

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Relevé général des frais d'impression.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/181

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Relevé général des frais d'impression.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances (an VI-an VIII).

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/1082

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Treignac.
    • Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    Quittances de paiement.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    L/210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • Quittances de paiement.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/213

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 16 septembre 1796

    Cote

    L/365/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.