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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ports des lettres.
Cote
L/175
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Pièces justificatives des comptes départementaux.
  • Ports des lettres.
Résultat n°2

Pluviôse an V-vendémiaire an VII
Cote
L/215
 Date
pluviôse an V-vendémiaire an VII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Dégrèvements.
  • Pluviôse an V-vendémiaire an VII
Résultat n°3

Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.
Cote
5J/129
 Date
1922-1924
 Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document
rapport
  • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
  • Sénateur de la Corrèze.
  • Action sociale et développement local.
  • Budget national : rapport, notes. Questions économiques...
Résultat n°4

1791-an VII
Cote
L/208/A
 Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Contribution foncière et mobilière ; département.
  • 1791-an VII
Résultat n°5

Dépenses pour secours (1792-an VI).
Cote
L/190
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Pièces justificatives des comptes départementaux.
  • Dépenses pour secours (1792-an VI).
Résultat n°6

27 avril 1792-12 prairial an III
Cote
L/204
 Date
Entre le 27 avril 1792 et le 31 mai 1795
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Registres de la correspondance de l'administration...
  • 27 avril 1792-12 prairial an III
Résultat n°7

Finances : décharges (1791-an VIII).
Cote
L/313/A
 Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800
 Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration par district.
  • District de Brive.
  • Administration et finances.
  • Finances : décharges (1791-an VIII).
Résultat n°8

Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.
Cote
550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions directes.
  • Comité départemental des confiscations des profits...
Résultat n°9

Registre de correspondance relative aux subsistances.
Cote
L/307
 Date
messidor an II-vendémiaire an IV
 Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document
correspondance
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration par district.
  • District de Brive.
  • Administration et finances.
  • Registre de correspondance relative aux subsistances.
Résultat n°10

Appointements des commis.
Cote
L/177
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Pièces justificatives des comptes départementaux.
  • Appointements des commis.
Résultat n°11

Dépenses des commissaires.
Cote
L/178
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Pièces justificatives des comptes départementaux.
  • Dépenses des commissaires.
Résultat n°12

Commission départementale des impôts directs, composition (1941). Commissions communales des contributions directes (1941-1944).
Cote
550W/132
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document
liste nominative, correspondance, texte officiel
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Finances.
  • Impôts.
  • Direction des contributions directes.
  • Commission départementale des impôts directs, composition...
Résultat n°13

Contributions : décharges.
Cote
L/366/A
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration par district.
  • District de Tulle.
  • Finances publiques et impositions.
  • Contributions : décharges.
Résultat n°14

Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre 1790-thermidor an III) ; circulaires (1791-1792).
Cote
L/219
 Date
Entre le 1er novembre 1790 et le 17 août 1795
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre...
Résultat n°15

Relevé général des frais d'impression.
Cote
L/181
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Pièces justificatives des comptes départementaux.
  • Relevé général des frais d'impression.
Résultat n°16

Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances (an VI-an VIII).
Cote
L/1082
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Treignac (Corrèze, France ; canton)
 Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration cantonale.
  • Canton de Treignac.
  • Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances...
Résultat n°17

1791-an VII
Cote
L/208/B
 Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Contribution foncière et mobilière ; département.
  • 1791-an VII
Résultat n°18

Quittances de paiement.
Cote
L/210
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Contribution foncière et mobilière ; département.
  • Quittances de paiement.
Résultat n°19

Pluviôse an V-vendémiaire an VII
Cote
L/213
 Date
pluviôse an V-vendémiaire an VII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Finances publiques et impositions.
  • Dégrèvements.
  • Pluviôse an V-vendémiaire an VII
Résultat n°20

Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor an IV).
Cote
L/365/B
 Date
Entre le 1er janvier 1790 et le 16 septembre 1796
 Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration par district.
  • District de Tulle.
  • Finances publiques et impositions.
  • Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor...