Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    État de sections (A-C). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/28/G/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (T-Z) 1948-1975

    Date

    1948-1975

    Cote

    EDEP/123/G/17

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1892-1960

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/34/G/9

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  5. Résultat n°5

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1945

    Date

    1911-1945

    Cote

    EDEP/39/G/5

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  7. Résultat n°7

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  8. Résultat n°8
    Relevé de l'état général des fonds. 1750-1784

    238 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1750-1784

    Date

    1750-1784

    Cote

    EDEP/32/CC/1

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1750-1784

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  10. Résultat n°10

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1). 1913-1968

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP/99/G/6

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP/88/G/7

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  13. Résultat n°13

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP/134/G/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  14. Résultat n°14

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1822-1914

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP/213/G/3

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  16. Résultat n°16

    État de sections. 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/164/G/13

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  17. Résultat n°17

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Date

    1791-1808

    Cote

    EDEP/140/G/11

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  18. Résultat n°18

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/7/G/3

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/224/G/2

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel