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  1. Résultat n°1

    Rôles des vingtièmes d'Ussel-Ville et Ussel-Paroisse dressés par Léonard Lespinasse, sieur de La Chassagne et Jean-Baptiste Roussel, contrôleur des vingtièmes.

    Date

    1786-1790

    Cote

    C/154

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Ussel.
    • Rôles des vingtièmes d'Ussel-Ville et Ussel-Paroisse...
  2. Résultat n°2

    Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune et Chanat.

    Date

    1761-1789

    Cote

    C/98

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune et Chanat.
  3. Résultat n°3

    Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la ville ; imposition extraordinaire en exécution du même arrêt ; extrait du registre des Forléaux, prix du froment, du seigle et de l'avoine ; procès avec le sieur Chaumont, fermier des octrois, qui oppose une nullité de saisie ; comptes rendus par les consuls, avec les pièces justificatives ; liste des consuls pendant cette période; jugement des comptes par l'intendant; il n'y a pas d'autres revenus que les octrois ; dans les dépenses : redevance seigneuriale due à M. le marquis de Boisse, coseigneur de Treignac et rente aux Doctrinaires du collège.

    Date

    1727-1775

    Cote

    C/141

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Treignac.
    • Arrêt du Conseil d'État qui règle les charges de la...
  4. Résultat n°4

    Ponts, quais, tours, boucherie, maison, église.

    Date

    1733-1789

    Cote

    C/148

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Tulle.
    • Travaux.
    • Ponts, quais, tours, boucherie, maison, église.
  5. Résultat n°5

    Réparations au presbytère, à l'église et au cimetière.

    Date

    1739-1787

    Cote

    C/158

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Ussel.
    • Réparations au presbytère, à l'église et au cimetière.
  6. Résultat n°6

    Nusséjoux, Orliat-de-Bar, Orluc, Palisse, Pandrignes et Péret.

    Date

    1774-1790

    Cote

    C/121

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Nusséjoux, Orliat-de-Bar, Orluc, Palisse, Pandrignes...
  7. Résultat n°7
    Vicomté de Turenne : nouvelle répartition des impôts.

    375 medias

    Vicomté de Turenne : nouvelle répartition des impôts.

    Date

    1738-1740

    Cote

    C/222

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Vicomté de Turenne : nouvelle répartition des impôts.
  8. Résultat n°8

    Administration.

    Date

    1756-1786

    Cote

    C/212

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Collonges.
    • Administration.
  9. Résultat n°9

    Sadroc et de Saint-Antoine-Hors-Turenne.

    Date

    1653-1786

    Cote

    C/196

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Sadroc et de Saint-Antoine-Hors-Turenne.
  10. Résultat n°10

    Saint-Victour, Saint-Yrieix et Sarran.

    Date

    1774-1789

    Cote

    C/138

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Victour, Saint-Yrieix et Sarran.
  11. Résultat n°11

    Droits et octrois.

    Date

    1375-1782

    Cote

    C/155

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Ussel.
    • Droits et octrois.
  12. Résultat n°12

    Travaux.

    Date

    1728-1787

    Cote

    C/187

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Brive.
    • Travaux.
  13. Résultat n°13

    Beynat, Billac et Bétaille.

    Date

    1778-1786

    Cote

    C/209

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Beynat, Billac et Bétaille.
  14. Résultat n°14

    Estailhac, Estivaux, Eyburie, Ferrières, Génits, Juillac et La Chapelle-aux-Brocs.

    Date

    1777-1790

    Cote

    C/192

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Estailhac, Estivaux, Eyburie, Ferrières, Génits, Juillac...
  15. Résultat n°15

    1773-1787

    Date

    1773-1787

    Cote

    C/87

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1773-1787
  16. Résultat n°16

    Lacelle et Lachapelle-aux-Plas.

    Date

    1779-1789

    Cote

    C/107

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Lacelle et Lachapelle-aux-Plas.
  17. Résultat n°17

    Rôles de la taille dans la ville de Tulle et la banlieue.

    Date

    1767-1787

    Cote

    C/144

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Tulle.
    • Rôles de la taille dans la ville de Tulle et la banlieue.
  18. Résultat n°18

    Lachapelle-Spinasse, Lachapelle-Saint-Géraud, Ladignac et Lafage.

    Date

    1751-1790

    Cote

    C/108

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Lachapelle-Spinasse, Lachapelle-Saint-Géraud, Ladignac...
  19. Résultat n°19

    Rôle du dixième. 1749

    Date

    1749

    Cote

    EDEP/154/CC/1

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle du dixième. 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  20. Résultat n°20

    Millevache, Mestas, Monestier-Merlines et Monestier-Port-Dieu.

    Date

    1779-1790

    Cote

    C/118

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Millevache, Mestas, Monestier-Merlines et Monestier-Port-Dieu.
  21. Résultat n°21

    Rôle de répartition d'une somme de deux mille sept cent soixante-dix-neuf livres imposée sur tous « les artisans, marchands et négocians de la ville et fauxbourgs de Brive » (1693). Rôles des tailles des paroisses d'Allassac, Arnac, Astaillac, Aubazine, Ayen, Brivezac, Branceilles, Blanchefort, Boisseuil, Beaumont, Beyssac, Beyssenac et Bort.

    Date

    1693-1735

    Cote

    C/251

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Rôle de répartition d'une somme de deux mille sept...
  22. Résultat n°22

    Rôle de la taille. 1765-1789

    Date

    1765-1789

    Cote

    EDEP/216/CC/2

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle de la taille. 1765-1789

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  23. Résultat n°23
    1761-1787

    1 media

    1761-1787

    Date

    1761-1787

    Cote

    C/149

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Tulle.
    • Travaux.
    • 1761-1787
  24. Résultat n°24

    Octrois et patrimoniaux de la ville de Brives.

    Date

    1528-1742

    Cote

    C/185

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Brive.
    • Octrois et patrimoniaux de la ville de Brives.
  25. Résultat n°25

    Revenus et dépenses.

    Date

    1608-1789

    Cote

    C/104

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Egletons.
    • Revenus et dépenses.
  26. Résultat n°26

    Assiette des impôts de toute nature dans l'Élection de Brives : états, comptes, plumitifs, département, etc.

    Date

    1779-1783

    Cote

    C/173

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Brive.
    • Assiette des impôts de toute nature dans l'Élection...
  27. Résultat n°27

    Veix, Viam et Vitrat.

    Date

    1777-1789

    Cote

    C/153

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Veix, Viam et Vitrat.
  28. Résultat n°28

    Albignac, Allassac et Saint-Laurent son enclave, Arnac-Pompadour, Aubazine, Ayen, Beaumont et Beyssac.

    Date

    1734-1790

    Cote

    C/182

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Albignac, Allassac et Saint-Laurent son enclave, Arnac-Pompadour,...
  29. Résultat n°29

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/74

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1773-1783
  30. Résultat n°30

    Finances et comptabilité.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/211

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Collonges.
    • Finances et comptabilité.
  31. Résultat n°31

    Jardin (Le), Léobazel et Moustier-Ventadour.

    Date

    1778-1789

    Cote

    C/112

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Jardin (Le), Léobazel et Moustier-Ventadour.
  32. Résultat n°32

    Marcillac, Margerides, Marque-la-Tour, Maussac, Meilhards, Mercoeur et Merlines.

    Date

    1775-1790

    Cote

    C/114

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Marcillac, Margerides, Marque-la-Tour, Maussac, Meilhards,...
  33. Résultat n°33

    Saint-Germain-Le-Lièvre ; Saint-Germain-Lavolps ; Saint-Hilaire-Foissac et son enclave Chabanne ; Saint-Hilaire-les-Courbes.

    Date

    1757-1790

    Cote

    C/132

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Germain-Le-Lièvre ; Saint-Germain-Lavolps ; Saint-Hilaire-Foissac...
  34. Résultat n°34

    Assiette du premier vingtième sur chacune des paroisses qui composent l'Élection de Brives ; comparaison avec le rôle de 1773. Résultat des baux à ferme calculés au denier trente. Examen des causes d'augmentation et de diminution entre chaque confection de rôle pour chaque collecte.

    Date

    1774

    Cote

    C/168

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Brive.
    • Assiette du premier vingtième sur chacune des paroisses...
  35. Résultat n°35

    Saint-Priech, Saint-Rémy, Saint-Sylvain et Saint-Sulpice.

    Date

    1765-1790

    Cote

    C/137

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Priech, Saint-Rémy, Saint-Sylvain et Saint-Sulpice.
  36. Résultat n°36

    1648-1787

    Date

    1648-1787

    Cote

    C/208

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Beaulieu.
    • 1648-1787
  37. Résultat n°37

    Eglise.

    Date

    1741-1790

    Cote

    C/101

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Egletons.
    • Eglise.
  38. Résultat n°38

    Saint-Bonnet-Port-Dieu, Saint-Cestier, Saint-Chamans et Saint-Cirgues.

    Date

    1746-1769

    Cote

    C/127

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Bonnet-Port-Dieu, Saint-Cestier, Saint-Chamans...
  39. Résultat n°39

    Plumitifs de l'Élection de Tulle.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/76

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Plumitifs de l'Élection de Tulle.
  40. Résultat n°40

    Latourette et Latronche.

    Date

    1776-1790

    Cote

    C/110

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Latourette et Latronche.
  41. Résultat n°41

    Soursac, Condat et Salons.

    Date

    1760-1789

    Cote

    C/167

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Soursac, Condat et Salons.
  42. Résultat n°42
    Imposition directe de l'Ancien Régime.

    34 medias

    Imposition directe de l'Ancien Régime.

    Date

    1771-1774

    Cote

    EDEP/164/CC/2

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Imposition directe de l'Ancien Régime.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  43. Résultat n°43

    Rôles de la taille. 1745

    Date

    1745

    Cote

    EDEP/22/CC/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles de la taille. 1745

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  44. Résultat n°44

    Saint-Geniès, Saint-Hilaire-Pevroux, Saint-Julien et Maumont, Saint-Cernin (vicomté de Turenne), Sérillac, Sionniac et Tudeils.

    Date

    1776-1789

    Cote

    C/219

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Geniès, Saint-Hilaire-Pevroux, Saint-Julien et...
  45. Résultat n°45

    Pérols.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/122

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Pérols.
  46. Résultat n°46

    Espartignac, Estivaux, Eyburie, Ferrières, Genis, Juillac, Labastide, Lagraulière, Larche, Lascaux, Liourdres et Louignac.

    Date

    1681-1731

    Cote

    C/253

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Espartignac, Estivaux, Eyburie, Ferrières, Genis, Juillac,...
  47. Résultat n°47
    Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

    5 lots 69 medias

    Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

    Date

    Entre le 1er janvier 1742 et le 31 décembre 1789

    Cote

    EDEP/251/CC/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  48. Résultat n°48

    Altillac (vicomté de Turenne).

    Date

    1785-1789

    Cote

    C/162

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Altillac (vicomté de Turenne).
  49. Résultat n°49

    Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Merd-de-Gimel, Saint-Martin-la-Meanne, Saint-Martial-de-Gimel et Saint-Merd.

    Date

    1774-1789

    Cote

    C/134

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Martial-le-Vieux,...
  50. Résultat n°50

    Neuvic.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/120

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Neuvic.
  51. Résultat n°51

    Vegennes, Venarsal et Ussac.

    Date

    1777-1789

    Cote

    C/221

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Vegennes, Venarsal et Ussac.
  52. Résultat n°52

    Affieux, Aix, Albussac et Alleyrat.

    Date

    1773-1789

    Cote

    C/90

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Affieux, Aix, Albussac et Alleyrat.
  53. Résultat n°53

    Neuvic.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/120

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Neuvic.
  54. Résultat n°54

    Rôles de la taille et rôle des vingtièmes.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/164

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Argentat (vicomté de Turenne).
    • Rôles de la taille et rôle des vingtièmes.
  55. Résultat n°55

    Beyssenat et Ségur, Branceille, Brignac.

    Date

    1763-1790

    Cote

    C/183

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Beyssenat et Ségur, Branceille, Brignac.
  56. Résultat n°56

    Les archives foncières. Histoire et utilisation dans le Midi. I. l'Ancien Régime.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE POTTIER, Jean

    Cote

    1/952/1

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Les archives foncières. Histoire et utilisation dans...
  57. Résultat n°57

    1745-1783

    Date

    1745-1783

    Cote

    C/146

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Tulle.
    • Comptabilité.
    • 1745-1783
  58. Résultat n°58

    Manufactures.

    Date

    1766-1774

    Cote

    C/189

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Brive.
    • Manufactures.
  59. Résultat n°59

    Comptes rendus par les consuls des deniers patrimoniaux.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/102

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Egletons.
    • Comptes rendus par les consuls des deniers patrimoniaux.
  60. Résultat n°60

    Comptes et pièces justificatives des recettes et dépenses de la ville.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/147

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Tulle.
    • Comptes et pièces justificatives des recettes et dépenses...
  61. Résultat n°61

    Requêtes.

    Date

    1745-1788

    Cote

    C/161

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Ussel.
    • Requêtes.
  62. Résultat n°62

    Seilhac, Sioniac et Varetz.

    Date

    1766-1790

    Cote

    C/202

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Seilhac, Sioniac et Varetz.
  63. Résultat n°63

    Lettres patentes d'Henri IV, roi de France, octroyant la levée d'un droit sur le bétail et les marchandises pour subvenir aux ouvrages publics. Tableau dressé en 1764, par le subdélégué, contenant l'état de tous les revenus et dépenses de la communauté, courtage, patrimoniaux : origine des revenus, charges ordinaires et extraordinaires ; droit des consuls de faire lever, par le valet de ville, une pinte de vin dans tous les cabarets, le jour des Morts. Demande de robes consulaires ; nombreuses plaintes des habitants sur la gestion financière des consuls.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/104

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Egletons.
    • Lettres patentes d'Henri IV, roi de France, octroyant...
  64. Résultat n°64

    Commissaires des tailles.

    Date

    1733-1788

    Cote

    C/89

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Commissaires des tailles.
  65. Résultat n°65

    1762-1790

    Date

    1762-1790

    Cote

    C/176

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Brive.
    • Réclamations en matière d'impôts.
    • 1762-1790
  66. Résultat n°66

    Saint-Dézéry et Saint-Dionis.

    Date

    1778-1790

    Cote

    C/129

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Dézéry et Saint-Dionis.
  67. Résultat n°67

    1437-1745

    Date

    1437-1745

    Cote

    C/94

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Bort.
    • 1437-1745
  68. Résultat n°68

    Turenne.

    Date

    1738-1789

    Cote

    C/220

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Turenne.
  69. Résultat n°69

    Port-Dieu, Les Angles, Lestards, Liginiac, Lignareix, Malesse et Mansannes.

    Date

    1770-1790

    Cote

    C/113

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Port-Dieu, Les Angles, Lestards, Liginiac, Lignareix,...
  70. Résultat n°70

    Le sieur Peyredieu demande son recours contre le commissaire de police pour le paiement de son reliquat de compte ; réclamations du même pour avances faites à la communauté, état de ses prétentions ; les fermiers de l'octroi demandent une allocation sur les reliquats ; requête du serrurier chargé de l'horloge ; gages de 12 livres par mois au greffier de l'hôtel de ville et honoraires du notaire de la communauté ; collecteurs d'office nommés pour faire le recouvrement des reliquats ; correspondance concernant la comptabilité.

    Date

    1757-1759

    Cote

    C/217

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Meyssac
    • Le sieur Peyredieu demande son recours contre le commissaire...
  71. Résultat n°71

    État et assiette des rôles arrêtés par l'intendant pour le premier vingtième et le deuxième vingtième d'industrie et pour les quatre sous pour livre du premier vingtième des offices et droits ; comptes rendus par le receveur principal des finances de l'Élection de Brives ; résumé des vingtièmes; plumitif contenant les changements et réductions à opérer, moins imposés, rejets et faux-taux ; département de la taille, accessoires, capitation et droits réservés sur chaque paroisse.

    Date

    1773-1778

    Cote

    C/172

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Brive.
    • État et assiette des rôles arrêtés par l'intendant...
  72. Résultat n°72

    Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.

    Date

    1765-1781

    Cote

    C/1

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.
  73. Résultat n°73

    Rôles de la taille et des vingtièmes ; examen des comptes présentés par les consuls ; résultat des comptes de la communauté : la recette consiste en un droit de courtage sur les vins, pas de dépense ordinaire autre que celle de l'horloger ; correspondance relative aux comptes, observation de l'intendant.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/211

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Collonges.
    • Rôles de la taille et des vingtièmes ; examen des comptes...
  74. Résultat n°74

    Contentieux.

    Date

    1736-1778

    Cote

    C/116

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Meymac.
    • Contentieux.
  75. Résultat n°75

    Administration.

    Date

    1766-1788

    Cote

    C/143

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Treignac.
    • Administration.
  76. Résultat n°76

    Bugeat, Camps, Chamberet et Cheyroux.

    Date

    1758-1789

    Cote

    C/97

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bugeat, Camps, Chamberet et Cheyroux.
  77. Résultat n°77

    1783-1789

    Date

    1783-1789

    Cote

    C/71

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1783-1789
  78. Résultat n°78

    Contestation entre les habitants, le curé et les Bénédictins dudit lieu sur les réparations à faire à l'église paroissiale et sur une aumône de 25 setiers de seigle et 30 livres d'argent due aux pauvres par les religieux ; lettre de l'intendant qui se déclare incompétent et prie le curé de s'adresser aux juges royaux ; correspondance de l'intendant avec Jean Ozenne de Rèneville, abbé de Meymac, sur les différends survenus entre lui et les religieux qui voulaient unir certaines rentes au bénéfice de la trésorerie ; l'aumône des Bénédictins doit-elle appartenir aux pauvres de la paroisse ou à la ville ? nombreux mémoires sur cette question, arrêt du Conseil d'État qui décide en faveur des pauvres, représentés par un syndic.

    Date

    1736-1778

    Cote

    C/116

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Meymac.
    • Contestation entre les habitants, le curé et les Bénédictins...
  79. Résultat n°79

    Comptes rendus par les consuls, en présence du subdélégué de l'intendant, des revenus et des charges de la ville.

    Date

    1707-1743

    Cote

    C/95

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Comptes rendus par les consuls, en présence du subdélégué...
  80. Résultat n°80

    Lagarde, Laguenne, Lamazière, Lapleau, Laroche.

    Date

    1779-1789

    Cote

    C/109

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Lagarde, Laguenne, Lamazière, Lapleau, Laroche.