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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1830-1852

Date

1830-1852

Cote

2M/5

Résultat n°2

Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires. Convocations, correspondance, procès-verbaux de réunions.

Date

1928-1940

Cote

2M/16

Résultat n°3

Réglementation et états du personnel.

Date

1805-1914

Cote

2M/10

Résultat n°4

Personnel.

Date

1890-1940

Cote

2M/15

Résultat n°5

Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs, instituteurs, préposés et employés qui ont prêté le serment prescrit par l'art. 56 du sénatus-consulte du 18 floréal an XII ; enquête sur divers fonctionnaires (1810).

Date

1800-1810

Cote

2M/2

Résultat n°6

Personnel et architectes

Date

1832-1941

Cote

4N/35

Résultat n°7

Enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (circ. min. de l'Intérieur du 5-1-1919) (1919) ; situation des fonctionnaires pendant la première guerre mondiale (1914-1918) ; plaintes contre des fonctionnaires (1857-1890).

Date

1857-1919

Cote

2M/8

Résultat n°8

Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement de Brive en exécution du décret impérial du 17 janvier 1806

Date

1812-1831

Cote

2M/7

Résultat n°9

Prestations de serment des membres des collèges électoraux.

Date

1805

Cote

2M/3-4

Résultat n°10

Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937

Date

1842-1937

Cote

2M/12

Résultat n°11

Examens et concours. Avis, programmes, résultats.

Date

1849-1939

Cote

2M/9

Résultat n°12

1853-1879

Date

1853-1879

Cote

2M/6

Résultat n°13

Instructions et correspondance générale (1830-1940) ; conférences administratives (1863-1866)

Date

1830-1940

Cote

2M/1

Résultat n°14

Personnel.

Date

1903-1940

Cote

2M/13

Résultat n°15

Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête sur l'organisation des préfectures (1937) ; déclarations relatives aux cumuls de traitements ou pensions et d'indemnités (circulaire du 25 juillet 1936).

Date

1914-1939

Cote

2M/11

Résultat n°16

Examens et concours : avis, programmes et textes des épreuves, tableaux de classement (1905-1939) ; conseil de discipline : élections des délégués (1925-1940).

Date

1905-1940

Cote

2M/14