fonctionnaire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1830-1852	Cote 2M/5	Date 1830-1852	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Prestations de serment des fonctionnaires publics. 1830-1852
Résultat n°2	Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires. Convocations, correspondance, procès-verbaux de réunions.	Cote 2M/16	Date 1928-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires....
Résultat n°3	Réglementation et états du personnel.	Cote 2M/10	Date 1805-1914	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Réglementation et états du personnel.
Résultat n°4	Personnel.	Cote 2M/15	Date 1890-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Personnel.
Résultat n°5	Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs, instituteurs, préposés et employés qui ont prêté le serment prescrit par l'art. 56 du sénatus-consulte du 18 floréal an XII ; enquête sur divers fonctionnaires (1810).	Cote 2M/2	Date 1800-1810	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs,...
Résultat n°6	Personnel et architectes	Cote 4N/35	Date 1832-1941	Lieu -	Type de document dossier de carrière
	Contexte : 4N - Bâtiments départementaux Administration générale Personnel et architectes
Résultat n°7	Enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (circ. min. de l'Intérieur du 5-1-1919) (1919) ; situation des fonctionnaires pendant la première guerre mondiale (1914-1918) ; plaintes contre des fonctionnaires (1857-1890).	Cote 2M/8	Date 1857-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Enquête sur la situation des employés départementaux...
Résultat n°8	Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement de Brive en exécution du décret impérial du 17 janvier 1806	Cote 2M/7	Date 1812-1831	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document registre
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement...
Résultat n°9	Prestations de serment des membres des collèges électoraux.	Cote 2M/3-4	Date 1805	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Prestations de serment des membres des collèges électoraux.
Résultat n°10	Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937	Cote 2M/12	Date 1842-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937
Résultat n°11	Examens et concours. Avis, programmes, résultats.	Cote 2M/9	Date 1849-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Examens et concours. Avis, programmes, résultats.
Résultat n°12	1853-1879	Cote 2M/6	Date 1853-1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Prestations de serment des fonctionnaires publics. 1853-1879
Résultat n°13	Instructions et correspondance générale (1830-1940) ; conférences administratives (1863-1866)	Cote 2M/1	Date 1830-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Instructions et correspondance générale (1830-1940)...
Résultat n°14	Personnel.	Cote 2M/13	Date 1903-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Personnel.
Résultat n°15	Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête sur l'organisation des préfectures (1937) ; déclarations relatives aux cumuls de traitements ou pensions et d'indemnités (circulaire du 25 juillet 1936).	Cote 2M/11	Date 1914-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête...
Résultat n°16	Examens et concours : avis, programmes et textes des épreuves, tableaux de classement (1905-1939) ; conseil de discipline : élections des délégués (1925-1940).	Cote 2M/14	Date 1905-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Généralités Personnel de la préfecture et des sous-préfectures Examens et concours : avis, programmes et textes des...

Résultats de la recherche

1830-1852

Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires. Convocations, correspondance, procès-verbaux de réunions.

Réglementation et états du personnel.

Personnel.

Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs, instituteurs, préposés et employés qui ont prêté le serment prescrit par l'art. 56 du sénatus-consulte du 18 floréal an XII ; enquête sur divers fonctionnaires (1810).

Personnel et architectes

Enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (circ. min. de l'Intérieur du 5-1-1919) (1919) ; situation des fonctionnaires pendant la première guerre mondiale (1914-1918) ; plaintes contre des fonctionnaires (1857-1890).

Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement de Brive en exécution du décret impérial du 17 janvier 1806

Prestations de serment des membres des collèges électoraux.

Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937

Examens et concours. Avis, programmes, résultats.

1853-1879

Instructions et correspondance générale (1830-1940) ; conférences administratives (1863-1866)

Personnel.

Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête sur l'organisation des préfectures (1937) ; déclarations relatives aux cumuls de traitements ou pensions et d'indemnités (circulaire du 25 juillet 1936).

Examens et concours : avis, programmes et textes des épreuves, tableaux de classement (1905-1939) ; conseil de discipline : élections des délégués (1925-1940).