fonctionnaire - Recherche

Résultat n°1
1830-1852

Date

1830-1852

Cote

2M/5
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Prestations de serment des fonctionnaires publics.
- 1830-1852
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires. Convocations, correspondance, procès-verbaux de réunions.

Date

1928-1940

Cote

2M/16
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires....
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
Réglementation et états du personnel.

Date

1805-1914

Cote

2M/10
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
- Réglementation et états du personnel.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Personnel.

Date

1890-1940

Cote

2M/15
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
- Personnel.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°5
Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs, instituteurs, préposés et employés qui ont prêté le serment prescrit par l'art. 56 du sénatus-consulte du 18 floréal an XII ; enquête sur divers fonctionnaires (1810).

Date

1800-1810

Cote

2M/2
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°6
Personnel et architectes

Date

1832-1941

Cote

4N/35
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Administration générale
- Personnel et architectes
Résultat n°7
Enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (circ. min. de l'Intérieur du 5-1-1919) (1919) ; situation des fonctionnaires pendant la première guerre mondiale (1914-1918) ; plaintes contre des fonctionnaires (1857-1890).

Date

1857-1919

Cote

2M/8
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Enquête sur la situation des employés départementaux...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement de Brive en exécution du décret impérial du 17 janvier 1806

Date

1812-1831

Cote

2M/7
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°9
Prestations de serment des membres des collèges électoraux.

Date

1805

Cote

2M/3-4
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Prestations de serment des membres des collèges électoraux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937

Date

1842-1937

Cote

2M/12
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
- Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Examens et concours. Avis, programmes, résultats.

Date

1849-1939

Cote

2M/9
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Examens et concours. Avis, programmes, résultats.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
1853-1879

Date

1853-1879

Cote

2M/6
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Prestations de serment des fonctionnaires publics.
- 1853-1879
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
Instructions et correspondance générale (1830-1940) ; conférences administratives (1863-1866)

Date

1830-1940

Cote

2M/1
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Instructions et correspondance générale (1830-1940)...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
Personnel.

Date

1903-1940

Cote

2M/13
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
- Personnel.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête sur l'organisation des préfectures (1937) ; déclarations relatives aux cumuls de traitements ou pensions et d'indemnités (circulaire du 25 juillet 1936).

Date

1914-1939

Cote

2M/11
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
- Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°16
Examens et concours : avis, programmes et textes des épreuves, tableaux de classement (1905-1939) ; conseil de discipline : élections des délégués (1925-1940).

Date

1905-1940

Cote

2M/14
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Personnel administratif
- Généralités
- Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
- Examens et concours : avis, programmes et textes des...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

1830-1852

Date

Cote

Producteur :

Réunions de la commission de réforme des fonctionnaires. Convocations, correspondance, procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation et états du personnel.

Date

Cote

Producteur :

Personnel.

Date

Cote

Producteur :

Etat nominatif des fonctionnaires publics, administrateurs, instituteurs, préposés et employés qui ont prêté le serment prescrit par l'art. 56 du sénatus-consulte du 18 floréal an XII ; enquête sur divers fonctionnaires (1810).

Date

Cote

Producteur :

Personnel et architectes

Date

Cote

Enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (circ. min. de l'Intérieur du 5-1-1919) (1919) ; situation des fonctionnaires pendant la première guerre mondiale (1914-1918) ; plaintes contre des fonctionnaires (1857-1890).

Date

Cote

Producteur :

Enregistrement du personnel administratif de l'arrondissement de Brive en exécution du décret impérial du 17 janvier 1806

Date

Cote

Producteur :

Prestations de serment des membres des collèges électoraux.

Date

Cote

Producteur :

Rémunérations : 1842-1872, 1918-1937

Date

Cote

Producteur :

Examens et concours. Avis, programmes, résultats.

Date

Cote

Producteur :

1853-1879

Date

Cote

Producteur :

Instructions et correspondance générale (1830-1940) ; conférences administratives (1863-1866)

Date

Cote

Producteur :

Personnel.

Date

Cote

Producteur :

Statuts, circulaires, instructions (1914-1939) ; enquête sur l'organisation des préfectures (1937) ; déclarations relatives aux cumuls de traitements ou pensions et d'indemnités (circulaire du 25 juillet 1936).

Date

Cote

Producteur :

Examens et concours : avis, programmes et textes des épreuves, tableaux de classement (1905-1939) ; conseil de discipline : élections des délégués (1925-1940).

Date

Cote

Producteur :