• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  2. Résultat n°2

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  3. Résultat n°3

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  4. Résultat n°4

    Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réservoirs souterrains avec plan (1934).  Autorisations d'utilisations d'explosifs (1954-1960).

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/2/I/2

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  5. Résultat n°5

    Débits de boissons (1872, 1876). Logements insalubres (1953). Course cycliste (1960, 1964). Soirée dansante (1964).

    Date

    1872-1964

    Cote

    EDEP/249/I/1

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1872, 1876). Logements insalubres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  6. Résultat n°6

    Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Établissements insalubres (1966-1970). Course cycliste, Tour de France (1969).

    Date

    1906-1970

    Cote

    EDEP/62/I/3

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Établissements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  7. Résultat n°7

    Extinction de la mendicité (1853-1854). Logement insalubre (1930). Sinistres (1938-1956).

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP/60/I/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Extinction de la mendicité (1853-1854). Logement insalubre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  8. Résultat n°8

    Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 

    Date

    1814-1968

    Cote

    EDEP/124/I/1

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  9. Résultat n°9

    Surveillance sanitaire et hygiène des abattoirs (1929-1946). Hygiène de la voie publique (1931). Surveillance des eaux (1931-1967). Calamités agricoles (1931-1938). Épizooties (1932-1942). Hygiène et salubrité des immeubles (1934)

    Date

    1929-1967

    Cote

    EDEP/36/I/3

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Surveillance sanitaire et hygiène des abattoirs (1929-1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  10. Résultat n°10

    Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

    Date

    1894-1976

    Cote

    EDEP/236/I/5

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  11. Résultat n°11

    Plainte pour insalubrité. 1971, 1974-1975

    Date

    1971-1975

    Cote

    EDEP/221/I/5

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Plainte pour insalubrité. 1971, 1974-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues