Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1M/21
Date
1885-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Administration générale du département
  • Fonctionnaires
  • Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations,...
Résultat n°2
Cote
550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)
Date
1941-1946
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...
Résultat n°3
Cote
4U/3/159
Date
1807
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
exploit d'huissier
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Justice civile
  • Exploits d'huissiers
  • 1807
Résultat n°4
Cote
EDEP/128/I/4
Date
1979-1998
Lieu
Margerides (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
  • Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes...
Résultat n°5
Cote
4U/3/160
Date
1808
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
exploit d'huissier
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Justice civile
  • Exploits d'huissiers
  • 1808
Résultat n°6
Cote
4U/3/161
Date
1827
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
exploit d'huissier
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Justice civile
  • Exploits d'huissiers
  • 1827
Résultat n°7
Cote
EDEP/55/S/1
Date
1792-1924
Lieu
Chirac-Bellevue (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Expéditions, actes notariés, justice de paix, actes...