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  1. Résultat n°1

    Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations, honorariat, transferts et suppressions d'études.

    Date

    1885-1914

    Cote

    1M/21

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Fonctionnaires
    • Justice. Avoués, notaires, huissiers. Nominations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U/3/159

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice civile
    • Exploits d'huissiers
    • 1807
  4. Résultat n°4

    Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes d'huissiers (1993-1998).

    Date

    1979-1998

    Cote

    EDEP/128/I/4

    • Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
    • Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Margerides

  5. Résultat n°5

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U/3/160

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice civile
    • Exploits d'huissiers
    • 1808
  6. Résultat n°6

    1827

    Date

    1827

    Cote

    4U/3/161

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice civile
    • Exploits d'huissiers
    • 1827
  7. Résultat n°7

    Expéditions, actes notariés, justice de paix, actes d'huissiers. 1792-1924

    Date

    1792-1924

    Cote

    EDEP/55/S/1

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Expéditions, actes notariés, justice de paix, actes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.