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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les archives foncières. Histoire et utilisation dans le Midi. I. l'Ancien Régime.
Cote
1/952/1
 Date- Lieu
Haute-Garonne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Entrées 2015-2019.
  • Les archives foncières. Histoire et utilisation dans...
Résultat n°2

Les archives foncières. Histoire et utilisation dans le Midi. II. De la révolution à nos jours.
Cote
1/952/2
 Date- Lieu
Haute-Garonne (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Entrées 2015-2019.
  • Les archives foncières. Histoire et utilisation dans...
Résultat n°3

Contrôle - enregistrement, hypothèques. Petit guide d'initiation.
Cote
BR/5110
 Date- Lieu
Tarn (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées 2015-2019.
  • Contrôle - enregistrement, hypothèques. Petit guide...
Résultat n°4

Ventes de terre par la famille CABRAIS (1600-1632). Parchemin (1784). Famille CAPITAINE de Saint-Geniez-Ô-Merle (1769-1809). Famille BELHOMME (1775-1812). Bail de la Calmette à Goulles (1784). Hypothèques Pierre ARTIGUES (1847-1860). Vente par Antoine FERRAN à Joseph BITARELLE d'un lopin de terrain sur la commune de Saint-Bonnet-le-Pauvre (6 juillet 1861).
Cote
EDEP/189/S/1
 Date
1600-1861
 Lieu
Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Ventes de terre par la famille CABRAIS (1600-1632)....